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Activité normale
Chlorure de polyvinyle non plas
Conditions de paiement
Conditions de payement
Conditions de règlement
Freinage gradué
Freinage normal
Frotteurisme Nécrophilie
Modalités
Modalités de paiement
Modalités de payement
Modalités de règlement
Modalités et conditions s'écartant de la règle
Modalités particulières
Niveau normal d'activité
PVC non plastifié à résistance normale au choc
PVC rigide à résistance normale au choc
Plan de paiement
Règlement sur les modalités d'exécution
Serrage gradué
Serrage gradué des freins
Serrage gradué du frein
Serrage normal
Serrage normal des freins
Serrage normal du frein
Termes de paiement
Volume normal
Volume normal de production

Vertaling van "modalités normales " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.

Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.


modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement

payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions


Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.

Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.


Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie

Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia


règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution

Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]


modalités | modalités particulières

detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)


modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle

deviating credit conditions


PVC non plastifié à résistance normale au choc [ PVC rigide à résistance normale au choc | polychlorure de vinyle rigide à résistance normale au choc | chlorure de polyvinyle rigide à résistance normale au choc | polychlorure de vinyle non plastifié à résistance normale au choc | chlorure de polyvinyle non plas ]

rigid normal impact uPVC


serrage gradué | serrage gradué du frein | freinage gradué | serrage gradué des freins | serrage normal | serrage normal du frein | freinage normal | serrage normal des freins

service brake application | service application of the brakes | service application | service


activité normale | volume normal de production | volume normal | niveau normal d'activité

normal volume | normal activity | normal utilization
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La gestion des régimes spécifiques d'approvisionnement nécessite l'instauration de modalités particulières de délivrance du certificat aides, dérogeant aux modalités normales applicables aux certificats d'importation établies par le règlement (CE) no 1291/2000 de la Commission du 9 juin 2000 portant modalités communes d'application du régime des certificats d'importation, d'exportation et de préfixation pour les produits agricoles

Management of the specific supply arrangements requires the introduction of detailed rules on the issue of the aid certificate, which derogate from the normal rules applicable to import licences pursuant to Commission Regulation (EC) No 1291/2000 of 9 June 2000 laying down common detailed rules for the application of the system of import and export licences and advance fixing certificates for agricultural products


b) lorsque les États membres utilisent des modalités particulières à certaines périodes de l'année pour clôturer des périodes comptables normales.

(b) where Member States make particular arrangements at certain times of the year to close normal accounting periods.


du volume des contrats qui ont été conclus à des conditions et selon des modalités normales avant l'entrée en vigueur d'une mesure de sauvegarde, au sens du présent chapitre, si ces contrats ont été notifiés à la Commission par l'État membre intéressé.

the volume of goods exported under contracts concluded on normal terms and conditions before the entry into force of a safeguard measure within the meaning of this Chapter, where such contracts have been notified to the Commission by the Member State concerned.


du volume des contrats qui ont été conclus à des conditions et selon des modalités normales avant l'entrée en vigueur d'une mesure de sauvegarde, au sens du présent chapitre, si ces contrats ont été notifiés à la Commission par l'État membre intéressé;

the volume of goods exported under contracts concluded on normal terms and conditions before the entry into force of a safeguard measure within the meaning of this Chapter, where such contracts have been notified to the Commission by the Member State concerned;


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une description des modalités de prise en charge des participants une fois leur participation à l'essai clinique terminée, lorsque des soins supplémentaires sont nécessaires du fait de leur participation à l'essai clinique et s'ils diffèrent des soins normalement attendus eu égard à leur condition médicale;

a description of the arrangements for taking care of the subjects after their participation in the clinical trial has ended, where such additional care is necessary because of the subjects’ participation in the clinical trial and where it differs from that normally expected for the medical condition in question;


(9 bis) Les modalités et le taux de remboursement des coûts de traduction supplémentaires devraient permettre, en principe, la compensation de l'intégralité de ces frais; il y a lieu de prévoir un plafond par page afin de refléter le prix moyen normal du marché de la traduction et d'éviter les abus.

(9a) The modalities and the level of reimbursement of the additional translation costs should be conceived in a way which, in principle, ensures full compensation of the translation costs; a ceiling per page is necessary in order to reflect the normal average market price for translation and to avoid abuse.


(9 bis) Les modalités et le taux de remboursement des coûts de traduction supplémentaires devraient permettre, en principe, la compensation de l'intégralité de ces frais; il y a lieu de prévoir un plafond par page afin de refléter le prix moyen normal du marché pour la traduction et d'éviter les abus.

(9a) The modalities and the level of reimbursement of the additional translation costs should be conceived in a way which, in principle, ensures full compensation of the translation costs; a ceiling per page is necessary in order to reflect the normal average market price for translation and to avoid abuse.


Pour des raisons d’efficacité, et en raison des contraintes de délais résultant des modalités de calcul et de publication prévues, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle devraient être abrégés pour la révision de certains seuils.

On grounds of efficiency and because of the time-limits imposed by the procedures laid down for calculation and publication, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny should be curtailed for the revision of certain thresholds.


Les modalités normales de délivrance de visas qui autorisent les entrées de courte durée dans la CE se justifient pour permettre à l'intéressé soit d'effectuer un voyage soit de transiter par un territoire pour aller vers un autre État, et elles sont régies par l'article 11 de la Convention Schengen.

The normal procedures for visas enabling people to enter the EC for short periods are intended to enable them to travel or to pass through a territory en route to the territory of a third State, and are covered by Article 11 of the Schengen Convention.


Par ailleurs, les paiements doivent se faire selon les modalités suivantes: une seule avance initiale pouvant aller jusqu'à 20 % du concours du Fonds, et des paiements intermédiaires visant exclusivement le remboursement des dépenses certifiées et effectivement payées; un solde, normalement de 20 %, une fois le projet réalisé.

Furthermore, payments must now be made as follows: a single payment in advance of up to 20 % of the assistance from the Fund, followed by interim payments to refund the expenditure certified and actually paid. A balance, usually of 20 %, is paid once the project has been completed.


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