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Amplification pathologique de triplets nucléotidiques
Autorité tutélaire
Chambre des mineurs
Chambre pénale des mineurs
Enfant non accompagné
Expansion d'un trinucléotide répété
Expansion d'une séquence répétée de trinucléotides
Expansion d'une séquence trinucléotidique répétée
Expansion de trinucléotides
Expansion de triplets
Expansion de triplets répétés
Expansion instable de répétitions trinucléotidiques
Expansion trinucléotidique
Faute répétée
Infraction répétée
Joueur de ligue mineure
Joueur de ligues mineures
Joueur des ligues mineures
Joueuse de ligue mineure
Joueuse des ligues mineures
MNA
MUMS
Mena
Mineur
Mineur non accompagné
Mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers
Mineur pénal
Mineur étranger non accompagné
Mineure
Mineure pénale
Punition mineure au banc
Punition mineure d'équipe
Pénalité de banc mineure
Pénalité mineure d'équipe
RMNA
Requérant d'asile mineur non accompagné
Requérant mineur non accompagné
TM
Toxicité par administration répétée
Toxicité à doses multiples
Toxicité à doses répétées
Tribunal de la jeunesse
Tribunal des mineurs

Vertaling van "mineures et répétées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
espèces mineures/indications mineures | indications mineures/espèces mineures | MUMS [Abbr.]

MUMS [Abbr.]


joueur des ligues mineures [ joueur de ligues mineures | joueur de ligue mineure | joueuse des ligues mineures | joueuse de ligue mineure ]

minor leaguer [ minor league player ]


toxicité à doses multiples | toxicité à doses répétées | toxicité par administration répétée

repeat-dose toxicity | repeated-dose toxicity


mineur | mineure | mineur pénal | mineure pénale

minor


pénalité de banc mineure [ pénalité mineure d'équipe | punition mineure au banc | punition mineure d'équipe ]

bench minor penalty


faute répétée [ infraction répétée ]

persistent breach


expansion de triplets répétés | expansion de triplets | expansion trinucléotidique | expansion de trinucléotides | expansion d'une séquence répétée de trinucléotides | expansion d'un trinucléotide répété | expansion instable de répétitions trinucléotidiques | amplification pathologique de triplets nucléotidiques | expansion d'une séquence trinucléotidique répétée

triplet repeat expansion | trinucleotide repeat expansion | trinucleotide expansion | expansion of a triplet sequence | unstable triplet repeat | expansion of nucleotide triplet repeats


enfant non accompagné | mineur étranger non accompagné | mineur non accompagné | mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers | Mena [Abbr.] | MNA [Abbr.]

unaccompanied minor | UM [Abbr.]


requérant d'asile mineur non accompagné | requérant mineur non accompagné | mineur non accompagné [ RMNA | MNA ]

unaccompanied minor asylum seeker [ UMA ]


Tribunal des mineurs (1) | Tribunal de la jeunesse (2) | Chambre pénale des mineurs (3) | Chambre des mineurs (4) | Autorité tutélaire (5) [ TM ]

Juvenile Court
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. En cas d'infractions graves ou d'infractions mineures et répétées aux réglementations relatives au transport, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement du transporteur qui a commis l'infraction peuvent procéder notamment à des retraits temporaires ou partiels des copies certifiées conformes de la licence communautaire et à des retraits des attestations de conducteur.

3. In the event of serious infringements or repeated minor infringements of carriage regulations, the competent authorities of the Member State of establishment of the haulier who has committed such infringements may, inter alia, temporarily or partially withdraw the certified true copies of the Community authorisation and may withdraw driver attestations.


4. En cas d'infractions graves ou d'infractions mineures et répétées relatives à toute utilisation abusive, de quelque nature que ce soit, des attestations de conducteur, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement du transporteur qui a commis ces infractions prennent les sanctions qui s'imposent, pouvant consister notamment à:

4. In the event of serious infringements or repeated minor infringements regarding any misuse whatsoever of driver attestations, the competent authorities of the Member State of establishment of the haulier who committed such infringements shall impose appropriate sanctions, such as:


7) « infraction grave ou infractions mineures et répétées à la législation communautaire dans le domaine des transports routiers »: des infractions conduisant à une perte d'honorabilité conformément à l'article 6, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) n° XX [établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route].

(7) ‘serious infringement or repeated minor infringements of Community road transport legislation’ means infringements which lead to the loss of good repute in accordance with Article 6(1) and (2) of Regulation (EC) No [.] [establishing common rules concerning the conditions to be complied with to pursue the occupation of road transport operator].


En cas d'infraction grave ou d'infractions mineures et répétées à la législation communautaire dans le domaine des transports routiers commises ou constatées dans tout État membre, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement du transporteur qui a commis l'infraction ou les infractions émettent un avertissement et peuvent notamment infliger les sanctions administratives suivantes:

In the event of a serious infringement or repeated minor infringements of Community road transport legislation committed or ascertained in any Member State, the competent authorities of the Member State of establishment of the haulier who has committed such infringements shall issue a warning and may, inter alia, impose the following administrative sanctions:


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Aussi longtemps que les infractions seront interprétées et sanctionnées dans les États membres de façon aussi diverse, et tant qu'aucune amélioration de cet état de fait n'interviendra, les infractions mineures et répétées n'ont pas à faire partie du présent règlement.

So long as infringements are interpreted and dealt with in such different ways in Member States and there is for the time being no specific prospect of any speedy improvement in this respect, this regulation should not include provisions relating to repeated minor infringements.


Il y a lieu d'adapter les règles actuelles de manière à assurer l'application de sanctions efficaces contre les infractions graves ou les infractions mineures et répétées commises dans un État membre autre que l'État membre dl'établissement.

The current rules should be adapted to allow the effective sanctioning of serious or repeated minor infringements committed in a Member State other than the Member State of establishment.


(15) Il y a lieu que les États membres consignent dans leur registre national des entreprises de transport routier toutes les infractions graves et les infractions mineures et répétées commises par les transporteurs et qui ont donné lieu à une sanction.

(15) Member States should enter in their national register of road transport undertakings all serious infringements and repeated minor infringements committed by hauliers and which have led to the imposition of a sanction.


Pour garantir la pleine efficacité de l’interdiction générale, des sanctions plus dissuasives sont donc particulièrement nécessaires dans les cas graves, tels que les infractions répétées de manière persistante, l’emploi illégal d’un nombre significatif de ressortissants de pays tiers, des conditions de travail particulièrement abusives lorsque l’employeur sait que le travailleur est victime de la traite d’êtres humains, et l’emploi illégal d’un mineur.

To guarantee the full effectiveness of the general prohibition, there is therefore a particular need for more dissuasive sanctions in serious cases, such as persistently repeated infringements, the illegal employment of a significant number of third-country nationals, particularly exploitative working conditions, the employer knowing that the worker is a victim of trafficking in human beings and the illegal employment of a minor.


Les pétitionnaires affirment qu'une majorité des crimes contre les biens sont commis par une minorité de délinquants auteurs de nombreux crimes; qu'il semble que les organismes d'application de la loi et le système judiciaire traitent ces crimes comme des infractions mineures et sans importance; que les organismes d'application de la loi et le système de justice pénale ne font souvent rien pour apaiser les craintes et les préoccupations des victimes; que la présentation de demandes d'indemnisation répétées nuit à la capacité des pr ...[+++]

It states that a majority of property offences are committed by a minority of prolific offenders; that it appears property offences are treated as insignificant and minor by enforcement agencies and the justice system; that the fears and concerns of victims are often left unaddressed by the enforcement agencies or the criminal justice system; that repeated claims compromise the ability of homeowners to receive their home insurance; and that the government has the responsibility to ensure safety and security for its citizens.


3. En cas d'infractions graves ou d'infractions mineures et répétées aux réglementations relatives au transport, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement du transporteur qui a commis l'infraction peuvent procéder notamment à des retraits temporaires et/ou partiels des copies conformes de la licence communautaire.

3. In the event of serious infringements or repeated minor infringements of carriage regulations, the competent authorities of the Member State of establishment of the haulier who has committed such infringements may inter alia temporarily or partially suspend the certified true copies of the Community authorization.




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mineures et répétées ->

Date index: 2025-01-03
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