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Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Demande entendue et approuvée
Dose de traitement modifiée
Définition approuvée
Déposition en phase vapeur modifiée
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Norme approuvée
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Pétition entendue et approuvée
Règle approuvée

Traduction de «modifiée et approuvée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
définition approuvée | norme approuvée | règle approuvée

approved standard


demande entendue et approuvée | pétition entendue et approuvée

petition heard and recommended


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


pétition entendue et approuvée [ demande entendue et approuvée ]

petition heard and recommended


Groupe de travail sur la surveillance de la recherche approuvée par les CER [ Groupe de travail sur la surveillance de la recherche approuvée par les Comités d'éthique pour la recherche ]

Task Force on Monitoring of REB Approved Research [ Task Force on Monitoring of Research Ethics Board Approved Research ]


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Une fois approuvée par les colégislateurs au cours des prochains mois, la directive modifiée sur la performance énergétique des bâtiments sera publiée au Journal officiel de l'Union et entrera en vigueur 20 jours après sa publication.

Once endorsed by both co-legislators in the coming months, the updated Energy Performance of Buildings Directivewill be published in the Official Journal of the Union and will enter into force 20 days after publication.


4 (1) Le conseil d’administration de la coopérative de crédit en transformation peut modifier la proposition de transformation à tout moment avant la transformation pourvu que la proposition modifiée soit approuvée par le surintendant ainsi que par les membres et les actionnaires, s’il y a lieu, en application de l’alinéa 216.09(1)a) de la Loi.

4 (1) The converting credit union’s board of directors may amend the conversion proposal at any time before conversion so long as the amended conversion proposal is approved by the Superintendent and by the members and shareholders, if any, of the converting credit union in accordance with paragraph 216.09(1)(a) of the Act.


Leurs licences ont été modifiées et approuvées par les ministres fédéral et provincial.

These licences have now been amended and were approved by the federal and provincial ministers.


Cela serait fondé sur ce que la population est prête à accepter en ce qui a trait à la contamination provenant d'une culture génétiquement modifiée non approuvée, voilà de quoi il s'agit.

That would be based on what their population is willing to accept from contamination from a non-approved GM event, which is what we're talking about.


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L’inflammabilité est déterminée par des essais ou, lorsqu’il s’agit de mélanges sur lesquels des données suffisantes sont disponibles, par des calculs effectués conformément aux méthodes approuvées par l’ISO (voir la norme ISO 10156, telle que modifiée, Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets).

Flammability shall be determined by tests or, for mixtures where there are sufficient data available, by calculation in accordance with the methods adopted by ISO (see ISO 10156 as amended, Gases and gas mixtures — Determination of fire potential and oxidising ability for the selection of cylinder valve outlet).


Monsieur Barrot, si le Parlement européen devait approuver à une large majorité des votes la plupart des éléments contenus dans la présente proposition de directive et dans celle de mon collègue, M. Savary, telles que modifiées et approuvées, et si les groupes politiques se rangeaient tous du côté du renforcement du paquet de mesures «Erika», je pense que nous pourrions compter sur le soutien inconditionnel de l’opinion publique.

If, Mr Barrot, the European Parliament were to approve by a large majority of votes most of the contents of this proposal for a directive and that of my colleague, Mr Savary, as amended and discussed, with the political groups all lining up in favour of strengthening the Erika package, I think that we could rely on public opinion being fully with us.


La présente directive devrait contribuer au respect des obligations et importants engagements de la Communauté et des États membres découlant de plusieurs accords internationaux pertinents ayant trait à la protection du milieu marin contre la pollution: la Convention sur la protection de l’environnement marin de la zone de la mer Baltique, approuvée par la décision 94/157/CE du Conseil , la Convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, approuvée par la décision 98/249/CE du Conseil , y compris sa nouvelle annexe V sur la protection et la conservation des écosystèmes et la diversité biologique de la zone marit ...[+++]

This Directive should contribute to the fulfilment of the obligations and important commitments of the Community and the Member States under several relevant international agreements relating to the protection of the marine environment from pollution: the Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area, approved by Council Decision 94/157/EC , the Convention for the Protection of the Marine Environment of the North-East Atlantic, approved by Council Decision 98/249/EC , including its new Annex V on the Protection and Conservation of the Ecosystems and Biological Diversity of the Maritime Area and the corresp ...[+++]


8. approuve, à la suite de difficiles négociations menées avec le Conseil, la lettre rectificative n 2 au projet de budget 2002, telle qu'elle a été modifiée et approuvée par le Parlement et par le Conseil; reconnaît que la condition de "circonstances très exceptionnelles” prévue à l'article 14 du règlement financier est, cette année, remplie; souligne toutefois que l'inscription d'un montant correspondant à l'estimation de l'excédent budgétaire de l'exercice en cours (2001), qui n'est pas encore terminé, est en principe inopportune, et souligne qu'une telle démarche ne saurait devenir pratique courante;

8. As a result of difficult negotiations with the Council during conciliation, agrees with Letter of amendment No 2 to the 2002 draft budget, as modified and approved by both Parliament and Council; recognises that the 'very exceptional circumstances' referred to in Article 14 of the Financial Regulation apply this year; stresses, however, that the inclusion of an amount for the estimated budget surplus of the current year (2001), which has not yet ended, is in principle not appropriate, and stresses that this should not become the normal practice;


Je veillerai à ce que nous disposions des ressources fédérales nécessaires pour appliquer la Convention et la LCPE telle qu'elle sera modifiée et approuvée suite à l'adoption du projet de loi C-15.

I will ensure that federal resources will be available to enforce the MBCA and CEPA as amended and approved following passage of Bill C-15.


Alors, si une caractéristique génétiquement modifiée non approuvée est décelée dans un envoi canadien, cela pourrait entraîner la fermeture de cette frontière et avoir une incidence directe sur la compétitivité de notre industrie, car le Canada exporte près de 50 p. 100 de ses récoltes de soya par année. Nous expédions environ 2 millions de tonnes métriques annuellement.

This could directly impact the competitiveness of our industry as Canada exports almost 50 per cent of its soybean crop annually; we ship out approximately 2 million metric tonnes annually.


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