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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi
Personne pouvant être renvoyée
Personne pouvant être renvoyée du Canada
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Subvention compensable
Subvention donnant matière à compensation
Subvention pouvant donner lieu à compensation

Vertaling van "mesures pouvant contribuer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]

removable person


subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]

countervailable subsidy


Groupe d'étude fédéral-provincial sur l'harmonisation des mesures antipollution (substances contribuant à l'appauvrissement de la couche d'ozone)

Federal-Provincial Working Group on Controls Harmonization (Ozone Layer Depleting Substances)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle énonce les différentes politiques et mesures spécifiques pouvant contribuer à l’objectif visant à faire sortir au moins 20 millions de personnes de la pauvreté et de l’exclusion sociale d’ici à 2020.

It sets out how different policies and specific actions can contribute to the target of lifting at least 20 million people out of poverty and social exclusion by 2020.


Dans les propositions figurant dans la présente communication et dans ses recommandations par pays plus détaillées, la Commission préconise des mesures concrètes pouvant contribuer à remettre l’UE sur le chemin de la croissance et à créer des emplois pour, au final, relever les niveaux de vie, réduire la pauvreté et garantir une croissance plus durable pour le futur.

Through the proposals contained in this Communication and in its more detailed country specific recommendations the Commission is proposing concrete measures that can help return the EU to growth and to create jobs that will help to raise living standards, alleviate poverty and ensure more sustainable growth for the future.


* identification d'ensembles de mesures dans le secteur du transport routier pouvant contribuer à la réalisation des objectifs en matière de qualité de l'air.

* identification of possible packages of measures in the road transport sector that could help to achieve air quality objectives.


Elle énonce les différentes politiques et mesures spécifiques pouvant contribuer à l’objectif visant à faire sortir au moins 20 millions de personnes de la pauvreté et de l’exclusion sociale d’ici à 2020.

It sets out how different policies and specific actions can contribute to the target of lifting at least 20 million people out of poverty and social exclusion by 2020.


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Elles pouvaient donc bénéficier de la dérogation prévue à l’article 107, paragraphe 3, point c), du TFUE en tant que mesures pouvant contribuer au développement du secteur.

They could therefore qualify under the exception provided for in Article 107(3)(c) TFEU as measures able to contribute to the development of the sector.


Les mesures d’aide devraient être conçues de manière que toutes les capacités pouvant contribuer de manière effective à remédier à un problème d’adéquation des capacités de production participent auxdites mesures, notamment en tenant compte des facteurs suivants:

The measure should be designed in a way so as to make it possible for any capacity which can effectively contribute to addressing the generation adequacy problem to participate in the measure, in particular, taking into account the following factors:


Dans les propositions figurant dans la présente communication et dans ses recommandations par pays plus détaillées, la Commission préconise des mesures concrètes pouvant contribuer à remettre l’UE sur le chemin de la croissance et à créer des emplois pour, au final, relever les niveaux de vie, réduire la pauvreté et garantir une croissance plus durable pour le futur.

Through the proposals contained in this Communication and in its more detailed country specific recommendations the Commission is proposing concrete measures that can help return the EU to growth and to create jobs that will help to raise living standards, alleviate poverty and ensure more sustainable growth for the future.


- encouragera des mesures supplémentaires pouvant contribuer à réduire les émissions de CO2 et de polluants générées par le transport routier – comme l’écoconduite, les systèmes de transport intelligents, y compris les technologies embarquées et les applications découlant de Galileo, les mesures relatives aux infrastructures et la gestion des transports urbains;

- promote additional measures that may help to decrease CO2 and pollution emissions from road transport — such as eco-driving, Intelligent Transport Systems (ITS), including onboard technologies and the applications stemming from Galileo, infrastructure measures, and urban transport management;


(8) Conformément aux principes de subsidiarité et de proportionnalité visés à l'article 5 du traité, l'efficacité de l'EMAS pour contribuer à l'amélioration des résultats des organisations européennes sur le plan de l'environnement peut mieux être atteinte au niveau communautaire; le présent règlement se limite à assurer une mise en oeuvre équivalente de l'EMAS dans l'ensemble de la Communauté en établissant des règles, procédures et exigences essentielles communes en ce qui concerne l'EMAS, tout en laissant aux États membres le soin de prendre les mesures pouvant ...[+++]tre réalisées de manière adéquate au niveau national.

(8) In accordance with the principles of subsidiarity and proportionality referred to in Article 5 of the Treaty, the effectiveness of EMAS in contributing to improved environmental performance of European organisations can be better achieved at Community level. This Regulation limits itself to ensuring an equal implementation of EMAS throughout the Community by providing for common rules, procedures and essential requirements regarding EMAS whilst the measures that can be adequately performed at national level are left to the Member ...[+++]


(8) Conformément aux principes de subsidiarité et de proportionnalité visés à l'article 5 du traité, l'efficacité de l'EMAS pour contribuer à l'amélioration des résultats des organisations européennes sur le plan de l'environnement peut mieux être atteinte au niveau communautaire; le présent règlement se limite à assurer une mise en oeuvre équivalente de l'EMAS dans l'ensemble de la Communauté en établissant des règles, procédures et exigences essentielles communes en ce qui concerne l'EMAS, tout en laissant aux États membres le soin de prendre les mesures pouvant ...[+++]tre réalisées de manière adéquate au niveau national.

(8) In accordance with the principles of subsidiarity and proportionality referred to in Article 5 of the Treaty, the effectiveness of EMAS in contributing to improved environmental performance of European organisations can be better achieved at Community level. This Regulation limits itself to ensuring an equal implementation of EMAS throughout the Community by providing for common rules, procedures and essential requirements regarding EMAS whilst the measures that can be adequately performed at national level are left to the Member ...[+++]




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mesures pouvant contribuer ->

Date index: 2023-05-02
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