Traduction de «modalités plus détaillées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données annuelles définitives et plus détaillées
final,more detailed annual data

modalités plus indulgentes
more lenient terms

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le règlement intérieur du conseil d’administration fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d’un autre membre.
The rules of procedure of the Administrative Board shall establish more detailed voting arrangements, in particular the conditions for a member to act on behalf of another member.

Des conditions et modalités plus détaillées de mise en œuvre de l’instrument, y compris son suivi et son contrôle, sont définies dans un accord de coopération entre la Commission et la BEI, en tenant compte des dispositions figurant dans la présente annexe.
More detailed terms and conditions for implementing that instrument, including its monitoring and control, shall be laid down in a cooperation agreement between the Commission and the EIB, taking into account the provisions laid down in this Annex.

Le règlement intérieur du conseil d'administration fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d'un autre membre.
The rules of procedure of the Administrative Board shall establish more detailed voting arrangements, in particular the conditions for a member to act on behalf of another member.

La décision 2010/477/UE de la Commission fixe des modalités plus détaillées quant à la définition du "bon état écologique" et aux critères régissant ce statut.
Commission Decision 2010/477 EU sets out more detailed guidelines relating to the definition of, and criteria for, 'good environmental status'.

Le règlement intérieur fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d'un autre membre.
The rules of procedure shall establish the more detailed voting arrangements, in particular the conditions for a member to act on behalf of another member.

3. Le règlement intérieur fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d'un autre membre, ainsi que les règles en matière de quorum, le cas échéant.
3. The Rules of Procedure shall establish more detailed voting arrangements, in particular the conditions under which a member may act on behalf of another member as well as any quorum requirements, where appropriate.

Jusqu'à ce que des modalités plus détaillées soient introduites dans la législation d'application, les algues sauvages comestibles ne seront pas récoltées dans les zones qui ne répondent pas aux critères applicables aux zones de classe A ou de classe B telles que définies à l'annexe II du règlement (CE) no 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine
Pending more detailed rules to be introduced in implementing legislation, wild edible seaweeds shall not be collected in areas which would not meet the criteria for Class A or Class B areas as defined in Annex II of Regulation (EC) No 854/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific rules for the organisation of official controls on products of animal origin intended for human consumption

3. Le règlement intérieur fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d'un autre membre.
3. The rules of procedure shall establish the more detailed voting arrangements, in particular, the conditions for a member to act on behalf of another member.

3. Le règlement intérieur fixe les modalités plus détaillées du vote, notamment les conditions dans lesquelles un membre peut agir au nom d'un autre membre, ainsi que les règles en matière de quorum, le cas échéant.
3. The rules of procedure shall establish the more detailed voting arrangements, in particular, the conditions for a member to act on behalf of another member as well as any quorum requirements, where appropriate.