Vertaling van "modalités que tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]
World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]

enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts
fishing expedition

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity

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Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Conférence mondiale sur l'éducation pour tous : Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux [ Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous : Satisfaire les besoins d'apprentissage de base | Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous ]
World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs [ World Conference on Education for All ]

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin d'assurer une application uniforme desdites modalités dans tous les États membres, il est approprié de préciser que la discipline financière ne doit pas être prise en compte pour le calcul des avances sur les paiements directs, dans la mesure où le taux d'ajustement final qui doit être fixé au 1er décembre peut ne pas être connu au moment du versement des avances.
In order to ensure the uniform application of those rules in all Member States, it is appropriate to clarify that financial discipline should not be taken into account for the calculation of advances for direct payments, given that the final adjustment rate to be set by 1 December may not yet be known at the moment of paying advances.

Ils établissent des modalités pour tous ces secteurs.
They are working on all these sectors.

Le Secrétariat du Conseil du Trésor doit faire face à un défi de taille. Il doit revoir les modalités de tous les programmes de subventions et de contributions d'ici à mars 2005.
The Treasury Board Secretariat faces a major challenge in reviewing the terms and conditions of all grants and contribution programs by March 2005.

«5) Le paragraphe 2 s’applique sans préjudice des modalités de coopération en matière d’examens d’assurance qualité établies entre les autorités compétentes d’un État membre et les autorités compétentes d’un pays tiers qui figure à l’annexe II, à condition que ces modalités respectent tous les critères suivants:
‘5. Paragraph 2 shall be without prejudice to cooperative arrangements on quality assurance reviews between the competent authorities of a Member State and the competent authorities of a third country listed in Annex II provided that such an arrangement meets all the following criteria:

Eu égard à cette évaluation et compte tenu notamment du risque opérationnel considérable que supposerait l’obligation de soumettre tous les liquides, aérosols et gels à une inspection-filtrage en vue de la détection d’explosifs liquides dans tous les aéroports de l’Union à partir du 29 avril 2013, la Commission considère que cette échéance devrait être remplacée par une levée progressive des restrictions, qui garantisse le maintien d’un degré de sûreté élevé et le confort des passagers à toutes les étapes, conformément aux modalités définies dans les règles de mise en œuvre.
Based on this assessment and, in particular, having regard to the considerable operational risk if all liquids, aerosols and gels were to be mandatorily screened for liquid explosives at all Union airports from 29 April 2013, the Commission considers that this date should be replaced with a gradual lifting of restrictions which ensures the maintenance of a high level of security and passenger facilitation at all stages as detailed in the implementing rules.

les modalités de communication des informations et la définition des informations techniques nécessaires aux utilisateurs du réseau pour obtenir un accès effectif au réseau, ainsi que la définition de tous les points pertinents pour les exigences de transparence, y compris les informations à publier à tous les points pertinents et leur fréquence de publication, conformément aux articles 18 et 19;
details of the provision of information, definition of the technical information necessary for network users to gain effective access to the system and the definition of all relevant points for transparency requirements, including the information to be published at all relevant points and the time schedule for the publication of that information, in accordance with Articles 18 and 19;

2. Les entreprises d'investissement soumettent un rapport aux autorités compétentes, selon les modalités que fixent celles-ci, au moins une fois par mois dans le cas des entreprises visées à l'article 9, au moins une fois tous les trois mois dans le cas des entreprises visées à l'article 5, paragraphe 1, et au moins une fois tous les six mois dans le cas des entreprises visées à l'article 5, paragraphe 3.
2. Investment firms shall report to the competent authorities in the manner specified by the latter at least once every month in the case of firms covered by Article 9, at least once every three months in the case of firms covered by Article 5(1) and at least once every six months in the case of firms covered by Article 5(3).

Transports Canada a mis en place un mécanisme pour s'assurer qu'ADM respecte les conditions et modalités de tous les accords qu'il a conclus avec le ministère.
Procedures have been put in place by Transport Canada to ensure that ADM respects the terms and conditions of all the agreements which it has entered into with the department.

Tout ce que fait cette disposition, c'est permettre que les membres vivant dans la zone tlicho bénéficient des mêmes modalités que tous les autres peuples autochtones dans les Territoires du Nord-Ouest, et que les députés de l'opposition soient présents pour voter, espérons-le, sur tout accord de ce type.
All this does is allow that members in the Tlicho area to have the same provisions as all other aboriginal people in the Northwest Territories, and that members of the opposition will all be there to vote, hopefully, on any such agreement.

Par la suite, tous les transporteurs ont pris à coeur la discussion publique qui se déroulait, et ils ont transposé ces approches volontaires en matière de code de conduite dans leurs modalités de transport, ce qui les a assujettis au même type de processus de plaintes et de rigueur que celui que l'Office des transports du Canada applique à toutes les plaintes qu'il reçoit concernant les services qui sont compris dans les modalités de transport.
Subsequent to that, all of the carriers took very much to heart the discussion that was occurring publicly, and they brought those voluntary code of conduct approaches into their terms and conditions of carriage, which then made them subject to the same kind of complaint process and rigour that the Canadian Transportation Agency applies to any complaints it gets with respect to services that are incorporated in terms and conditions of carriage.