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Athlète atteint de SEP
Athlète atteint de SP
Athlète atteint de sclérose en plaques
Athlète atteinte de SEP
Athlète atteinte de SP
Athlète atteinte de sclérose en plaques
Atteinte sexuelle sans contrainte sur mineur
Autorité tutélaire
Chambre des mineurs
Chambre pénale des mineurs
Conforme avec défaillances mineures
Conforme avec exceptions mineures
Conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures
Enfant non accompagné
MNA
MUMS
Mena
Mineur
Mineur non accompagné
Mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers
Mineur pénal
Mineur qui n'as pas atteint la maturité
Mineur étranger non accompagné
Mineure
Mineure pénale
RMNA
Requérant d'asile mineur non accompagné
Requérant mineur non accompagné
Règle du mineur ayant atteint la maturité
Règle du mineur mature
TM
Tribunal de la jeunesse
Tribunal des mineurs

Traduction de «mineurs atteints » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
règle du mineur mature [ règle du mineur ayant atteint la maturité ]

mature minor rule


atteinte sexuelle sans contrainte sur mineur

sexual assault, without coercion, on a minor


mineur qui n'as pas atteint la maturité

immature minor


athlète atteint de sclérose en plaques [ athlète atteinte de sclérose en plaques | athlète atteint de SEP | athlète atteinte de SEP | athlète atteint de SP | athlète atteinte de SP ]

athlete with multiple sclerosis [ multiple sclerosis athlete | MS athlete ]


espèces mineures/indications mineures | indications mineures/espèces mineures | MUMS [Abbr.]

MUMS [Abbr.]


mineur | mineure | mineur pénal | mineure pénale

minor


enfant non accompagné | mineur étranger non accompagné | mineur non accompagné | mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers | Mena [Abbr.] | MNA [Abbr.]

unaccompanied minor | UM [Abbr.]


requérant d'asile mineur non accompagné | requérant mineur non accompagné | mineur non accompagné [ RMNA | MNA ]

unaccompanied minor asylum seeker [ UMA ]


Tribunal des mineurs (1) | Tribunal de la jeunesse (2) | Chambre pénale des mineurs (3) | Chambre des mineurs (4) | Autorité tutélaire (5) [ TM ]

Juvenile Court


conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un autre des amendements importants prévoit que les mineurs atteints d'anthracose après avoir travaillé pendant 40 ans à la mine auraient droit à une certaine protection sous forme d'indemnité prolongée.

Another meaningful amendment would ensure that miners who became sick from working in the mine for 40 years and have black lung disease would be protected with some kind of long term extended health benefit.


Passons à un autre crédit semblable, le crédit d'impôt pour aidants familiaux, destiné aux personnes qui prennent soin d'un membre de leur famille, par exemple un conjoint ou un enfant mineur, atteint d'une incapacité physique ou mentale.

Another such credit is the Family Caregiver Tax Credit, which is available to caregivers of all types of infirm dependent relatives, including spouses, common-law partners and minor children, with a mental or physical impairment.


3. Si, au cours d'un essai clinique, le mineur atteint l'âge auquel il est légalement habilité à donner son consentement éclairé tel qu'il est défini par le droit de l'État membre concerné, son consentement éclairé est obtenu avant que ce participant ne puisse poursuivre sa participation à l'essai clinique.

3. If during a clinical trial the minor reaches the age of legal competence to give informed consent as defined in the law of the Member State concerned, his or her express informed consent shall be obtained before that subject can continue to participate in the clinical trial.


La Loi sur le consentement des mineurs aux traitements médicaux stipule que les mineurs ayant atteint l'âge de 16 ans possèdent le plein pouvoir de consentement et que les mineurs de moins de 16 ans peuvent être légalement capables de consentir à un traitement médical si, de l'avis de deux médecins qualifiés, le sujet est capable de comprendre la nature et les conséquences du traitement médical et si celui-ci est dans l'intérêt supérieur du mineur.

The Medical Consent of Minors Act provides that minors who have attained the age of 16 possess full powers of consent, and that minors below the age of 16 may be legally capable of consenting to medical treatment if, in the opinion of two qualified medical practitioners, the minor is capable of understanding the nature and consequences of medical treatment, and if the medical treatment is in the best interests of the minor.


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certains bénéfices pour la population représentée par le mineur concerné, et un tel essai clinique comportera un risque minimal pour le mineur concerné et imposera une contrainte minimale à ce dernier par rapport au traitement standard de la condition dont il est atteint.

some benefit for the population represented by the minor concerned and such a clinical trial will pose only minimal risk to, and will impose minimal burden on, the minor concerned in comparison with the standard treatment of the minor's condition.


l'atteinte illégale à l'intégrité d'un système et l'atteinte illégale à l'intégrité des données, telles que prévues aux articles 4 et 5, respectivement, de la directive 2013/40/UE, lorsqu'un nombre significatif de systèmes d'information a été affecté à l'aide d'un outil, prévu à l'article 7 de ladite directive, principalement conçu ou adapté à cette fin; la production, la vente, l'obtention pour utilisation, l'importation, la diffusion ou d'autres formes de mise à disposition intentionnelles d'outils utilisés pour commettre lesdites infractions, au moins lorsqu'il ne s'agit p ...[+++]

illegal system interference and illegal data interference, as provided for in Articles 4 and 5 respectively of Directive 2013/40/EU, where a significant number of information systems have been affected through the use of a tool, as provided for in Article 7 of that Directive, designed or adapted primarily for that purpose; the intentional production, sale, procurement for use, import, distribution or otherwise making available of tools used for committing offences, at least for cases which are not minor, as provided for in Article 7 of that Directive;


La mise en œuvre du présent règlement ne devrait pas porter atteinte au niveau du soutien spécifique dont ont bénéficié jusqu'ici les îles mineures de la mer Égée.

Implementation of this Regulation should not jeopardise the level of special support from which the smaller Aegean islands have benefited up to now.


Dans sa forme actuelle, le Code criminel ne peut rien contre ces actes impudents d'opportunisme illicite où, comme dans l'affaire d'Ottawa, un mineur atteint de dépression, est séduit et manipulé, avant d'être entraîné dans des relations sexuelles avec un adulte.

The Criminal Code as it stands today is powerless in the face of such brazen acts of illicit opportunism where a minor, who, in the Ottawa case, was suffering from depression, is seduced and manipulated prior to being drawn into actual sexual encounters with an adult.


La mise en œuvre du présent règlement ne devrait pas porter atteinte au niveau du soutien spécifique dont ont bénéficié jusqu’ici les îles mineures de la mer Égée.

Implementation of this Regulation should not jeopardise the level of special support from which the smaller Aegean islands have benefited up to now.


L'application de ce principe est rendue possible par le fait que la directive fixe un ensemble de règles communes (socle minimum), applicables à tous les radiodiffuseurs établis dans la Communauté et dont le respect est assuré par le seul Etat membre où est établi le radiodiffuseur. Ces règles concernent notamment la publicité, la protection des mineurs, le droit de réponse. - la publicité : les règles concernent le seuil maximal du volume de publicité (limité à 15% du temps d'antenne quotidien et à 20 % à l'intérieur d'une période donnée d'une heure), l'insertion de la publicité entre et dans les programmes, le parrainage, la publicité ...[+++]

This has been made possible by the introduction of minimum rules notably in respect of advertising, the protection of minors and the right of reply, applicable to all television broadcasters established in the Community and enforceable by the broadcasting State: . advertising: the rules govern the maximum volume of advertising (up to 15% of daily broadcasting time and up to 20% in any one-hour period), the insertion of advertising during and between programmes, sponsorship, tobacco advertisements (banned), advertisements for medicinal products and alcoholic beverages (limited); . protection of minors: the rules govern programmes which m ...[+++]


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