Traduction de «modalités qui pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution
Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle
deviating credit conditions

Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel
Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans sa récente communication sur l'approvisionnement pétrolier de l'Union européenne, la Commission a annoncé son intention d'examiner les modalités qui pourraient présider à un renforcement du dispositif de stocks pétroliers stratégiques par la communautarisation de leur usage.
[30] In its recent Communication on the EU's oil supplies, the Commission declared that it intended to look into how it might be possible to increase the quantities held in strategic petroleum reserves by reorganising them on a Community basis.

Selon quelles modalités les éventuelles capacités spatiales nouvelles pourraient-elles être mises au service de la sécurité des citoyens?
Within what context the possible new space capability may be placed at the service of the security of citizens?

F. considérant que l'Amérique latine est une région qui partage avec l'Union européenne et les États-Unis nombre de valeurs et d'intérêts, des liens historiques et de plus en plus de liens économiques; considérant que les pays d'Amérique latine ont créé de nombreuses organisations régionales ou sous‑régionales; considérant qu'il est utile d'explorer de possibles domaines dans lesquels diverses modalités de coopération triangulaire pourraient être développées; considérant que la coopération pourrait être étendue de manière à inclure les pays africains du bassin atlantique; considérant que la coopération dans l'espace transatlantique doit se fonder sur des compromis tenant compte des différents intérêts, et que toutes les parties prenantes devraient protéger leur droit à poursuivre leurs propres priorités nationales et politiques de développement;
F. whereas Latin America is a region which shares with the EU and the US many values, interests, history and increasing economic ties; whereas Latin American countries have established a large number of regional or subregional organisations; whereas it is useful to study possible fields in which various modalities of triangular cooperation could be developed; whereas that cooperation could be extended to include the African countries of the Atlantic Basin; whereas it is important to base cooperation in the transatlantic space on compromises between the various interests, and whereas all parties should preserve their right to follow their own national priorities and developmental approaches;

Pour réaliser cet inventaire, il convient d’adopter un acte d’exécution afin, d’une part, d’établir des modalités pratiques et des modèles uniformes pour la collecte et la fourniture, par les États membres à la Commission, des données relatives aux utilisations existantes du spectre et, d’autre part, d’élaborer une méthode d’analyse des tendances de l’évolution technologique, des besoins et de la demande futurs de radiofréquences dans les domaines d’action couverts par le programme en matière de politique du spectre radioélectrique (PPSR), de façon à recenser les utilisations importantes du spectre qui se développent ou pourraient se développer, notamment dans la partie du spectre comprise entre 400 MHz et 6 GHz (ci-après dénommée la «partie concernée du spectre»).
To implement this inventory, an implementing act shall be adopted to, on the one hand, develop practical arrangements and uniform formats for the collection and provision of data by the Member States to the Commission on existing uses of spectrum and on the other hand to develop a methodology for the analysis of technology trends, future needs and demand for spectrum in policy areas covered by the radio spectrum policy programme (RSPP), so as to identify developing and potential significant uses of spectrum, in particular in the frequency range between 400 MHz and 6 GHz (hereinafter ‘the relevant spectrum’).

10. estime que certaines modalités pratiques pourraient être mieux coordonnées dans le cadre d'une entente entre les institutions, pouvant prendre la forme d'un accord interinstitutionnel, et couvrant entre autres:
10. Considers that certain practical arrangements could be better coordinated in a Common Understanding between the institutions, which may take the form of an inter-institutional agreement covering inter alia:

Le cas échéant, le rapport sur l’état de la situation peut formuler des recommandations, en particulier en ce qui concerne la portée et les modalités des dispositions d’étiquetage, y compris le mode de référence aux sources de référence existantes et le contenu de ces sources ainsi que, notamment, la manière dont l’information sur l’impact environnemental, au moins en ce qui concerne les émissions de CO et les déchets radioactifs résultant de la production d’électricité à partir de différentes sources d’énergie, pourrait être transmise sous une forme transparente, facilement accessible et comparable dans toute la Communauté, et la manière dont pourraient être rationalisées les mesures prises par les États membres pour vérifier l’exactitude de l’information fournie par les fournisseurs, ainsi que les mesures qui pourraient contrecarrer les effets négatifs de la domination et de la concentration du marché.
Where appropriate, the progress report may include recommendations as regards, in particular, the scope and modalities of labelling provisions, including the way in which reference is made to existing reference sources and the content of those sources, and, notably, how information relating to environmental impact, as regards at least CO emissions, and radioactive waste, resulting from electricity generation from different energy sources could be made available in a transparent, easily accessible and comparable manner throughout the Community, how the measures taken by the Member States to control the accuracy of the information provided by suppliers could be streamlined, and which measures could counteract the negative effects of market dominance and market concentration.

Le cas échéant, le rapport sur l'état de la situation formule des recommandations, en particulier en ce qui concerne la portée et les modalités des dispositions d'étiquetage, en ce compris le mode de référence aux sources de référence existantes et le contenu de ces sources ainsi que notamment la manière dont l'information sur l'impact environnemental, au moins en ce qui concerne les émissions de CO2 et les déchets radioactifs résultant de la production d'électricité à partir de différentes sources d'énergie, pourrait être transmise sous forme transparente, facilement accessible et comparable dans toute l'Union européenne et la manière dont pourraient être rationalisées les mesures prises par les États membres pour vérifier l'exactitude de l'information fournie par les entreprises ainsi que les mesures qui pourraient contrecarrer les effets négatifs de la domination et de la concentration du marché.
Where appropriate, the progress report may include recommendations as regards, in particular, the scope and modalities of labelling provisions, including the way in which reference is made to existing reference sources and the content of those sources, and, notably, how information relating to environmental impact, as regards at least CO2 emissions, and radioactive waste, resulting from electricity generation from different energy sources could be made available in a transparent, easily accessible and comparable manner throughout the European Union, how the measures taken by the Member States to control the accuracy of the information provided by suppliers could be streamlined, and which measures could counteract the negative effects of market dominance and market concentration.

C'est dans ce contexte que la Commission avait déjà annoncé, dans sa communication sur l'approvisionnement pétrolier du 4 octobre 2000, son intention d'examiner les modalités qui pourraient présider à un renforcement du dispositif de stocks pétroliers stratégiques, par la communautarisation de leur usage.
Given this situation, the Commission has already announced, in its Communication on oil supplies of 4 October 2000, its intention to examine ways in which strategic oil stocks could be made more effective by placing their use on a Community footing.

Le Conseil européen de Nice a noté les modalités qui pourraient amener le Conseil à prendre une décision dans une situation de crise.
The Nice European Council recorded the conditions which might lead the Council to take a decision in a crisis situation.

Nous devrions également essayer - et c’est là ma suggestion - d’organiser des réunions du Conseil présentant trois modalités différentes au moins : un Conseil européen destiné à prendre des décisions bien préparées, avec un agenda clair et au sein duquel les décisions pourraient même à l’avenir être prises, selon moi, à la majorité qualifiée ; un deuxième Conseil qui aurait un caractère plutôt monographique, c’est-à-dire que les chefs d’État se concentreraient sur une partie ou sur un élément de la grande vie politique qu’est l’Europe et au cours duquel ils essayeraient non seulement de donner des instructions mais aussi, si possible, des solutions pratiques qui pourraient aider au bon fonctionnement de l'Union européenne ; et en troisième lieu, organiser quelques réunions du Conseil européen à caractère plutôt informel au cours desquelles les dirigeants de l'Union européenne pourraient s’asseoir autour du feu - même si une immense table a remplacé à présent la cheminée - et discuter des thèmes importants du point de vue de l’actualité ainsi que de l’avenir proche et lointain de l'Union européenne.
We should also try – and this is my suggestion – to hold European Councils of at least three different types: a European Council intended to take well-prepared decisions, with a clear agenda in which decisions could be taken, in my opinion, also by a qualified majority in the future; a second Council which would be of a more monographic nature, that is to say that the Heads of Government would concentrate on one part or element of Europe’s great political life and in which they do not only try to give instructions but also, if possible, offer practical solutions which could aid the functioning of the European Union; and thirdly, European Councils of a more informal nature, in which the European Union leaders could sit around the fireplace – although it would be a huge table rather than a fireplace – and discuss issues which are of importance in terms of the present, the near future and the long-term future of the European Union.