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Modèle de sillage en trois domaines
Modèle de sillage prescrit
Sillage prescrit

Vertaling van "modèle de sillage prescrit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




modèle de sillage en trois domaines

fast free wake method [ FFW method ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au milieu de ces changements, notre nouveau modèle d'affaires entraîne dans son sillage un nombre sans précédent de partenariats avec des universités, des hôpitaux et des centres de recherche de premier plan dans le domaine des sciences de la santé.

In the midst of this change, our business model is driving an unprecedented number of partnerships with universities, hospitals and leading health sciences research institutes.


1. Pour la présentation du compte de résultat, les États membres prescrivent l'un des deux modèles figurant aux annexes V et VI ou les deux. Si un État membre prescrit les deux modèles, il peut permettre aux entreprises de choisir parmi les modèles prescrits celui qu'elles adoptent.

1. For the presentation of the profit and loss account, Member States shall prescribe one or both of the layouts set out in Annexes V and VI. If a Member State prescribes both layouts, it may permit undertakings to choose which of the prescribed layouts to adopt.


Pour la présentation du bilan, les États membres prescrivent un ou deux des modèles figurant aux annexes III et IV. Si un État membre prescrit les deux modèles, il permet aux entreprises de choisir parmi les modèles prescrits celui qu'elles adoptent.

For the presentation of the balance sheet, Member States shall prescribe one or both of the layouts set out in Annexes III and IV. If a Member State prescribes both layouts, it shall permit undertakings to choose which of the prescribed layouts to adopt.


Ainsi, le nouveau règlement pour le secteur automobile ne prescrit pas de modèle unique figé pour la distribution des véhicules en Europe, mais laisse un grand nombre de possibilités de choix aux constructeurs automobiles et aux concessionnaires.

The new regulation for the motor vehicle sector does not lay down a single rigid model for car distribution but leaves a set of choices open to carmakers, distributors and dealers.


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La philosophie du nouveau règlement est la même que celle du règlement (CE) n° 2790/99, en ce que, contrairement à l'exemption actuelle par catégorie du secteur (règlement (CE) n° 1475/95), il ne prescrit pas de modèle unique figé pour la distribution automobile en Europe, mais laisse un grand nombre de possibilités de choix aux constructeurs automobiles, aux distributeurs et aux concessionnaires.

The new regulation is based on the same philosophy as Regulation 2790/99, in that unlike the current sector-specific block exemption (Regulation 1475/95), it does not prescribe a single rigid model for car distribution in Europe but rather leaves a wide number of choices open to carmakers, distributors and dealers.


La philosophie du nouveau projet de règlement est la même que celle du règlement (CE) n° 2790/99, en ce que, contrairement à l'exemption actuelle par catégorie propre à un secteur (règlement (CE) n° 1475/95), il ne prescrit pas de modèle unique figé pour la distribution automobile, mais laisse un ensemble de possibilités de choix aux constructeurs automobiles, aux distributeurs et aux concessionnaires.

The new draft regulation is based on the same philosophy as Regulation 2790/99, in that unlike the current sector-specific block exemption (Regulation 1475/95), it does not prescribe a single rigid model for car distribution but rather leaves a set of choices open to carmakers, distributors and dealers.


1. L'Office publie périodiquement un Bulletin des dessins ou modèles communautaires contenant les inscriptions ouvertes à l'inspection publique dans le registre des dessins ou modèles communautaires ainsi que toutes les autres indications dont la publication est prescrite par le présent règlement ou par le règlement d'exécution.

1. This Office shall periodically publish a Community Designs Bulletin containing entries open to public inspection in the register as well as other particulars the publication of which is prescribed by this Regulation or by the implementing regulation.


4. À l'expiration du délai d'ajournement, ou à toute date antérieure à la demande du titulaire, l'Office ouvre à l'inspection publique toutes les inscriptions au registre et le dossier concernant la demande d'enregistrement et publie le dessin ou modèle communautaire enregistré dans le Bulletin des dessins ou modèles communautaires, à condition que, dans le délai prescrit par le règlement d'exécution:

4. At the expiry of the period of deferment, or at any earlier date on request by the right holder, the Office shall open to public inspection all the entries in the register and the file relating to the application and shall publish the registered Community design in the Community Designs Bulletin, provided that, within the time limit laid down in the implementing regulation:


2. Si, avant l'inscription au registre de l'introduction de la demande en justice prévue à l'article 15, paragraphe 1, le titulaire du dessin ou modèle communautaire enregistré ou un licencié a exploité le dessin ou modèle dans la Communauté ou fait des préparatifs effectifs et sérieux à cette fin, il peut poursuivre cette exploitation à condition de demander, dans le délai prescrit par le règlement d'exécution, une licence non exclusive au nouveau titulaire inscrit au registre.

2. If, before the institution of the legal proceedings under Article 15(1) has been registered, the holder of the registered Community design or a licensee has exploited the design within the Community or made serious and effective preparations to do so, he may continue such exploitation provided that he requests within the period prescribed by the implementing regulation a non-exclusive licence from the new holder whose name is entered in the register.


Étant donné que les gens adoptaient des positions, les Gitxsans par exemple, nous proposions un modèle différent de ce que vous voyez, surtout dans le sillage de l'arrêt Delgamuukw.

Given that people took positions, like the Gitxsan and others, we had a different model than what you are seeing, especially in the face of Delgamuukw coming down when it did.




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Date index: 2021-01-11
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