Vertaling van "modalités indiquées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vitesse indiquée exprimée en nœuds [ KIAS | vitesse indiquée en nœuds | vitesse anémométrique en nœuds | vitesse air indiquée en nœuds ]
knots indicated airspeed [ KIAS | indicated airspeed in knots ]

valeur exacte indiquée dans la facture [ valeur indiquée sur la facture | valeur inscrite sur la facture ]
true invoice value

carte d'étalonnage de la vitesse indiquée [ carte de correction de la vitesse indiquée ]
calibrated airspeed table

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

limite de vitesse indiquée
posted speed limit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. Si la plainte est jugée recevable, le SCRT informe tant le plaignant que la personne ou l’organisation enregistrée concernée de la décision et de la procédure à suivre, selon les modalités indiquées ci-dessous.
6. If the complaint is deemed admissible, both the complainant and the registrant concerned shall be informed by the JTRS of the decision and of the procedure to be followed, as set out below.

3. La facilité LGF (Loan Guarantee Facility) est mise en œuvre en tant qu'élément d'un instrument unique de l'UE pour le financement par l'emprunt de la croissance et de la RDI des entreprises de l'Union, utilisant le même mécanisme que le guichet axé sur le demande des PME de la facilité «garanties de prêts» dans le cadre de l'initiative Horizon 2020 (RSI II), selon les modalités indiquées ci-dessous.
3. The Loan Guarantee Facility (LGF) shall be implemented as part of a single EU debt financial instrument for EU enterprises' growth and RDI, using the same delivery mechanism as the SME demand-driven window of the debt facility under Horizon 2020 (RSI II), according to the terms set out below.

La facilité EFG utilise le même mécanisme que la facilité «capital-risque» pour la RDI à mettre en place dans le cadre de l'initiative Horizon 2020, selon les modalités indiquées ci-dessous.
EFG shall use the same delivery mechanism as the equity facility for RDI to be established under Horizon 2020, according to the terms set out below.

3. Lorsque les contrôles se déroulent selon les modalités indiquées à l'article 83, des agents de l'État membre demandeur peuvent être présents, avec l'accord de l'État membre requis, aux contrôles effectués dans l'État membre requis et avoir accès aux mêmes locaux et aux mêmes documents que les agents de cet État membre.
In the case of scrutinies taking place under Article 83, officials of the requesting Member State may be present, with the agreement of the requested Member State, at the scrutiny in the requested Member State and have access to the same premises and the same documents as the officials of that Member State.

6. Si la plainte est jugée recevable, le SCRT informe tant le plaignant que la personne ou l'organisation enregistrée concernée de la décision et de la procédure à suivre, selon les modalités indiquées ci-dessous.
6. If the complaint is deemed admissible, both the complainant and the registrant concerned shall be informed by the JTRS of the decision and of the procedure to be followed, as set out below.

Les autres opérateurs du secteur du sucre, et notamment les acheteurs, peuvent communiquer à la Commission le prix moyen du sucre, établi selon les modalités indiquées à l'article 13.
Other operators in the sugar sector, in particular buyers, may communicate to the Commission the average price for sugar established in accordance with the arrangements laid down in Article 13.

Les États membres fournissent à la Commission (Eurostat), selon les modalités indiquées à l’article 3 paragraphes 1, 2 et 3, les chiffres relatifs à leurs dépenses d’investissement public et d’intérêts (consolidés).
Member States shall, in accordance with the procedure laid down in Article 3(1), (2) and (3), provide the Commission (Eurostat) with the figures for their government investment expenditure and interest expenditure (consolidated).

4. Sans préjudice du caractère général de l'article 144, les autorités compétentes des États membres qui exercent la faculté prévue au paragraphe 3 rendent publics, conformément aux modalités indiquées à l'article 144:
4. Without prejudice to the generality of Article 144, the competent authority of the Member States exercising the discretion laid down in paragraph 3 shall publicly disclose, in the manner indicated in Article 144: