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Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Femme à tout faire
Franc
Homme à tout faire
Libre de tout entiercement
Libre de toute charge
Libre de toutes charges
Libre et quitte de toute charge
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Tout versant et toute altitude
Toute exposition et toute altitude
Toute orientation et toute altitude
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»

Traduction de «modifiées et tout » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


tout versant et toute altitude [ toute orientation et toute altitude | toute exposition et toute altitude ]

all aspects and elevations


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement

untrammelled by any escrow or agreement or similar limitation


franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge

free from encumbrances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les facteurs aléatoires pour le modèle 1 doivent être – notamment, mais il peut y en avoir d’autres – ceux qui représentent la variation, primo, entre les matériels d’essai (soit la plante génétiquement modifiée, son équivalent non transgénique, toutes les variétés de référence non génétiquement modifiées et tout comparateur supplémentaire), secundo, dans l’interaction entre les matériels d’essai et I, tertio, entre les sites, et quarto, entre les blocs d’un même site.

Then the random factors for model 1 should be, but not necessarily be restricted to, those representing the variation: (i) between the test materials (a set that includes the GM plant, its conventional counterpart, each of the non-GM reference varieties and any additional comparators); (ii) in the interaction between the test materials and I; (iii) between sites; and (iv) between blocks within sites.


Lorsque ces demandes d'aide contiennent des erreurs manifestes, elles doivent pouvoir être modifiées à tout moment.

It should be possible to amend at any time aid applications containing manifest errors.


(6) Tout appel interjeté auprès de la Cour fédérale dans les 2 ans suivant le 23 décembre 1971, conformément à la section J de la partie I de l’ancienne loi et à toutes règles établies en vertu de celle-ci, dans leur version antérieure au 23 décembre 1971, est réputé avoir été interjeté selon les modalités prévues à la loi modifiée; et tout document signifié au ministre ou à un contribuable à l’occasion d’un appel ainsi interjeté selon les modalités prévues à cette section et dans ces règles est réputé avoir été signifié selon les modalités prévues à la ...[+++]

(6) Any appeal to the Federal Court instituted, within 2 years after December 23, 1971 and in accordance with Division J of Part I of the former Act and any rules made thereunder (as those rules read immediately before December 23, 1971), shall be deemed to have been instituted in the manner provided by the amended Act, and any document served on the Minister or a taxpayer in connection with an appeal so instituted in the manner provided in that Division and those rules shall be deemed to have been served in the manner provided by the amended Act.


(6) Tout appel interjeté auprès de la Cour fédérale dans les 2 ans suivant le 23 décembre 1971, conformément à la section J de la partie I de l’ancienne loi et à toutes règles établies en vertu de celle-ci, dans leur version antérieure au 23 décembre 1971, est réputé avoir été interjeté selon les modalités prévues à la loi modifiée; et tout document signifié au ministre ou à un contribuable à l’occasion d’un appel ainsi interjeté selon les modalités prévues à cette section et dans ces règles est réputé avoir été signifié selon les modalités prévues à la ...[+++]

(6) Any appeal to the Federal Court instituted, within 2 years after December 23, 1971 and in accordance with Division J of Part I of the former Act and any rules made thereunder (as those rules read immediately before December 23, 1971), shall be deemed to have been instituted in the manner provided by the amended Act, and any document served on the Minister or a taxpayer in connection with an appeal so instituted in the manner provided in that Division and those rules shall be deemed to have been served in the manner provided by the amended Act.


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2. Sans préjudice du paragraphe 3, une convention désignant la loi applicable peut être conclue et modifiée à tout moment, mais au plus tard au moment de la saisine de la juridiction.

2. Without prejudice to paragraph 3, an agreement designating the applicable law may be concluded and modified at any time, but at the latest at the time the court is seized.


3. Les déclarations faites conformément au paragraphe 2 peuvent être modifiées à tout moment par une déclaration adressée au secrétariat général du Conseil, qui transmet aux États membres et à la Commission toutes les déclarations qu'il reçoit.

3. Declarations submitted in accordance with paragraph 2 may be amended at any time by means of a declaration submitted to the General Secretariat of the Council. The General Secretariat of the Council shall forward any declarations received to the Member States and the Commission.


Cette déclaration peut être modifiée à tout moment.

Such a declaration may be modified at any time.


En conséquence, la Cour constate que des paiements anticipés, tels que ceux en cause au principal, d’une somme forfaitaire, versée pour des biens indiqués de manière générale dans une liste pouvant être modifiée à tout moment d’un commun accord par l’acheteur et le vendeur et à partir de laquelle l’acheteur pourra éventuellement choisir des articles, sur la base d’un accord qu’il peut à tout moment unilatéralement résilier en récupérant l’intégralité d ...[+++]

Consequently, the Court held that prepayments of the kind at issue in the main proceedings whereby lump sums are paid for goods indicated in general terms in a list which may be altered at any time by agreement between the buyer and the seller and from which the buyer may possibly select articles, on the basis of an agreement which he may unilaterally rescind at any time, thereupon recovering the unused balance of the prepayments, do not fall within the scope of that derogation.


La proposition modifiée tient tout particulièrement compte des observations du Parlement et du Conseil.

The amended proposal takes particular account of the Parliament's and the Council's concerns.


Une constitution ne devrait pas être modifiée à la légère, et nous pensons que ces garanties-là sont beaucoup plus fortes qu'une simple loi provinciale qui pourrait être modifiée en tout temps, selon les options.

A constitution should not be amended lightly, and we believe that such guarantees are much stronger than just a piece of provincial legislation which could be amended at any time, if the authorities chose to do so.


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