Vertaling van "ministères les propositions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

proposition (UE) [ proposition CE | proposition modifiée | proposition pendante ]
proposal (EU) [ amended Commission proposal | Commission proposal | EC proposal | modified proposal | pending proposal ]

ministère de l'Economie et des Finances | ministère de l'Economie,de Classes Moyennes et du Tourisme | ministère des Affaires économiques
Department of Commerce | National Economic Development Office

Ministère de la privatisation | Ministère des changements de propriété | Ministère des Transformations de la Propriété | MTP [Abbr.]
Ministry of Ownership Transformation

proposition [ proposition d'assurance | demande d'assurance | formulaire de proposition | formule de proposition ]
application [ insurance proposal | application for insurance | proposal for insurance | insurance application | application form | proposal form ]

proposition | proposition d'assurance | formule de proposition | formulaire de proposition
application form | application | application for insurance | insurance application

ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale [ MESS | ministère de la Sécurité du revenu | ministère de l'Emploi et de la Solidarité | ministère de la Main-d'œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle | ministère de la Main-d'œuvre et de la Sécurité du revenu | ministère du Travail, de la Mai ]
ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale [ MESS | ministère de l'Emploi et de la Solidarité | ministère de la Sécurité du revenu | ministère de la Main-d'œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle | ministère de la Main-d'œuvre et de la Sécurité du Revenu | ministère du Travail, de la Mai ]

ministère des Affaires civiques, de la Culture et des Loisirs [ ministère de la Culture, du Tourisme et des Loisirs | ministère de la Culture et des Communications | ministère des Affaires civiques | ministère des Affaires civiques et culturelles | ministère des Affaires culturelles et des Loisirs ]
Ministry of Citizenship, Culture and Recreation [ Ministry of Culture, Tourism and Recreation | Ministry of Culture and Communications | Ministry of Citizenship | Ministry of Citizenship and Culture | Ministry of Culture and Recreation ]

appel à propositions de recherche | appel à propositions pour des projets de recherche
call for research proposals

proposition de loi
non-government bill [ private member's bill ]

plan de financement [ programme de financement | proposition de financement ]
financing plan [ finance plan ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Malgré un soutien important, cette proposition a aussi rencontré suffisamment d'opposition aux États-Unis pour déclencher une première étude du ministère américain du commerce, en juin 1997, qui a donné lieu par la suite au livre vert et au livre blanc.
That proposal engendered significant support but also encountered sufficient opposition in the United States to trigger the original US Department of Commerce inquiry in June 1997 and the subsequent Green and White papers.

Les ONC et les ministères n'étaient pas exclus de l'appel à propositions pour le cofinancement de projets.
NCBs and ministries were not excluded from the Call for Proposals for co-financing projects.

Pour formuler ces propositions, la Commission a consulté de manière informelle un large éventail de parties intéressées, comprenant des organisations de premier plan représentant les établissements d'enseignement supérieur, les employeurs, les étudiants et les réseaux d’anciens étudiants, des experts en la matière et des représentants des ministères de l'éducation des pays de l'UE et de pays tiers.
In formulating these proposals, the Commission has consulted informally a broad range of stakeholders, including key organisations representing HEIs, employers, student and alumni networks, experts in the field, and representatives from EU and non-EU education ministries.

(Le document est déposé) Question n 920 L'hon. Navdeep Bains: En ce qui concerne le Programme d'innovation des employés: a) combien d’initiatives a-t-on proposées au gouvernement depuis le lancement du programme; b) quelles recommandations a-t-il faites; c) dans quels ministères les propositions ont-elles été faites; d) qu’est-il advenu de ces propositions; e) à combien de ces propositions le gouvernement a-t-il donné suite et, dans chaque cas, comment; f) combien d’argent le programme a-t-il permis au gouvernement d’économiser; g) certaines des initiatives prises dans le cadre du programme ont-elles coûté plus au gouvernement que ce qu’il aurait dépensé s’il n'avait pas procédé aux changements suggérés dans les propositions adoptées et, si c'est le cas, quelles sont ces initiatives et combien ont-elles coûté; h) combien d’employés ont proposé des initiatives; i) combien d’employés sont actuellement affectés au programme et quels sont leurs titres, rôles et responsabilités; j) combien le programme a-t-il coûté au cours de chacun des exercices financiers où il a été annoncé; k) combien sa mise sur pied a-t-elle coûté; l) le gouvernement projette-t-il de le prolonger; m) qui va examiner le programme; n) en quoi le processus d’évaluation du programme consiste-t-il?
(Return tabled) Question No. 920 Hon. Navdeep Bains: With regard to the Employee Innovation Program: (a) how many submissions have been received since the launch of the program; (b) what recommendations were made; (c) in which departments were the submissions made; (d) what is the status of these submissions; (e) how many of these submissions have been acted on by the government and, in each case, how has it been acted on; (f) how much money has the government saved because of this program; (g) have any of the adopted initiatives put forward through the program cost the government more money than the costs that would have been incurred had the changes suggested by the initiative not been adopted and, if so, what were those initiatives and their costs; (h) how many different employees have made submissions; (i) how many employees currently work on this program and what are their titles, roles and responsibilities; (j) what is the cost of this program for each of the budget years for which it has been announced; (k) how much did the program cost to set up; (l) does the government plan to extend the program; (m) who will review the program; and (n) what is the evaluation process for the program?

Après l’examen de 39 propositions par un panel d’évaluation composé d’experts internationaux en maladies rares, le ministère fédéral de l’Éducation et de la Recherche a décidé l’octroi de fonds pour douze réseaux à partir de 2012, avec plus de 21 millions d’euros sur trois ans.
After the evaluation of 39 proposals by a review board of international rare disease experts, the Federal Ministry of Education and Research has selected 12 networks for funding starting in 2012 with more than €21million for three years.

Si on commence à changer là, on va voir surgir de notre ministère des propositions qui seront drôlement différentes de celles-ci.
If we begin to change that, we will see very different proposals from these ones coming out of the department.

Le Conseil des ministres, et notamment le Conseil Affaires générales, composé des ministres des affaires étrangères, a perdu sa capacité de donner des orientations politiques et d'arbitrer entre les intérêts sectoriels, en particulier lorsqu'il lui faut résoudre des différends entre plusieurs ministères nationaux quant à la position à tenir sur les propositions communautaires.
The Council of Ministers, in particular the General Affairs Council composed of Ministers for Foreign Affairs, has lost its capacity to give political guidance and arbitrate between sectoral interests, particularly where this involves resolving disputes between different home departments over the position to be taken on EU proposals.

Les Gouvernements des Etats membres et la Commission européenne étaient représentés comme suit : Pour la Belgique : M. Michel DAERDEN Ministre des Transports Pour le Danemark : M. Jan TRØJBORG Ministre des Transports M. Ole ZACCHI Secrétaire d'Etat aux Transports Pour l'Allemagne : M. Matthias WISSMANN Ministre des Transports Pour la Grèce : M. Evangélos VENIZELOS Ministre des Transports et des Communications M. Georgios KATSIPHARAS Ministre de la Marine marchande M. Christos KOKINOVASSILIS Secrétaire d'Etat aux Transports et aux Communications Pour l'Espagne : M. José BORRELL FONTELLES Ministre des Travaux publics, des Transports et de l'Environnement M. Manuel PANADERO Secrétaire Général au Ministère des Transports Pour la France : Mme Anne-Marie IDRAC Secrétaire d'Etat aux Transports Pour l'Irlande : M. Emmet STAGG Minsitre adjoint au Ministère des Transports, de l'Energie et des Communications Seán BARRET Ministre adjoint auprès du Premier Ministre en qualité de "Government Chief Whip" et au Ministère de la Défense Pour l'Italie : M. Giovanni CARAVALE Ministre des Transports Pour le Luxembourg : Mme Mady DELVAUX-STEHRES Ministre des Transports Pour les Pays-Bas : Mme Annemarie JORRITSMA-LEBBINK Ministre des Transports et des Travaux Publics Pour l'Autriche : M. Viktor KLIMA Ministre fédéral de l'Economie publique et des Transports Pour le Portugal : M. Henrique CONSTANTINO Ministre de l'Equipement social M. Norberto SOUSA FERNANDES Secrétaire d'Etat aux Transports et Communications Pour la Finlande : Mme Tuula LINNAINMAA Ministre des Transports et Communications Pour la Suède : Mme Ines UUSMANN Ministre des Transports et des Communications Pour le Royaume-Uni : The Viscount GOSCHEN Secrétaire d'Etat au Ministère des Transports Pour la Commission : M. Neil KINNOCK Membre TRANSPORTS AERIENS ACCES AU MARCHE DE L'ASSISTANCE EN ESCALE DANS LES AEROPORTS DE LA COMMUNAUTE Le Conseil est parvenu à un accord à la majorité qualifiée, avec l'opposition des délégations alle ...
The Governments of the Member States and the European Commission were represented as follows: Belgium: Michel DAERDEN Minister for Transport Denmark: Jan TRØJBORG Minister for Transport Ole ZACCHI State Secretary, Ministry of Transport Germany: Matthias WISSMAN Minister for Transport Greece: Evangelos VENIZELOS Minister for Transport and Communications Georgios KATSIPHARAS Minister for Merchant Shipping Christos KOKINOVASSILIS State Secretary for Transport and Communications Spain: José BORRELL FONTELLES Minister for Public Works, Transport and the Environment Manuel PANADERO Secretary-General, Ministry of Transport France: Anne-Marie IDRAC State Secretary, Ministry of Transport Ireland: Emmet STAGG Minister of State at the Department of Transport, Energy and Communications Seán BARRETT Minister of State at the Department of the Taoiseach with special responsibility as Government Chief Whip and at the Department of Defence Italy: Giovanni CARAVALE Minister for Transport Luxembourg: Mady DELVAUX-STEHRES Minister for Transport Netherlands: Annemarie JORRITSMA-LEBBINK Minister for Transport and Public Works Austria: Viktor KLIMA Federal Minister for State Holdings and Communications Portugal: Henrique CONSTANTINO Minister for Social Infrastructure Norberto SOUSA FERNANDES State Secretary for Transport and Communications Finland: Tuula LINNAINMAA Minister for Transport and Communications Sweden: Ines UUSMANN Minister for Transport and Communications United Kingdom: The Viscount GOSCHEN Parliamentary Under-Secretary of State, Department of Transport Commission: Neil KINNOCK Member AIR TRANSPORT ACCESS TO THE GROUNDHANDLING MARKET AT COMMUNITY AIRPORTS The Council reached agreement by a qualified majority, the German and Austrian delegations opposing, on the essential aspects of its common position on the proposal for a Directive on the arrangements for liberalizing groundhandling services at Community airports.

Les Gouvernements des Etats membres et la Commission européenne étaient représentés comme suit : Pour la Belgique M. Melchior WATHELET Vice-premier Ministre, Ministre de la Justice et des Affaires économiques M. Vic ANCIAUX Secrétaire d'Etat chargé de l'Energie du Gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale Pour le Danemark M. Svend AUKEN Ministre de l'Environnement et de l'Energie Pour l'Allemagne M. Günther REXRODT Ministre de l'Economie M. Dieter von WÜRZEN Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Economie Pour la Grèce M. Anastasse MANTELIS Secrétaire Général au Ministère de l'Energie Pour l'Espagne M. Juan Manuel EGUIAGARAY Ministre de l'Industrie et de l'Energie Pour la France M. Pierre SELLAL Représentant permanent adjoint Pour l'Irlande M. John LOUGHREY Secrétaire Général au Ministère des Transports, de l'Energie et des Télécommunications Pour l'Italie M. Roberto ROSSI Représentant permanent adjoint Pour le Luxembourg M. Robert GOEBBELS Ministre de l'Economie, des Travaux publics et de l'Energie Pour les Pays-Bas M. Lambert J. HANRATH Représentant permanent adjoint Pour le Portugal M. Luis Filipe PEREIRA Secrétaire d'Etat à l'Energie Pour le Royaume-Uni M.Timothy EGGAR Ministre adjoint au Ministère du Commerce et de l'Industrie, chargé de l'Industrie et de l'Energie Pour la Commission M. Marcelino OREJA AGUIRRE Membre Ont participé les représentants des pays adhérents, à savoir : Pour l'Autriche : Mme Judith GEBETSROITHNER Chef de Mission adjoint Pour la Finlande : M. Jan STORE Chef de Mission adjoint Pour la Suède : M. Jorgen ANDERSSON Ministre chargé du Logement et de l'Energie ------------------- MARCHE INTERIEUR DE L'ELECTRICITE - CONCLUSIONS DU CONSEIL Le Conseil, au terme d'un échange de vues approfondi sur la proposition de directive concernant les règles communes pour le Marché intérieur de l'électricité, a adopté les conclusions suivantes : "Après que la Commission eut présenté les propositions modifiées de directives concernant des règles commune ...
The Governments of the Member States and the European Commission were represented as follows: Belgium: Mr Melchior WATHELET Deputy Prime Minister, Minister for Justice and Economic Affairs Mr Vic ANCIAUX State Secretary with responsibility for Energy (Brussels Regional Executive) Denmark: Mr Svend AUKEN Minister for the Environment and Energy Germany: Mr Günther REXRODT Minister for Economic Affairs Mr Dieter von WÜRZEN State Secretary, Federal Ministry of Economic Affairs Greece: Mr Anastasse MANTELIS Secretary-General, Ministry of Energy Spain: Mr Juan Manuel EGUIAGARAY Minister for Industry and Energy France: Mr Pierre SELLAL Deputy Permanent Representative Ireland: Mr John LOUGHREY Secretary, Department of Transport, Energy and Communications Italy: Mr Roberto ROSSI Deputy Permanent Representative Luxembourg: Mr Robert GOEBBELS Minister for Economic Affairs, Public Works and Energy Netherlands: Mr Lambert J. HANRATH Deputy Permanent Representative Portugal: Mr Luis Filipe PEREIRA State Secretary for Energy United Kingdom: Mr Timothy EGGAR Minister of State, Department of Trade and Industry (Minister for Industry and Energy) Commission: Mr Marcelino OREJA AGUIRRE Member The following representatives of the acceding States attended: Austria: Mrs Judith GEBETSROITHNER Deputy Head of Mission Finland: Mr Jan STORE Deputy Head of Mission Sweden: Mr Jorgen ANDERSSON Minister with responsibility for Housing and Energy ------------ INTERNAL MARKET IN ELECTRICITY - COUNCIL CONCLUSIONS After an extensive exchange of views on the proposal for a Directive concerning common rules for the internal market in electricity, the Council adopted the following conclusions: "After the submission of the amended proposals for directives on common rules for the internal market for electricity and natural gas by the Commission in response to the position of the European Parliament and the conclusions of the Council on 30 November 1992 the Council has concluded the following: 1.

Les Gouvernements des Etats membres et la Commission européenne étaient représentés comme suit : Pour la Belgique : M. Elio DI RUPO Vice Premier Ministre et Ministre des Communications Pour le Danemark : M. Jan TRØJBORG Ministre des Transports Pour l'Allemagne : M. Manfred CARSTENS Secrétaire d'Etat au Ministère des Transports Pour la Grèce : M. Georgios KATSIPHARAS Ministre de la Marine marchande M. Athanassios TSOURAS Ministre des Transports Pour l'Espagne : M. José BORRELL Ministre des Transports Pour la France : M. Bernard BOSSON Ministre des Transports Pour l'Irlande : M. Eamon GILMORE Ministre adjoint au Ministère de la Marine M. Emmet STAGG Ministre adjoint au Ministère des Transports, de l'Energie et des Communications Pour l'Italie : M. Giovanni CARAVALE Ministre des Transports Pour le Luxembourg : Mme Mady DELVAUX-STEHRES Ministre des Transports Pour les Pays-Bas : Mme. A. JORRITSMA-LEBBRINK Ministre des Transports Pour l'Autriche : M. Viktor KLIMA Ministre fédéral de l'Economie publique et des Transports Pour le Portugal : M. Jorge ANTAS Secrétaire d'Etat aux Transports M. João BEBIANO Secrétaire d'Etat adjoint au Ministre de la Mer Pour la Finlande : M. Juhani KORPELA Secrétaire Général au Ministère des Transports Pour la Suède : Mme Ines UUSMANN Ministre des Transports et des Communications M. Magnus PERSSON Secrétaire d'Etat aux Transports et Communications Pour le Royaume-Uni : M. Brian MAWHINNEY Ministre des Transports Pour la Commission : M. Neil KINNOCK Membre ------------- TRANSPORTS MARITIMES SECURITE DES TRANSBORDEURS ROULIERS DE PASSAGERS Le Conseil, dans l'attente de l'avis du Parlement, a procédé à un débat d'orientation sur la proposition de règlement concernant la gestion de la sécurité des transbordeurs rouliers de passagers.
The Governments of the Member States and the European Commission were represented as follows : Belgium Mr Elio DI RUPO Deputy Prime Minister, Minister for Transport Denmark Mr Jan TRØJBORG Minister for Transport Germany Mr Manfred CARSTENS State Secretary, Ministry of Transport Greece Mr Georgios KATSIPHARAS Minister for Merchant Shipping Mr Athanassios TSOURAS State Secretary for Transport Spain Mr José BORRELL Minister for Transport France Mr Bernard BOSSON Minister for Transport Ireland Mr Eamon GILMORE Minister of State at the Department of the Marine Mr Emmet STAGG Minister of State at the Department of Transport, Energy and Communications Italy Mr Giovanni CARAVALE Minister for Transport Luxembourg Mrs Mady DELVAUX-STEHRES Minister for Transport Netherlands Mrs A. JORRITSMA-LEBBINK Minister for Transport Austria Mr Viktor KLIMA Minister for the Public Sector and Transport Portugal Mr Jorge ANTAS State Secretary for Transport Mr Joâo BEBIANO State Secretary to the Minister for Maritime Affairs Finland Mr Juhani KORPELA Secretary, Ministry of Transport Sweden Mrs Ines UUSMANN Minister for Transport and Comunications Mr MAGNUS PERSSON State Secretary for Transport and Communications United Kingdom Mr Brian MAWHINNEY Secretary of State for Transport Commission Mr Neil KINNOCK Member SHIPPING SAFETY OF RO-RO PASSENGER VESSELS Pending the Opinion of the European Parliament, the Council held a policy debate on the proposal for a Regulation on the safety management of ro-ro passenger vessels.