Traduction de «modèle aurait-il » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

business model | modèle d’entreprise | modèle commercial | modèle économique
business design | model for business | business model | business models

concevoir des modèles de données | développer des modèles de données | créer des modèles de données | mettre en place des modèles de données
create data models | manage data models

modèle de régression à effet proportionnel | modèle des risques proportionnels | modèle de régression de Cox | modèle de Cox | modèle aléatoire proportionnel | modèle de vraisemblance partielle | modèle à taux de défaillance proportionnels
proportional hazards model | PHM | Cox regression model | Cox model | PH model

modèle «software as a service» | modèle de logiciel à la demande | modèle SaaS
SaaS (service-oriented modelling)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le rapport du président en son nom propre (le «rapport Lamy») a recommandé de réaffecter la bande 700 MHz au haut débit sans fil tout en garantissant que la radiodiffusion terrestre aurait accès aux bandes de fréquences inférieures à 700 MHz, afin de préserver le modèle audiovisuel européen.
The Chairman’s report in his own capacity (the ‘Lamy Report’) recommended repurposing the 700 MHz band for wireless broadband while sustaining the European audiovisual model by providing safeguards that terrestrial broadcasting would have spectrum access to the sub-700 MHz frequency band.

3.9 Néanmoins, même sans avancer vers les modèles de deuxième génération évoqués plus haut, la Commission, afin de répondre aux attentes que suscite cette initiative et d'assurer la réalité des avantage annoncés, aurait dû au moins envisager la possibilité d'inclure dans les fonctions de la plate-forme destinées aux parties intervenant dans un système de RLL des outils d'aide à la décision.
3.9 Even without progressing towards the second-generation models referred to above, the Commission should nonetheless, in order to meet expectations for this initiative and secure the benefits announced, at least have considered the possibility of including decision support systems in the platform's functions for the parties in an ODR system.

Le nouvel État aurait pu prendre un bon départ s’il avait suivi, par exemple, le modèle néerlandais consistant à construire des digues et à drainer les zones peuplées inondées lors des marées de tempête; il y aurait eu davantage d’espace vital et de terres cultivables pour les habitants.
The new state could have made a good start had it, for example, followed the Dutch example of building sea walls and draining populated areas which flooded during storm tides; there would have been more space for the inhabitants and their food supply.

Des règles doivent être fixées pour le cas où un agriculteur aurait indûment reçu une quantité de droits au paiement ou si la valeur de chacun des droits au paiement a été établie à un niveau incorrect selon les différents modèles dans le cadre du régime de paiement unique.
Rules need to be established to cover the eventuality where a farmer has received unduly a number of payment entitlements or that the value of each of the payment entitlements was fixed at an incorrect level according to the different models under the Single Payment Scheme.

- (EN) Monsieur le Président, à propos de la première question qui consiste à savoir si l’actuelle Commission n’aurait pas dû laisser le soin à la prochaine Commission d’examiner ce problème, je tiens à déclarer que l’ensemble de cette question remonte à 1998, année durant laquelle une directive a été adoptée sur la protection des dessins ou modèles.
Mr President, on the first question of whether this Commission should have left the issue for the next Commission, I wish to say that this whole issue goes back to 1998, when a directive was adopted on the protection of designs.

C’est pourquoi je suis intimement convaincu que, pour assurer sa propre réussite, le futur modèle économique et social européen aurait dû inclure la possibilité d’être flexible, de s’appliquer en fonction des lieux et des situations spécifiques et d’être doté de la souplesse nécessaire à son application afin d’être efficace dans différents scénarios socio-économiques.
This is why I strongly believe that, to be successful, the future EU economic and social model should have ingrained within it the possibility to be flexible and be applied in a tailor-made fashion to specific sites and situations, as well as being endowed with the necessary flexibility in its application to be effective under different socio-economic scenarios.

Comparé à d'autres États fédéraux, un "état européen" construit sur ce modèle aurait un caractère inhabituellement centralisé, et protégerait fort mal les États les plus petits qu'il englobe.
Compared with other federal states, the “EU state” would, on this model, be unusually centralised and offer little protection to small constituent States.

5. Aussi longtemps qu'un État membre n'a pas procédé à la communication prévue au paragraphe 2, toute procédure résultant d'une action visée à l'article 81 et pour laquelle les tribunaux de cet État sont compétents en application de l'article 82, est portée devant le tribunal de cet État qui aurait compétence territoriale et d'attribution s'il s'agissait d'une procédure relative à un enregistrement de dessin ou modèle de l'État concerné.
5. As long as a Member State has not communicated the list as stipulated in paragraph 2, jurisdiction for any proceedings resulting from an action covered by Article 81 for which the courts of that State have jurisdiction pursuant to Article 82 shall lie with that court of the State in question which would have jurisdiction ratione loci and ratione materiae in the case of proceedings relating to a national design right of that State.

À notre avis, il y aurait lieu d’envisager différents modèles d’intégration à plusieurs degrés et s’efforcer de mettre en place une union concentrique en continuel développement, où il y aurait un noyau fédéral et une couche extérieure moins intégrée.
In our opinion, we should consider various models of differentiated integration and try to achieve an ever-developing, concentrically conceived Union, in which there would be a federal core and a less integrated outer perimeter.

Cependant, il ne peut pas dépasser le montant équivalant à celui que l'office de ladite Partie contractante aurait le droit de recevoir du déposant pour une protection accordée, pour une durée équivalente, au même nombre de dessins et modèles industriels, le montant en question étant diminué du montant des économies résultant de la procédure internationale.
However, it may not be higher than the equivalent of the amount which the Office of that Contracting Party would be entitled to receive from an applicant for a grant of protection for an equivalent period to the same number of industrial designs, that amount being diminished by the savings resulting from the international procedure.