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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au plus tard ...
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Loi fédérale sur l'imputabilité
Loi fédérale sur la responsabilité
Loi sur les mesures spéciales d'importation
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans délai

Traduction de «mesures analogues ainsi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-rep ...[+++]


Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-7 : Techniques d'essai et de mesure – Guide général relatif aux mesures d'harmoniques et d'interharmoniques, ainsi qu'à l'appareillage de mesure, applicable aux réseaux d'alimentation et aux appareils qui y

Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 4-7: Testing and measurement techniques – General guide on harmonics and interharmonics measurements and instrumentation, for power supply systems and equipment connected thereto


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


Convention concernant l'interdiction et les mesures de protection analogues

Convention relating to deprivation of civil rights and similar measures of protection


Loi sur les mesures spéciales d'importation [ Loi portant assujettissement aux droits antidumping et aux droits compensateurs | Loi portant assujettissement aux droits antidumping et aux droits compensateurs, modifiant la Loi sur la monnaie et les changes, le Tarif des douanes ainsi que la Loi sur les ]

Special Import Measures Act [ An Act respecting the imposition of anti-dumping and countervailing duties | An Act respecting the imposition of antidumping and countervailing duties, to amend the Currency and Exchange Act, the Customs Tariff and the Export and Import Permits Act and to r ]


Loi fédérale sur la responsabilité [ Loi fédérale sur l'imputabilité | Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation ]

Federal Accountability Act [ An Act providing for conflict of interest rules, restrictions on election financing and measures respecting administrative transparency, oversight and accountability ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres de l'UE ont chargé le groupe d’experts sur la lutte contre le dopage de rassembler les bonnes pratiques dans la lutte contre le dopage dans le sport de loisir dans les États membres, notamment en ce qui concerne la prévention, l'éducation, les contrôles et les mesures analogues, ainsi que le sevrage.

EU Member States have given an EU Expert Group on Anti-Doping the task of collecting best practices in the fight against doping in recreational sport in EU Member States, among other things in relation to prevention, education, control and related measures as well as recovery from substance abuse.


Les États membres de l'UE ont chargé le groupe d’experts sur la lutte contre le dopage de rassembler les bonnes pratiques dans la lutte contre le dopage dans le sport de loisir dans les États membres, notamment en ce qui concerne la prévention, l'éducation, les contrôles et les mesures analogues, ainsi que le sevrage.

EU Member States have given an EU Expert Group on Anti-Doping the task of collecting best practices in the fight against doping in recreational sport in EU Member States, among other things in relation to prevention, education, control and related measures as well as recovery from substance abuse.


D’élargir le mandat du groupe d’experts sur la lutte contre le dopage créé au titre du plan de travail de l’Union européenne en faveur du sport pour 2011-2014, en y ajoutant — tout en soulignant que la priorité devrait être accordée aux actions décrites dans le plan de travail relatif à la contribution de l’Union européenne au processus de révision du code mondial antidopage — la mission suivante: rassembler, y compris par une coopération avec les acteurs concernés, les bonnes pratiques dans la lutte contre le dopage dans le sport de loisir dans les États membres de l’Union européenne, notamment en ce qui concerne la prévention, l’éducation, les contrôles et les mesures analogues ainsi ...[+++]

Extend the mandate of the Expert Group on Anti-Doping established under the EU Work Plan for Sport 2011-2014 by adding, while stressing that priority should be given to the actions described in the Work Plan relating to the EU contribution to the World Anti-Doping Code review process, the following action: to collect, including through cooperation with relevant stakeholders, best practices in the fight against doping in recreational sport in EU Member States, inter alia, in relation to prevention, education, control and related measures as well as recovery ...[+++]


Nous nous occupons des relations avec d'autres gouvernements dans la mesure où il s'agit de veiller à ce qu'ils puissent prendre des mesures analogues aux nôtres; ainsi, si l'argent quitte le Canada, ou entre au Canada, nous pouvons relier les points et suivre son parcours à travers les frontières.

We deal with relations with other governments in ensuring that they can do what we can do at home, so if money leaves Canada, comes into Canada, we can connect the dots and track it across the borders.


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Le projet de loi propose des réformes afin d'empêcher les banques d'offrir des produits analogues aux rentes viagères, complétant ainsi d'autres mesures que nous avons prises récemment relativement à la vente d'assurance.

This bill moves forward with proposed reforms to prevent banks from offering annuities-like products that complement other recent measures we have taken with respect to the selling of insurance.


De façon analogue au premier et au deuxième cycle de négociations, les débats ont eu lieu dans des groupes de travail couvrant les domaines d’action suivants: le commerce de marchandises (y compris l’accès au marché, les règles générales, les mesures de défense commerciale), les obstacles techniques au commerce et les mesures non tarifaires, les règles d’origine, les questions douanières et de facilitation des échanges, les mesures sanitaires et phytosanitaires, le commerce des services, les investissements, la passation des marchés, la propriété intellec ...[+++]

Similar to the first and second round of negotiations, discussions took place in Working Groups which covered the following areas: Trade in goods (including Market Access, General Rules, Trade Remedies), Technical Barriers to Trade and Non-Tariff Measures, Rules of Origin, Customs and Trade Facilitation, Sanitary and Phytosanitary Measures, Trade in Services, Investment, Procurement, Intellectual Property, Competition Policy, Trade and Sustainable Development, Other issues (General and Regulatory Cooperation, Corporate Governance and Business Environment, Electronic Commerce, Animal Welfare) and Dispute Settlement.


Des mesures analogues sont prises pour protéger le périmètre aéroportuaire et les installations telles que l'alimentation électrique, les sous-stations de distribution électrique, les installations pour la navigation aérienne, les tours de contrôle et autres bâtiments utilisés par les services de contrôle du trafic aérien, ainsi que les installations d'avitaillement en carburant et de télécommunications.

Similar measures shall be taken to protect the perimeter and such airport-based installations as power supplies, electrical sub-stations, navigational facilities, control towers and other buildings used by the air traffic control services, and fuel and communications facilities.


Des règles d'encadrement des prix, une péréquation géographique ou d'autres instruments analogues, ainsi que des mesures non réglementaires comme des comparaisons entre prix de détail accessibles à tous, peuvent être utilisés pour atteindre le double objectif de la promotion d'une concurrence effective sur les marchés et de la satisfaction de l'intérêt public, qui passe, par exemple, par le maintien du caractère abordable des services téléphoniques au profit de certains consommateurs.

Price cap regulation, geographical averaging or similar instruments, as well as non-regulatory measures such as publicly available comparisons of retail tariffs, may be used to achieve the twin objectives of promoting effective competition whilst pursuing public interest needs, such as maintaining the affordability of publicly available telephone services for some consumers.


Pour ce faire et compte tenu de la situation socio-économique de certains de ces territoires par rapport au reste de l'Union européenne ainsi que du surcoût qu'implique la réalisation de niveaux de sécurité analogues à ceux qui existent ailleurs dans l'Union, il conviendrait de prévoir des mesures qui assurent une aide adéquate.

For that reason and taking into account the socio-economic situation of some of these territories compared with the rest of the European Union and the additional cost involved in achieving safety levels similar to those elsewhere in the Union, measures ensuring adequate assistance should be provided.


C'est ainsi que le projet de loi introduit une mesure analogue à celle qu'on trouve dans la Loi sur les jeunes contrevenants et qui permet de traiter les suspects qui reconnaissent leur culpabilité d'une façon alternative aux procédures judiciaires.

Thus the bill introduces a measure similar to the procedure we find in the Young Offenders Act, to deal with suspects who admit their guilt by using alternatives to judicial proceedings.




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mesures analogues ainsi ->

Date index: 2022-04-22
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