Traduction de «modifiée—ce qui exige » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

respecter les exigences légales | veiller au respect des exigences légales | assurer la conformité aux exigences légales | assurer le respect des exigences légales
ensure compliance with legal requirements | ensure compliance with legislative regulations

analyser les exigences professionnelles | passer en revue les exigences des entreprises | analyser les exigences des entreprises | étudier les exigences des entreprises
business requirements analysis | analyse business requirements | analyse customer product risks

identifier les exigences légales et normatives | recenser les exigences légales | cibler les exigences légales | identifier les exigences légales
identify legal and normative requirements and standards | identify legal requirements

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

charge d'impôts exigibles | impôts exigibles de l'exercice | impôts exigibles | coût au titre des impôts exigibles
current income tax expense | cost of current income taxes | current income taxes | current tax expense

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'autre problème tient au fait que bien des gens pourraient fort bien se débrouiller dans le monde du travail, mais qu'ils pourraient avoir du mal à se trouver un emploi, parce qu'ils ne peuvent accomplir qu'une partie des fonctions de l'emploi existant et qu'il faudrait donc que la description de tâches soit modifiée—ce qui exige parfois des négociations patronales-syndicales en vue de la redéfinition des postes—ou bien encore parce qu'ils ne peuvent pas accepter un emploi en raison des autres avantages qu'ils perdraient.
The other issue is that many people can be very successful when working, but they may have trouble getting a job either because they can only do part of a currently existing job and there needs to be an adaptation of the job description—which sometimes requires negotiation between labour and management in terms of redefining positions—or people may not be able to take a job because of the other benefits that they're going to lose.

Par ailleurs, les règles réservant une partie des créneaux libres aux nouveaux opérateurs pourraient être modifiées et des exigences plus strictes pourraient être fixées pour l'utilisation des créneaux (par exemple, une exigence plus stricte d'utilisation minimale des créneaux lorsque la demande des transporteurs est plus élevée).
Also, the rules which reserve a share of free slots to new entrants could be changed and stricter requirements could be placed on the use of slots (for example, a stricter minimum-usage requirement on slots when there is a higher demand from carriers).

Il a proposé que la loi soit modifiée afin d'exiger que les organismes publics utilisent des principes d'accès prescrits dans l'élaboration et l'adoption de tout système ou de tout programme d'information.
He proposed that their act be amended to require public bodies to use prescribed access design principles in designing and adopting any information system or program.

Par exemple, la directive Solvabilité II, la directive modifiée sur les exigences de fonds propres et la directive OPCVM contribueront à renforcer les règles en matière de surveillance prudentielle des institutions financières.
For instance, the Solvency II Directive, the revised Capital Requirements Directive and the UCITS Directive will contribute to strengthening the rules on the prudential supervision of financial institutions.

Dans ce cas, si des OGM trouvés dans un lot de plants d’une variété non modifiée génétiquement peuvent être mis sur le marché au titre de la directive 2001/18/CE, les États membres ne peuvent interdire la commercialisation des lots d’une variété non modifiée génétiquement révélant des traces de semences génétiquement modifiées, mais doivent exiger que la présence de ces semences soit mentionnée sur l’étiquette, conformément à la directive.
In this case, if GMOs found in a seed lot of a non-GM variety are authorised for the placing on the market under Directive 2001/18/EC, Member States cannot prohibit the placing on the market of the lots of a non-GM variety with traces of GM seeds but Member States must require the presence of GM seeds on the label to be mentioned in accordance with the Directive.

(L'amendement est adopté [voir le Procès-verbal]) Le président: Par conséquent, la motion définitive telle que modifiée consiste à exiger la production de ces documents, qu'ils soient examinés et « épurés », même si ce n'est pas le mot juste, que tous les renseignements qui n'ont pas rapport à notre enquête soit retirés par le conseiller juridique du dossier avant qu'il nous soit remis (La motion telle que modifiée est adoptée [voir le Procès-verbal]) Le président: Nous allons maintenant passer à la deuxième motion, soit que le comité demande les noms de tous les adjoints spéciaux et conseillers politiques spéciaux du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux responsables du dossier des commandites entre juin 1997 et juin 2002.
(Amendment agreed to [See Minutes of Proceedings]) The Chair: Therefore, the final motion as amended is that we call for these documents, that they be reviewed and.“cleansed” is not the appropriate word; that anything not germane to our investigation be removed by the law clerk before it's given to us (Motion as amended agreed to [See Minutes of Proceedings]) The Chair: We'll move on to the second motion, that the committee request the names of all special assistants and special policy advisers to the Minister of Public Works and Government Services who had responsibility for the sponsorship file between June 1997 and June 2002.

(13) La convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (convention SOLAS) de 1974, telle que modifiée, prescrit des exigences linguistiques pour les communications de sécurité entre le navire et les autorités à terre.
(13 ) The International Convention for the safety of life at sea, 1974, as amended (SOLAS Convention) lays down language requirements for bridge-to-shore safety communications.

Cette consultation visait à garantir que la future directive modifiée sur les exigences de fonds propres, qui devrait entrer en vigueur fin 2006 parallèlement au nouvel accord international de Bâle sur le même sujet (Bâle II), soit de la plus grande qualité possible.
The consultation exercise aims to help ensure that the future revised EU Directive on capital requirements, due to come into force at the end of 2006 in parallel with the new international Basel Capital Accord (Basel II), is of the highest quality.

Pour sa part, le Conseil, après avoir examiné conjointement la proposition relative au JAR‑OPS 1 et la proposition modifiée relative aux exigences de sécurité pour le personnel de cabine, a jugé plus conforme à l'usage actuel de modifier la structure et le contenu des deux propositions.
In the Council, having examined the proposal for JAR-OPs 1 and the amended proposal for safety requirements for Cabin crew jointly, it was considered more consistent with current practice to change the structure and content of both proposals.

— vu le projet de directive de la Commission modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/54/CE, 2002/55/CE, 2002/56/CE et 2002/57/CE du Conseil, en particulier en ce qui concerne les conditions et exigences additionnelles relatives à la présence accidentelle ou techniquement inévitable de semences génétiquement modifiées dans les lots de semences de variétés non génétiquement modifiées et les modalités des informations requises pour l'étiquetage dans le cas des semences de variétés génétiquement modifiées, version de septembre 2003 ,
– having regard to the draft Commission directive amending Council Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC, 2002/54/EC, 2002/55/EC, 2002/56/EC and 2002/57/EC as regards additional conditions and requirements concerning the adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified seeds in seed lots of non-genetically modified varieties and the details of the information required for labelling in the case of seeds of genetically modified varieties, September 2003 version ,