Vertaling van "modifications successives à " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

les modifications successives à ...
successive amendments to ...

avec toutes leurs modifications successives [ et ses modifications ]
as amended from time to time

sous réserve de modifications [ sous réserve de toute modification | sujet à modifications | sujet à changement ]
subject to change

séquence à turbidites [ séquence turbiditique | série à turbidites | série turbiditique | succession turbiditique | succession à turbidites ]
turbidite sequence [ turbiditic sequence | turbidite succession | turbiditic succession | turbidite series | turbiditic series ]

commande successive à interverrouillage | commande successive
sequenced cycling control

succession à distribution immédiate
outright estate

compensation | modification tendant à rétablir un équilibre physiologique | psychologique
compensation

Cour des successions | cour des successions et des tutelles | tribunal des homologations | tribunal des successions | tribunal successoral
probate court | surrogate court

succession ab intestat | succession légale | succession non testamentaire
intestacy | intestate succession | statutory intestate succession

planification des besoins matières à boucle fermée | calcul des besoins matières à boucle fermée | planification successive des ressources de production avec réajustements | PBM à boucle fermée | PBM en boucle fermée
closed-loop materials requirements planning | closed-loop MRP

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les modifications successives du règlement (UE) n 650/2012 ont été intégrées au texte original.
Successive amendments to Regulation (EU) No 650/2012 have been incorporated into the original text.

Lorsque plusieurs modifications successives sont effectuées, le montant en question est le montant cumulé des modifications successives.
Where several successive modifications are made, the value shall be assessed on the basis of the net cumulative value of the successive modifications.

Lorsque plusieurs modifications successives sont effectuées, la valeur est déterminée sur la base de la valeur cumulée nette des modifications successives.
Where several successive modifications are made, the value shall be assessed on the basis of the net cumulative value of the successive modifications.

Il s'agit d'une modification formelle visant à regrouper en un seul acte la directive d'origine et ses modifications successives, sans qu'il y ait de modification des dispositions de fond ni de nouvelle transposition dans le droit national.
It is a formal amendment aimed at bringing together the original Directive and its successive amendments into a single act, without any changes to the fundamental provisions nor any new transposition into national law being made.

Ce règlement a fait l’objet de modifications successives pour y inclure toutes les normes présentées par l’IASB depuis 2008, dont certaines modifications de 2012 portant sur les états financiers consolidés, les partenariats et les informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités.
This regulation has been amended several times to include all the standards presented by the IASB since 2008, including certain amendments from 2012 on consolidated financial statements, partnerships and information to be provided on interests held in other entities.

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil du 31 octobre 2007 relatif à la création de l'Agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement [COM(2007) 667 final - Non publié au Journal officiel]. La présente proposition vise à la codification du règlement (CEE) n° 1210/90 qu'elle prévoit de remplacer : il s'agit d'une modification formelle visant à regrouper en un seul acte le règlement d'origine et ses modifications successives, sans qu'il y ait de modification des dispositions de fond.
The aim of this proposal is to consolidate Regulation (EEC) No 1210/90, which it is intended to replace: the proposal comprises a formal amendment bringing together the original instrument and its subsequent amendments in one single legislative act without altering the fundamental provisions.