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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Câble négatif
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Devrait être employé à la place de poids
Dose de traitement modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Susceptible de poursuite en responsabilité

Traduction de «modifiée ne devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978


Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978

Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Vous nous donnez des exemples anecdotiques, mais si vous pouviez nous donner des données concrètes.Comme nos collègues l'ont dit, il y a des circonstances dans lesquelles la règle de l'intensité devrait être modifiée, mais devrait—-on pour autant l'éliminer complètement?

You're giving anecdotal stuff, but if you can give us the actual hard data.As our colleagues have said, there are cases where the intensity rule should be modified, but should it be thrown out completely?


Si des modifications aux dispositions du projet de loi sont proposées dans un mémoire, un libellé des dispositions modifiées proposées devrait être inclus dans la mesure du possible.

If a brief proposes amendments to clauses in the bill, draft alternative language should be included if possible.


Cinq ans de prison pour protéger les droits d'auteur des grandes entreprises, c'est exagéré, comme la plupart des projets de loi qui touchent la criminalité et qui ont été déposés en cette Chambre pendant cette session. Il est clair que la Loi sur le droit d'auteur devrait être modifiée et devrait mieux refléter la transformation de la technologie et de nos méthodes de communications au Canada.

Five years in prison to protect big business' copyright is over the top, just like most of the crime bills that have been introduced It is clear that the Copyright Act should be amended and should better reflect the transformation of technology and of our methods of communication in Canada.


La directive 98/78/CE devrait être modifiée pour assurer une surveillance cohérente, en temps utile, nonobstant l’application imminente de la directive 2009/138/CE, qui devrait être modifiée dans le même sens.

In order to ensure timely coherent supervision, Directive 98/78/EC should be amended, notwithstanding the imminent application of Directive 2009/138/EC, which should be amended to the same effect.


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Lorsque la durée du congé de maternité prévue pour les salariées est modifiée au niveau de l’Union, la Commission devrait présenter au Parlement et au Conseil un rapport évaluant si la durée des prestations de maternité pour les femmes exerçant une activité indépendante, les conjointes et les partenaires de vie visées à l’article 2, devrait également être modifiée.

In case the duration of maternity leave provided for employees is modified at Union level, the Commission should report to the European Parliament and the Council assessing whether the duration of maternity benefits for female self-employed workers and female spouses and life partners referred to in Article 2 should also be modified.


Avant qu'une loi ne soit modifiée, il devrait y avoir une preuve évidente démontrant que le changement sera en effet bénéfique.

Before a law is amended, there should be clear evidence that the change will be beneficial.


Je pourrais même étayer une argumentation selon laquelle la responsabilité proportionnelle modifiée ne devrait presque jamais être envisagée parce que, si l'on veut, dans notre système, le vérificateur est le dernier rempart avant la catastrophe et cette personne assume donc la responsabilité d'être le dernier à pouvoir déceler les failles dans la société financière (1610) Mme Judy Wasylycia-Leis: En supposant que le problème aurait dû être décelé auparavant.

I could even work up an argument as to why modified proportional liability should almost never be considered, because, if you will, in the system the auditor is the last person standing before the catastrophe and has the responsibility to have spotted that weakness in the financial company (1610) Ms. Judy Wasylycia-Leis: That's even if, theoretically, it should have been spotted before.


6. Par la suite, les États membres modifient la liste des valeurs seuils lorsque de nouvelles informations sur les polluants, groupes de polluants ou indicateurs de pollution indiquent qu'une valeur seuil devrait être fixée pour une nouvelle substance, qu'une valeur seuil déjà établie devrait être modifiée, ou qu'une valeur seuil précédemment supprimée de la liste devrait être rétablie afin de protéger la santé humaine et l'environnement.

6. Member States shall amend the list of threshold values whenever new information on pollutants, groups of pollutants, or indicators of pollution indicates that a threshold value should be set for an additional substance, that an existing threshold value should be amended, or that a threshold value previously removed from the list should be re-inserted, in order to protect human health and the environment.


(9) Le CECIS devrait être mis en place sur la base d'un plan général de réalisation (GIP) dans le cadre du projet PROCIV-NET mené et financé au titre d'un programme d'échange de données entre administrations (programme IDA), mis en place par la décision n° 1719/1999/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 1999 définissant une série d'orientations, ainsi que des projets d'intérêt commun, en matière de réseaux transeuropéens pour l'échange électronique de données entre administrations (IDA)(4), modifiée en dernier lieu par ...[+++]

(9) The CECIS should be set up on the basis of a global implementation plan (GIP) as part of the PROCIV-NET project conducted and financed in the context of a programme for the interchange of data between administrations, the IDA programme as provided for in Decision No 1719/1999/EC of the European Parliament and the Council of 12 July 1999 on a series of guidelines, including the identification of projects of common interest, for trans-European networks for the electronic interchange of data between administrations (IDA)(4), as last amended by Decision No 2046/2002/EC(5), and Decision No 1720/1999/EC of the European Parliament and of th ...[+++]


(17) La désignation des représentants chargés du règlement des sinistres devrait faire partie des conditions d'accès à l'activité d'assurance visée dans la branche 10 du point A de l'annexe de la directive 73/239/CEE(9), à l'exclusion de la responsabilité civile du transporteur, et des conditions d'exercice de cette activité; en conséquence, cette condition devrait être couverte par l'agrément administratif unique délivré par les autorités de l'État membre où l'entreprise d'assurance a son siège social, tel que défini dans le titre II de la directive 92/49/CEE(10). Cette condition devrait également s'appliquer aux entreprises d'assuranc ...[+++]

(17) The appointment of representatives responsible for settling claims should be one of the conditions for access to and carrying on the activity of insurance listed in class 10 of point A of the Annex to Directive 73/239/EEC(9), except for carriers' liability; that condition should therefore be covered by the single official authorisation issued by the authorities of the Member State where the insurance undertaking establishes its head office, as specified in Title II of Directive 92/49/EEC(10); that condition should also apply to insurance undertakings having their head office outside the Community which have secured an authorisation granting them access to the activity of insurance in a Member State of the Community; Directive 73/239/EEC should ...[+++]


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