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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Placer les clients selon la liste d’attente
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice

Traduction de «modifiée selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
méthode modifiée de répartition globale des cotisations selon l'âge d'entrée

frozen entry age actuarial cost method


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle peut être, au besoin, modifiée selon la procédure d'examen visée à l'article 30, paragraphe 3.

This period of validity may be modified where necessary, in accordance with the examination procedure referred to in Article 30(3) .


tiennent une comptabilité des UQA, des UAB, des URE, des REC, des RECT et des RECD délivrées, détenues, transférées, acquises, annulées, retirées, reportées, remplacées ou dont la date d'expiration a été modifiée, selon le cas, détenues dans leurs registres respectifs pour la deuxième période d'engagement du protocole de Kyoto;

account for the issue, holding , transfer, acquisition, cancellation, retirement, replacement or change of expiry date of AAUs, RMUs, ERUs, CERs, tCERs and lCERs, as relevant, held in their respective registries for the second commitment period of the Kyoto Protocol ;


1. L'Union et les États membres établissent et gèrent des registres afin de tenir une comptabilité précise des UQA, des UAB, des URE, des REC, des RECT et des RECD délivrées, détenues, transférées, acquises, annulées, retirées, reportées, remplacées ou dont la date d'expiration a été modifiée, selon le cas.

1. The Union and the Member States shall set up and maintain registries to accurately account for the issue, holding, transfer, acquisition, cancellation, retirement, carry-over, replacement or change of expiry date, as relevant, of AAUs, RMUs, ERUs, CERs, tCERs and lCERs.


Toutefois, la Commission assure que les annexes de cette décision ne seront plus modifiées, selon toute attente, avant l’entrée en vigueur du nouveau règlement sur les semences dans le cadre de la réforme de la PAC. C’est pourquoi le rapporteur est d’avis, pour ne pas dresser d’obstacles à une rapide adoption d’une proposition urgente, qu’il suffit de supprimer les dispositions actuelles de comitologie dans la décision modifiée (c’est-à-dire ses articles 4 et 5).

However, the Commission is assuring that the annexes to Decision 2003/17/EC are not expected to be amended before the entry into force of the CAP reform's legislative proposal on seed; for that reason and to avoid any possible obstacles to the prompt adoption of this urgent proposal, the rapporteur considers that it should be enough to delete the current comitology provisions of the amended Decision 2003/17/EC (i.e. its Articles 4 and 5).


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6. exprime sa profonde déception face au verdict et à la condamnation disproportionnée rendus par le tribunal de district de Khamovnichesky dans l'affaire de Nadejda Tolokonnikova, Maria Aliokhina et Ekaterina Samoutsevitch, membres du groupe punk Pussy Riot; constate avec inquiétude que cette affaire vient s'ajouter à la récente montée brutale dans la Fédération de Russie des intimidations et des persécutions à motifs politiques, une tendance qui nourrit de plus en plus de craintes dans l'Union européenne; réaffirme son espoir que cette condamnation sera réexaminée et modifiée selon les engagements internationaux de la Russie;

6. Expresses its deep disappointment with the verdict and the disproportionate sentence issued by the Khamovnichesky District Court in Russia in the case of Nadezhda Tolokonnikova, Maria Alyokhina and Ekaterina Samutsevitch, members of the punk band ’Pussy Riot’; notes with concern that this case adds to the recent upsurge in the politically motivated intimidation and prosecution of opposition activists in the Russian Federation, a trend that is of growing concern to the European Union; reaffirms its belief that this sentence will be reviewed and reversed in line with Russia's international commitments;


1. Les annexes du présent règlement sont modifiées par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, afin, notamment, de les adapter au progrès technologique et scientifique, à l'exception de l'annexe I, chapitre IV, et chapitre VI, point 3.1, de l'annexe II, sections 1 à 5, et des annexes III, IV, V et VI, qui peuvent être modifiées selon la procédure visée à l'article 31, paragraphe 2.

1. The Annexes to the Regulation shall be amended by the Council, acting by a qualified majority, on a proposal from the Commission, with a view in particular to their adaptation to technological and scientific progress, except as regards Chapter IV and Chapter VI, paragraph 3.1, of Annex I, Sections 1 to 5 of Annex II, Annex III, IV, V and VI which may be amended in accordance with the procedure referred to in Article 31(2).


6. Les modalités des contrôles communautaires dans les États membres peuvent être établies ou modifiées selon la procédure visée à l'article 62, paragraphe 3.

6. Detailed rules concerning Community controls in Member States may be drawn up or amended in accordance with the procedure referred to in Article 62(3).


4. Les procédures et règles détaillées relatives aux contrôles dans les pays tiers peuvent être fixées ou modifiées selon la procédure visée à l'article 62, paragraphe 3.

4. The procedure and detailed rules for controls in third countries may be determined or amended in accordance with the procedure referred to in Article 62(3).


1. Les annexes du présent règlement sont modifiées par le Conseil statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen, à l'exception des annexes III, IV, V et VI, qui peuvent être modifiées selon la procédure prévue à l'article 30, paragraphe 2.

1. The Annexes to this Regulation shall be amended by the Council acting by a qualified majority on a proposal from the Commission and after consultation of the European Parliament, except as regards Annexes III, IV, V and VI, which may be amended in accordance with the procedure referred to in Article 30(2).


Ces décisions sont modifiées selon la même procédure.

They shall be amended in accordance with the same procedure.


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