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Abus d'une substance psycho-active
Activités antipaludiques
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Liste de mesures spécifiques à prendre
Mauvais voyages
Mesure d'orientation du trafic
Mesure de restriction du trafic
Mesure destinée à canaliser le trafic
Mesure destinée à restreindre le trafic
Mesure visant à canaliser le trafic
Mesure visant à restreindre le trafic
Mesures spécifiquement antipaludiques
Paranoïa
Programme Daphné III
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Train de mesures budgétaires visant à stimuler

Traduction de «mesures spécifiques visant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité consultatif pour la mise en oeuvre du programme de mesures et d'actions spécifiques visant à améliorer l'accès des produits et des services transfrontaliers de l'Union européenne au marché japonais

Advisory Committee on implementation of the programme of specific measures and actions to improve access of European Union goods and cross-border services to Japan


Comité consultatif pour la mise en oeuvre du programme de mesures et d'actions spécifiques visant à améliorer l'accès des produits et des services transfrontaliers de l'Union européenne au marché japonais (1999-2001)

Advisory Committee on implementation of the programme of specific measures and actions to improve access of European Union goods and cross-border services to Japan (1999-2001)


programme Daphné III | programme spécifique «Combattre la violence (DAPHNE III)» | programme spécifique visant à prévenir et à combattre la violence envers les enfants, les jeunes et les femmes et à protéger les victimes et les groupes à risque

Daphne III Programme | specific programme Fight against violence (Daphne III) | Specific Programme to prevent and combat violence against children, young people and women and to protect victims and groups at risk


mesures spécifiquement antipaludiques [ activités antipaludiques ]

anti-malaria measure [ anti-malaria activities ]




train de mesures budgétaires visant à stimuler

package of fiscal stimulus


Calendrier modifié de mesures urgentes visant à appliquer les résolutions du Conseil de sécurité

Adjusted Timetable of Urgent Steps to Implement United Nations Security Council Resolutions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


mesure d'orientation du trafic (1) | mesure visant à canaliser le trafic (2) | mesure destinée à canaliser le trafic (3)

measure for the redirection of traffic


mesure de restriction du trafic (1) | mesure visant à restreindre le trafic (2) | mesure destinée à restreindre le trafic (3)

measure for the limitation of traffic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
12. reconnaît que l'entreprise commune a mis en place des mesures spécifiques visant à prévenir les conflits d'intérêts pour ses trois principales parties prenantes – les membres du comité directeur, les experts et les employés –, notamment une définition claire des conflits d'intérêts et une base de données contenant toutes les informations à ce sujet ainsi que sur la procédure de gestion de ces conflits; note que la procédure écrite relative à ces mesures spécifiques a été soumise au comité directeur en novembre 2014; reconnaît que la Commission a demandé de retarder l'adoption des mesures spécifiques le temps de fournir un modèle ha ...[+++]

12. Acknowledges the specific measures put in place by the Joint Undertaking in order to prevent conflicts of interest in respect of its three key stakeholders: Governing Board members, experts and employees such as a clear definition of conflict of interest with a database of all related information and process for managing them; notes that the written procedure regarding the specific measures was submitted to the Governing Board in November 2014; acknowledges that the Commission requested to postpone the adoption of the specific measures in order to provide a harmonised template for the measures given the horizontal nature of the sub ...[+++]


12. reconnaît que l'entreprise commune a mis en place des mesures spécifiques visant à prévenir les conflits d'intérêts pour ses trois principales parties prenantes – les membres du comité directeur, les experts et les employés –, notamment une définition claire des conflits d'intérêts et une base de données contenant toutes les informations à ce sujet ainsi que sur la procédure de gestion de ces conflits; note que la procédure écrite relative à ces mesures spécifiques a été soumise au comité directeur en novembre 2014; reconnaît que la Commission a demandé de retarder l'adoption des mesures spécifiques le temps de fournir un modèle ha ...[+++]

12. Acknowledges the specific measures put in place by the Joint Undertaking in order to prevent conflicts of interest in respect of its three key stakeholders: Governing Board members, experts and employees such as a clear definition of conflict of interest with a database of all related information and process for managing them; notes that the written procedure regarding the specific measures was submitted to the Governing Board in November 2014; acknowledges that the Commission requested to postpone the adoption of the specific measures in order to provide a harmonised template for the measures given the horizontal nature of the sub ...[+++]


La directive 98/49/CE du Conseil (5) constitue une première mesure spécifique visant à améliorer l'exercice du droit à la libre circulation des travailleurs dans le domaine des régimes complémentaires de pension.

Council Directive 98/49/EC (5) represents an initial specific measure designed to improve the exercise of the right of freedom of movement for workers as regards supplementary pension schemes.


Les activités contribueront à réduire la fracture de la recherche et de l'innovation en Europe en favorisant les synergies avec les fonds structurels et d'investissement européens (Fonds ESI) et aussi grâce à des mesures spécifiques visant à libérer l'excellence dans les régions peu performantes en matière de recherche, développement et innovation (RDI) et, partant, à élargir la participation à Horizon 2020 et contribuer à la réalisation de l'EER.

Activities shall help close the research and innovation divide in Europe by promoting synergies with the European Structural and Investment Funds (ESI Funds) and also by specific measures to unlock excellence in low performing research, development and innovation (RDI) regions, thereby widening participation in Horizon 2020 and contributing to the realisation of the ERA.


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Dans le cadre d'une méthode de calcul ascendante, les économies d'énergie réalisées grâce à la mise en œuvre d'une mesure spécifique visant à améliorer l'efficacité énergétique sont mesurées en kilowattheures (kWh), en joules (J) ou en kilogrammes équivalent pétrole (kgep) et ajoutées aux économies d'énergie résultant d'autres mesures spécifiques visant à l'amélioration de l'efficacité énergétique.

A bottom-up calculation method means that energy savings obtained through the implementation of a specific energy efficiency improvement measure are measured in kilowatt-hours (kWh), in Joules (J) or in kilogram oil equivalent (kgoe) and added to energy savings results from other specific energy efficiency improvement measures.


Dans le cadre d'une méthode de calcul ascendante, les économies d'énergie réalisées grâce à la mise en œuvre d'une mesure spécifique visant à améliorer l'efficacité énergétique sont mesurées en kilowattheures (kWh), en joules (J) ou en kilogrammes équivalent pétrole (kgep) et ajoutées aux économies d'énergie résultant d'autres mesures spécifiques visant à l'amélioration de l'efficacité énergétique.

A bottom-up calculation method means that energy savings obtained through the implementation of a specific energy efficiency improvement measure are measured in kilowatt-hours (kWh), in Joules (J) or in kilogram oil equivalent (kgoe) and added together with energy savings results from other specific energy efficiency improvement measures.


À la suite de l’importance accordée, en 2002, à l’élaboration de plans d'action visant à établir les activités prioritaires liées aux capacités administratives et judiciaires à créer avant l'adhésion et la mise en oeuvre de mesures spécifiques visant à résoudre ces problèmes, l’accent a été mis, en 2003, sur les efforts nécessaires pour appuyer la cohésion économique et sociale et pour se préparer au financement communautaire postadhésion.

Following the focus of 2002 to establish Action Plans to address the priority actions related to administrative and judicial capacity needed before accession, and on implementing specific measures aimed at resolving them, the 2003 focus was put on efforts to support ESC, and to prepare for post-accession EU Funds.


(1 bis) Le paragraphe 2 de l'article 299 du traité stipule que le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen, arrête des mesures spécifiques visant en particulier à fixer les conditions de l'application dudit traité aux régions ultrapériphériques de l'Union européenne en ce qui concerne notamment l'accès aux Fonds structurels.

(1a) Article 299(2) of the Treaty states that the Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission and after consulting the European Parliament, shall adopt specific measures aimed, in particular, at laying down the conditions of application of the Treaty to the outermost regions of the European Union, in the context of, inter alia, access to the Structural Funds.


(1 bis) L'article 299, paragraphe 2, du traité dispose que le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen, arrête des mesures spécifiques visant en particulier à fixer les conditions de l'application du traité CE aux régions ultrapériphériques de l'Union européenne, notamment en ce qui concerne l'accès aux Fonds structurels.

(1a) Article 299(2) of the Treaty states that the Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission and after consulting the European Parliament, shall adopt specific measures aimed, in particular, at laying down the conditions of application of the Treaty to the outermost regions of the European Union, in the context of, inter alia, access to the Structural Funds.


À cette fin, elle prévoira, s'il y a lieu, des mesures spécifiques visant à satisfaire aux besoins spécifiques des personnes handicapées, afin de garantir une véritable égalité des chances.

To this end, it will provide where needed specific measures in order to meet the particular needs of people with disabilities so as to ensure true equality of opportunity.




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mesures spécifiques visant ->

Date index: 2022-09-25
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