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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Demande retirée
Dose de traitement modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
La demande est réputée retirée
Monnaie retirée de la circulation
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Pièce de monnaie retirée de la circulation
Pièce retirée de la circulation
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Pétition retirée
Retirées

Vertaling van "modifiées ou retirées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pièce de monnaie retirée de la circulation [ pièce retirée de la circulation | monnaie retirée de la circulation ]

called-in coin


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


pétition retirée [ demande retirée ]

petition withdrawn


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method




la demande est réputée retirée

the application is deemed to be withdrawn


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
37. Les autorisations qui sont accordées, avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement, aux termes des articles 16 ou 17 du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers et qui ne sont pas retirées avant cette date demeurent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées ou retirées en vertu de l’article 18 de ce règlement, édicté par l’article 14 du présent règlement.

37. Every authorization that was issued under section 16 or 17 of the Pulp and Paper Effluent Regulations before the coming into force of these Regulations and that is not withdrawn before these Regulations come into force remains in effect until it is amended or withdrawn under section 18 of those Regulations, as amended by section 14 of these Regulations.


On nous a indiqué au cours de la dernière année que certaines propositions de politiques ont été modifiées, voire retirées, à la suite d'une ERDE.

What we've heard over the past year is that there have been instances where proposed policies have been amended after applying a CRIA framework, or some proposals have been pulled back as a result of applying a CRIA process.


lorsque des concessions sont retirées dans les échanges commerciaux avec un pays tiers en liaison avec l'article XXVIII du GATT de 1994 et le mémorandum d'accord en la matière (5), elles sont substantiellement équivalentes aux concessions modifiées ou retirées par le pays tiers concerné, conformément aux dispositions de l'article XXVIII du GATT de 1994 et du mémorandum d'accord en la matière.

where concessions are withdrawn in the trade with a third country in connection with Article XXVIII of the GATT 1994 and the related Understanding (5), they shall be substantially equivalent to the concessions modified or withdrawn by that third country, in accordance with the terms established in Article XXVIII of the GATT 1994 and the related Understanding.


2. Sur proposition d'un État membre ou de sa propre initiative, lorsqu'une spécification technique des TIC identifiée conformément au paragraphe 1 est modifiée ou retirée, ou lorsqu'elle ne répond plus aux exigences définies à l'annexe II, la Commission peut décider d'identifier la spécification technique des TIC modifiée ou de retirer l'identification.

2. Either on proposal from a Member State or on its own initiative, when an ICT technical specification identified in accordance with paragraph 1 is modified, withdrawn or no longer meets the requirements set out in Annex II, the Commission may decide to identify the modified ICT technical specification or to withdraw the identification.


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Cette disposition doit absolument être modifiée ou retirée du projet de loi.

This clause must be significantly amended or removed from the bill entirely.


4. Une fois présentées, les offres ne peuvent être ni modifiées ni retirées.

4. Once submitted, an offer may not be altered or withdrawn.


5. L'offre ne peut être modifiée ou retirée après la clôture du délai visé à l'article 14, paragraphe 2, pour la présentation des offres relatives à l'adjudication concernée.

5. Tenders may not be withdrawn after the closing date referred to in Article 14(2) for the submission of tenders relating to the invitation to tender concerned.


11. Une offre ne peut être ni modifiée ni retirée après sa réception, sauf dans le cas visé à l'article 9 paragraphe 4.

11. No tender may be changed or withdrawn after it has been received, except in the case referred to in Article 9 (4).


Le sénateur Forrestall : Est-ce que la sénatrice Hillary Clinton et le gouverneur continuent à faire pression pour que cette disposition de l'Intelligence Reform and Terrorism Prevention Act soit modifiée ou retirée?

Senator Forrestall: Are Senator Hillary Clinton and the governor still actively pushing to have that provision of the Intelligence Reform and Terrorism Prevention Act altered or dropped?


Cette loi sera dans les livres jusqu'à ce qu'elle soit modifiée ou retirée par le gouvernement actuel ou un gouvernement futur, ou jusqu'à ce qu'elle soit invalidée par les tribunaux.

It's going to be on the books until it's amended or withdrawn by this or a future government, or until it's struck down by the courts.


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