Traduction de «modèle de gestion devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

modèle de gestion [ modèle opérationnel | modèle de fonctionnement ]
business model

modèle des processus opérationnels futurs [ modèle des procédés administratifs de l'avenir | futur modèle de gestion ]
future business process model

programme-modèle de gestion de déchets
model waste-management programme

modèle de gestion
management model

modèle de gestion des stocks
inventory model

modèle de gestion des eaux de pluie
Storm Water Management Model | SWMM

Groupe pour un modèle harmonisé de gestion des risques
Working Party for a harmonised risk-management model

modèle interne de gestion des risques
internal risk-management model

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La directive 92/100/CEE, lorsqu'elle harmonise le droit à une rémunération équitable, cite la gestion collective comme modèle de gestion de ce droit dans son article 4, paragraphes 3 et 4.
Directive 92/100/EEC, when harmonising the right to equitable remuneration, addresses in Articles 4(3) and (4) collective management as a model for its management.

Lorsqu'un programme de développement rural contient des sous-programmes thématiques, l'autorité de gestion devrait être en mesure de désigner un autre organisme pour mener à bien la gestion et la mise en œuvre de ces sous-programmes, compte tenu des dotations financières qui lui ont été affectées dans le programme, tout en garantissant une bonne gestion financière de ces sous-programmes.
Where a rural development programme contains thematic sub-programmes the Managing Authority should be able to designate another body to carry out the management and implementation of that sub-programme in relation to the financial allocations that have been identified for it in the programme whilst ensuring sound financial management of those sub-programmes.

85. estime que toute modification du modèle de gestion devrait prévoir une période transitoire d'application en vigueur exclusivement à l'intérieur de chaque État membre, afin d'éviter toute altération brusque, ce qui permettrait d'en évaluer les résultats avant d'en étendre l'application à l'échelle communautaire;
85. Considers that any change in the management model should include a transitional period of application exclusively within each Member State, in order to avoid any sudden changes and to assess the results before extending its application to Community level;

84. estime que toute modification du modèle de gestion devrait prévoir une période transitoire d'application en vigueur exclusivement à l'intérieur de chaque État membre, afin d'éviter toute altération brusque, ce qui permettrait d'en évaluer les résultats avant d'en étendre l'application à l'échelle communautaire;
84. Considers that any change in the management model should include a transitional period of application exclusively within each Member State, in order to avoid any sudden changes and to assess the results before extending its application to Community level;

23. souligne que le niveau de complexité du processus de modification des modèles de gestion des pêches et les difficultés, notamment d'ordre juridique, qui pourront survenir au cours de ce processus ne sont pas insurmontables, comme en témoigne la réussite d'autres modèles de gestion, en d'autres lieux du monde; invite la Commission à examiner attentivement s'il serait possible d'instaurer de nouveaux modèles de gestion pour compléter les modèles actuels de gestion des pêches;
23. Emphasises that, notwithstanding the degree of complexity of some procedures for modifying fisheries management models and the difficulties, in particular of a legal nature, which may appear in this process, these are not insuperable, as is shown by the successful application of other management models in other parts of the world; calls on the Commission to examine carefully if new management models could be introduced to complement existing fisheries management models;

Si l’OPCVM est géré par une société de gestion agréée dans un État membre autre que l’État membre d’origine de l’OPCVM, cette société de gestion devrait arrêter et mettre en place des procédures et des modalités appropriées pour traiter les plaintes des investisseurs, par exemple au moyen de dispositions appropriées dans les accords de distribution ou en indiquant une adresse dans l’État membre d’origine de l’OPCVM, qui ne devrait pas forcément être l’une des adresses de la société de gestion elle-même.
Where the UCITS is managed by a management company authorised in a Member State other than the UCITS home Member State, that management company should adopt and establish appropriate procedures and arrangements to deal with investor complaints, such as through appropriate provisions in distribution arrangements or through an address in the UCITS home Member State, which should not need to be an address of the management company itself.

De même, un enregistrement international produisant les mêmes effets qu'un dessin ou modèle communautaire enregistré devrait être régi par les mêmes règles d'invalidation qu'un dessin ou modèle communautaire enregistré.
Likewise, an international registration having the same effect as a registered Community design should be subject to the same rules on invalidation as a registered Community design.

Cependant, cette gestion devrait refléter les principes et les priorités définis dans la directive 75/442/CEE qui, conformément à son article 2, paragraphe 1, point b), point ii), continue de s'appliquer à tous les aspects de la gestion des déchets des industries extractives non couverts par la présente directive.
However, such management should reflect the principles and priorities identified in Directive 75/442/EEC, which, in accordance with Article 2(1)(b)(ii) thereof, continues to apply to any aspects of the management of waste from the extractive industries which are not covered by this Directive.