Vertaling van "modulation inférieur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

étage inférieur de module lunaire | étage inférieur
descent motor stage of the lunar module | descent motor stage

limite inférieure d'explosivité | LIE | limite inférieure d'explosion | LIE | limite inférieure d'explosibilité | LIE | limite d'explosivité inférieure | LEI | limite d'explosion inférieure | LEI | limite inférieure d'inflammabilité | LII | limite d'inflammabilité inférieure | LII
lower explosive limit | LEL | lower explosion limit | lower flammable limit | lower flammability limit | LFL | lower explosive level | lower explosion level | lower flammable level | lower flammability level

juridiction inférieure [ tribunal de juridiction inférieure | cour de juridiction inférieure | tribunal d'instance inférieure | tribunal inférieur | cour inférieure ]
court appealed from [ court whose decision is appealed against | court below ]

bloc du nerf récurrent | anesthésie du nerf laryngé inférieur | anesthésie du nerf récurrent laryngé | blocage du nerf laryngé inférieur | blocage du nerf récurrent laryngé | bloc du nerf laryngé inférieur | paralysie du nerf récurrent laryngé | paralysie récurrentielle | anesthésie du laryngé inférieur | anesthésie du récurrent laryngé | anesthésie du récurrent | blocage du laryngé inférieur | blocage du récurrent laryngé | blocage du récurrent | bloc du laryngé inférieur | paralysie du récurrent laryngé | paralysie du récurrent
recurrent laryngeal nerve block | recurrent laryngeal nerve blockade | recurrent laryngeal nerve paralysis | recurrent nerve block | recurrent nerve blockade | recurrent nerve paralysis

limite inférieure d'explosivité [ LIE | limite inférieure d'explosibilité | limite d'explosivité inférieure | limite inférieure d'explosion | limite explosive inférieure ]
lower explosive limit [ LEL | lower explosion limit | low explosive level ]

carte en route de niveau inférieur [ carte de niveau inférieur | carte de radionavigation en route de l'espace aérien inférieur | carte de radionavigation en route de l'espace inférieur | carte LE | carte LO | carte en route espace aérien inférieur ]
low altitude chart [ LO chart | enroute low altitude chart | low altitude enroute chart | low enroute chart | LE chart | low level enroute chart ]

coefficient d'élasticité transversale | module de cisaillement | module de Coulomb | module de glissement | module de rigidité | module de rigidité de glissement | module d'élasticité au cisaillement | module d'élasticité en cisaillement | module d'élasticité transversale
modulus of elasticity in shear | modulus of rigidity | rigidity modulus | shear modulus

face inférieure de l'extrémité inférieure du radius | face inférieure du radius
carpal articular surface

bouillon face inférieure | bouillon ouvert face inférieure | bouillon troué inférieur
open bottom bubble

autorité inférieure | autorité précédente | instance inférieure | instance précédente | instance antérieure | juridiction inférieure
lower court

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

par dérogation à l'article 1er, paragraphe 3, du présent règlement, d'appliquer les réductions au titre de la modulation sur la base du calcul applicable à la modulation visée à l'article 7 du règlement (CE) no 73/2009, sans tenir compte de l'exclusion des montants inférieurs à 5 000 EUR prévue à l'article 1er dudit article, et/ou».
by derogation from Article 1(3) of this Regulation, to apply the reductions under modulation on the basis of calculation applicable to modulation pursuant to Article 7 of Regulation (EC) No 73/2009, without taking into account the exclusion of EUR 5 000 provided for in paragraph 1 of that Article; and/or’.

Annexe 2: hypothèses principales de modélisation de l'UE et variations possibles des paramètres (indiquant les bornes inférieures et supérieures de la fourchette de modulation pour chaque hypothèse ou paramètre, pris isolément ou non, en vue d'établir les sensibilités et d'élaborer des scénarios stratégiques. Les variantes ont été retenues en fonction du thème principal de l’analyse spécifique) |
Annex 2: Key EU modelling assumptions and possible parameter variations (showing the lower and upper end values of the range for modulating each assumption or parameter either individually or jointly in order to establish sensitivities and develop policy scenarios. The relevant variations have to be chosen according to the focus of the specific analysis.) |

La modulation ne peut avoir comme conséquence de réduire le montant net payé à un agriculteur d'un nouvel État membre à un niveau inférieur au montant payable à un agriculteur comparable dans les États membres autres que les nouveaux États membres.
Modulation should not reduce the net amount paid to a farmer in a new Member State below the amount to be paid to an equivalent farmer in the Member States other than the new Member States.

(2) En ce qui concerne un navire de la cote arctique visé à l’un des articles du tableau II dans la colonne I, le module de résistance que constituent les membrures longitudinales principales avec le bordé extérieur adjacent ne doit pas être inférieur au chiffre obtenu par la formule
(2) For an Arctic class ship set out in Column I of an item of Table II, the section modulus of the main longitudinal frames with the adjacent shell plating shall not be less than the value given by the formula

La mesure satisfait aux critères applicables aux grands projets régionaux d'investissement: l'intensité de l'aide (10,2 %) est inférieure au maximum autorisé, la part de marché de Masdar sur le marché mondial des modules solaires est de moins de 1 % avant l'investissement et devrait le rester après celui-ci, ce qui est nettement inférieur au seuil de 25 % fixé dans les lignes directrices, et la capacité créée par l'investissement ne dépasse pas 5 %.
The measure meets the criteria for large regional investment projects: the aid intensity (10.2%) is below the maximum, Masdar's market share on the worldwide solar modules market is below 1% before and after the investment, which is far below the Guidelines' threshold of 25%, and the capacity created by the investment does not exceed 5%.

En optant ainsi, pour les raisons exposées ci-dessus, pour un taux de modulation inférieur, votre rapporteur a conscience que les montants à transférer vers le deuxième pilier par l'effet de ce mécanisme seront sensiblement inférieurs à ceux qui auraient été transférés si était appliqué le taux de modulation retenu par la Commission; il propose donc des mécanismes complémentaires visant à obtenir un résultat proche, soit par le jeu de l'article 68, sur une base volontaire, soit par l'introduction d'un nouveau mécanisme de plafond maximum, qu'il justifie comme suit.
In opting (for the reasons described) for a smaller modulation percentage the rapporteur is aware that the amounts to be transferred to the second pillar by means of this mechanism are significantly smaller than would be the case if the modulation percentage proposed by the Commission were to be applied. Hence he will propose complementary mechanisms with a view to obtaining an approximate result either on the basis of Article 68 (on a voluntary basis) or through the introduction of a new ceiling mechanism, for the reasons set out below.

La Commission a calculé que les parts de Sovello sur le marché mondial des modules solaires sont largement inférieures à 25 % avant et après l’investissement.
The Commission calculated that Sovello's market shares on the world market for solar modules are well below 25% before and after the investment.

Ce programme précise, pour chaque module ad hoc, le thème, la période de référence, la taille de l’échantillon (égale ou inférieure à celle déterminée conformément à l’article 3), ainsi que le délai de transmission des résultats (éventuellement différents de celui prévu à l’article 6).
That programme shall specify, for each ad hoc module, the subject, the reference period, the sample size (equal to or less than the sample size determined according to Article 3) and the deadline for the transmission of the results (which may be different from the deadline according to Article 6).

Les officines de pharmacie sont soumises à des règles de planification sanitaire fixée en fonction de la population (module minimum entre 2.800 et 4.000 habitants) et de la distance (minimum 250 mètres) entre les officines pharmaceutiques, sauf possibilité de définir des modules de population inférieurs dans les zones rurales, touristiques, de montagne ou autres.
Community pharmacies are subject to health planning rules based on population (minimum module between 2 800 and 4 000 inhabitants) and the distance (minimum 250 metres) between community pharmacies, with the possibility of smaller population modules in rural, tourist, mountain areas, etc.

Le Conseil l'ayant invitée à procéder à un examen des possibilités offertes par une gestion plus "flexible" des ressources des fonds structurels, la Commission, a identifié deux possibilités de flexibilité : - moduler les montants et l'échelonnement des engagements ; - moduler les paiements soit en retardant volontairement l'exécution des demandes de paiement soit en fixant le montant des avances et des paiements accélérés à un niveau inférieur aux demandes des Etats membres.
It has identified two basic possibilities: - to modulate the amounts and the timing of commitments, - to modulate the payments, either by delaying the execution of payments demands, or by fixing the amounts of advances and accelerated payments at a lower level than asked for by Member States.