Vertaling van "modifiés sont vendus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription optical glass etcher

Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (ingrédients des aliments vendus dans les restaurants)
An Act to amend the Food and Drugs Act (ingredients of food sold in restaurants)

fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]
non-prescription flat optical element maker

autorisation de modifier | autorisation de modifier (un acte de procédure) | autorisation de modifier (une plaidoirie) | permission de modifier (une plaidoirie)
leave to amend

Protocole II à la Convention de 1980, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 | Protocole II modifié sur les mines, les pièges et autres dispositifs | Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996
Protocol II as amended on 3 May 1996 | Protocol on Prohibitions or Restrictions on the Use of Mines, Booby Traps and other Devices, as amended on 3 May 1996

évaluer les résultats de l'inspection d'aliments vendus au détail
check retail food inspection findings | evaluate retail food inspection finding | evaluate retail food inspection findings | rate retail food inspection findings

les animaux amenés ont été tous vendus
complete clearance | entries cleared completely

spécialité d'articles vendus aux enchères
articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction

modifier des moulages en 3D | modifier des moulages en trois dimensions
modify lifecasts

animal transgénique [ animal génétiquement modifié ]
transgenic animal [ genetically engineered animal | genetically modified animal ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Conformément à l'article 2 du règlement (UE) no 32/2014, le droit antidumping institué par le règlement d'exécution (UE) no 1008/2011, tel que modifié par le règlement d'exécution (UE) no 372/2013, a été abrogé pour les importations de transpalettes à main et de leurs parties essentielles fabriqués et vendus à l'exportation vers l'Union par le requérant.
Pursuant to Article 2 of Regulation (EU) No 32/2014, the anti-dumping duty imposed by Council Implementing Regulation (EU) No 1008/2011 as amended by Council Implementing Regulation (EU) No 372/2013 was repealed with regard to imports of hand pallet trucks and their essential parts produced and sold for exports to the Union by the applicant.

a) en modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu de façon à permettre à un contribuable qui satisfait à certaines exigences de résidence de déduire de son revenu imposable 70 $ pour chaque jour où il réside au Nunavik au cours d'une période admissible comprise dans une année d'imposition; b) en modifiant la Loi sur la taxe d'accise de façon à prévoir un taux de TPS de 0 % applicable à la fourniture de biens et services au Nunavik, et à exempter les produits pétroliers et les combustibles vendus ou achetés au Nunavik de certaines taxes d'accise, de consommation ou de vente.
(a) amending the Income Tax Act to provide an individual who meets certain residency requirements with a deduction of $70 for each day on which he or she resided in Nunavik during a qualifying period in a taxation year, to be deducted in computing the individual's taxable income; and (b) amending the Excise Tax Act to provide for a 0% GST tax rate on the supply of goods and services in Nunavik and to exempt petroleum products and fuels sold or purchased in Nunavik from certain excise and consumption or sales taxes.

Lorsque le directeur de la Commission canadienne du blé, M. Bill Toews, a comparu devant le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire de la Chambre de communes, en octobre dernier, il a fait part au comité de ses graves préoccupations quant à ce qui arriverait si les produits génétiquement modifiés étaient vendus librement sur le marché sans une analyse adéquate et sans qu'on étudie leur acceptabilité. Cela risquerait de compromettre non seulement leur mise en marché, mais également celle d'autres produits qui sont très importants pour l'économie et les agriculteurs du Canada.
When Mr. Bill Toews, a director of the Canadian Wheat Board, testified before the House of Commons Standing Committee on Agriculture and Agri-Food in October of the past year, he had a remarkable warning for the standing committee about its concerns as to what would happen to GMO products let loose in the marketplace without proper analysis and study of their acceptability that would interfere with not only the market for the particular products being introduced but other Canadian products of great importance to our economy and farmers.

Pour les mêmes raisons de facilité de calcul, il y a lieu d'utiliser le montant notionnel lorsque des contrats dérivés sont conclus, modifiés, achetés, vendus ou transférés.
Equally for reasons of ease of calculation, the notional amount should be used where derivatives agreements are purchased/sold, transferred, concluded or modified.

En particulier, la Commission devrait être habilitée à établir les procédures, essais et prescriptions spécifiques pour l’homologation des véhicules à moteur, de leurs composants et de leurs entités techniques distinctes; à définir plus précisément les caractéristiques qu’un pneumatique doit posséder pour être qualifié de «pneumatique à usage spécial», «pneumatique professionnel tout-terrain», «pneumatique renforcé», pneumatique «extra load», «pneumatique neige», «pneumatique de secours à usage temporaire de type T», ou «pneumatique traction»; à établir des exigences de sécurité spécifiques pour les véhicules conçus pour le transport routier de produits dangereux dans les États membres ou entre eux; à exempter certains véhicules ou classes de véhicules de catégories M2, M3, N2 et N3 de l’obligation d’être équipés de systèmes avancés de freinage d’urgence et/ou de systèmes de détection de dérive de la trajectoire; à modifier les valeurs limites concernant la résistance au roulement et le bruit de roulement des pneumatiques à la suite de changements dans les procédures d’essais, sans abaisser le niveau de protection de l’environnement; à établir des règles concernant la procédure de détermination des niveaux de bruit des pneumatiques; à réduire la période durant laquelle les pneumatiques ne satisfaisant pas aux exigences introduites par le présent règlement et ses mesures d’application peuvent continuer d’être vendus, et à modifier l’annexe IV en vue d’y inclure les règlements de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (règlements CEE-ONU) qui revêtent un caractère contraignant en vertu de la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l’adhésion de la Communauté européenne à l’accord de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues e ...
In particular, the Commission should be empowered to establish the specific procedures, tests and requirements for the type-approval of motor vehicles, components and separate technical units; to define more precisely the characteristics a tyre must fulfil to be defined as ‘special use tyre’, ‘off-road professional tyre’, ‘reinforced tyre’, ‘extra load tyre’, ‘snow tyre’, ‘T-type temporary-use spare tyre’ or ‘traction tyre’; to set out specific safety requirements for vehicles intended for the transport of dangerous goods by road within or between Member States; to exempt certain vehicles or classes of vehicles of categories M2, M3, N2 and N3 from the obligation to install advanced emergency braking systems and/or lane departure warning systems; to amend the limit values on rolling resistance and rolling noise for tyres as a result of changes in test procedures without lowering the level of protection of the environment; to establish rules on the procedure for the determination of noise levels of tyres; to shorten the sell-off period for tyres not complying with the requirements set out in this Regulation and its implementing measures; and to amend Annex IV to include the Regulations of the United Nations Economic Commission for Europe (UNECE Regulations) which are mandatory under Council Decision 97/836/EC of 27 November 1997 with a view to accession by the European Community to the Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions (5).

Les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement en le complétant et abaissant les seuils visés au paragraphe 1, en particulier pour les OGM vendus directement au consommateur final, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 35, paragraphe 3».
Measures designed to amend non-essential elements of this Regulation by supplementing it and lowering the thresholds referred to in paragraph 1, in particular for GMOs sold directly to the final consumer, shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 35(3)’.

Cependant, certaines denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés peuvent être légalement vendus dans l’UE en vertu des dispositions qui étaient en vigueur avant l’adoption du règlement 1829/2003.
However, there are certain GM food and feed products which can be legally sold in the EU according to the rules in place before Regulation 1829/2003..

Si les produits biologiques et non génétiquement modifiés sont vendus à un prix supérieur, il est tout aussi vrai de dire que les produits alimentaires génétiquement modifiés sont actuellement vendus à des prix de rabais.
If non-GM and organic products are sold at a premium, it is equally true to say that the genetically modified food products are currently being sold at a discounted price.

Il convient toutefois, pour garantir l'applicabilité et la faisabilité du présent règlement, de fixer à titre transitoire un seuil spécifique pour les traces infimes de ce matériel génétiquement modifié dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, avec la possibilité de fixer des niveaux moins élevés, en particulier pour les OGM vendus directement au consommateur final, lorsque la présence de ce matériel est fortuite ou techniquement inévitable et que toutes les conditions particulières fixées par le présent règlement sont réunies.
However, in order to ensure the practicability and feasibility of this Regulation, a specific threshold, with the possibility of establishing lower levels in particular for GMOs sold directly to the final consumer, should be established as a transitional measure for minute traces in food or feed of this genetically modified material, where the presence of such material is adventitious or technically unavoidable and provided that all specific conditions set in this Regulation are met.

A la suite de ce retrait, Procter Gamble a notifié un accord modifié prévoyant la cession simultanée de la totalité des activités de VPS dans le domaine des couches pour bébés et de la partie des activités exercées par VPS dans le domaine des produits de protection féminine sous les trois marques Blümia, Femina et Tampona, ainsi que de ses activités relatives aux produits vendus sous la marque d'un distributeur.
Following this withdrawal, Procter Gamble renotified an amended transaction providing for the simultaneous divestment of not only the whole of VPS's baby nappy business but also the part of VPS's feminine protection products business associated with three of its brands (Blümia, Femina and Tampona) and its private label activity.