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APPN
Activité physique de pleine nature
Activité sportive de pleine nature
Biscotte nature
Commissions dirigées
Commissions en nature
Commissions en nature reçues des intermédiaires
Commissions soft
Emploi du courtage sur les titres gérés
Frais de courtage affectés au paiement de services
LPN
Le Canada Un pays béni par la nature
Le Canada pays privilégié par la nature
Nature de l'invalidité
Nature de la déficience
Nature du handicap
OPN
Paiements indirects au moyen des courtages
Rabais de courtage sur titres gérés
Rétrocession des courtages en nature
Services rémunérés par les frais de courtage
Soft commissions
Soft dollar commissions
Sport de nature
Sport de pleine nature
UICN
Union Internationale pour la Conservation de la Nature
Union internationale pour la protection de la nature
Union mondiale pour la nature

Vertaling van "modifiez la nature " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures


sport de pleine nature | activité sportive de pleine nature | activité physique de pleine nature | APPN | sport de nature

outdoor sport | nature sport | natural sport | wilderness sport


Union Internationale pour la Conservation de la Nature [ UICN | Union internationale pour la conservation de la nature et des ressources naturelles | Union mondiale pour la nature | Union internationale pour la protection de la nature ]

International Union for Conservation of Nature [ IUCN | International Union for Conservation of Nature and Natural Resources | World Conservation Union | International Union for the Protection of Nature ]


Union internationale pour la conservation de la nature (1) | Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (2) [ UICN ]

International Union for Conservation of Nature (1) | World Conservation Union (2) | International Union for the Conservation of Nature and Natural Resources (3) [ UICN ]


rétrocession des courtages en nature | frais de courtage affectés au paiement de services | emploi du courtage sur les titres gérés | rabais de courtage sur titres gérés | paiements indirects au moyen des courtages | services rémunérés par les frais de courtage | commissions en nature reçues des intermédiaires | commissions en nature | commissions dirigées | soft commissions | commissions soft | soft dollar commissions

soft dollars | soft commissions | soft dollar | soft dollar services | soft dollar payments


nature de la déficience [ nature de l'invalidité | nature du handicap ]

character of disability


Le Canada : pays privilégié par la nature [ Le Canada, comblé par la nature | Le Canada : Un pays béni par la nature ]

Canada: Blessed by Nature




Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage [ LPN ]

Federal Act of 1 July 1966 on the Protection of Nature and Cultural Heritage | Nature and Cultural Heritage Act [ NCHA ]


Ordonnance du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage [ OPN ]

Ordinance of 16 January 1991 on the Protection of Nature and Cultural Heritage | Nature and Cultural Heritage Ordinance [ NCHO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si vous empêchez cela, vous modifiez la nature délibérative fondamentale de la Chambre.

If you prevent that from happening, you change the fundamental deliberative nature of the house.


Le président: Nous comprenons la nature des projets de loi omnibus, cela va de soi, et, dans le projet de loi qui nous occupe, vous modifiez diverses autres lois — loi sur l'assurance-emploi, la Loi de l'impôt sur le revenu, et ainsi de suite, et cela est normal.

The Chairman: We understand omnibus bills, of course, and in this bill you are amending a variety of other statutes — the E.I. Act, the Income Tax Act and so forth. That is normal.


La liberté d'information ne laisse pratiquement aucun répit; même si vous modifiez la loi pour l'adapter à une application donnée, elle causera toujours des situations embarrassantes et des scandales parce que c'est la nature même de la liberté d'information.

Freedom of information never really settles down; however you change the act to whatever you're doing, there will always be scandal and embarrassment.


C'est donc la réponse simple à votre question, mais si vous modifiez le moindrement la nature des renseignements, ces infractions ne sont plus applicables, parce qu'elles concernent uniquement les données relatives à une carte de crédit ou à une carte de débit.

That's the simple answer to that question, but if you vary the nature of the information at all, you lose the applicability of those offences, which are only credit card and debit card data.


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Madame Kane, pour tout soit bien clair, il ne s'agit pas ici de déterminer la façon dont les témoins de cette nature seront traités par les tribunaux à partir de maintenant uniquement dans le texte de loi en question; vous modifiez la Loi sur la preuve au Canada, et les personnes appartenant à cette catégorie seront tenues de témoigner en vertu de ces règles chaque fois qu'elles seront citées à témoigner.

Ms. Kane, so we're clear, this is not applying the way witnesses of this nature will be treated henceforth in our courtrooms just to this legislation; you're amending the Evidence Act, and they will be required to testify under these rules in all cases where these categories would be called as witnesses.




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modifiez la nature ->

Date index: 2024-08-17
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