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Abus d'une substance psycho-active
Air-mètre
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appareil à mesurer l'entraînement d'air
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Essai d'air occlus
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure de l'air entraîné
Mesure de l'air occlus
Mesure de sûreté privative de liberté
Mesure entraînant une privation de liberté
Mesure privative de liberté
Mesure équivalente de soutien
Mesure équivalente du soutien
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "mesure équivalente entraînant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
appareil à mesurer l'entraînement d'air

air indicator | air meter


mesure équivalente de soutien

Equivalent Measurement of Support


mesure équivalente du soutien

Equivalent Measurement of Support


air-mètre [ appareil à mesurer l'entraînement d'air ]

air meter [ airometer | entrained air indicator | air entrainment meter | concrete air meter | concrete air entrainment meter ]


mesure équivalente de soutien

equivalent measurement of support


mesure équivalente du soutien

Equivalent Measurement of Support


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


mesure entraînant une privation de liberté | mesure privative de liberté | mesure de sûreté privative de liberté

custodial measure


essai d'air occlus [ mesure de l'air occlus | mesure de l'air entraîné ]

air test [ test for air content ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient d'éviter tout gel des prix administratif ou toute autre mesure équivalente entraînant des distorsions sur le marché, en particulier pour les denrées alimentaires: de telles pratiques ne font que reporter les augmentations normales des prix liées à l'évolution des marchés mondiaux et modifient la perception de l'inflation, dans la mesure où elles interviennent inévitablement de manière ponctuelle à la fin de la période de gel au lieu d'être naturellement lissées sur plusieurs mois.

Any administrative freezing of prices or equivalent market distortive measures – notably for food products - should be avoided : such practices only delay the normal price increases due to the evolution of the world markets and distort the inflation perception, as they would inevitably occur in one shot at the end of the freezing period instead of being naturally smoothened over a certain number of months.


d) Les États contractants s'engagent à ce que, lorsqu'une autorité compétente d'un pays dans lequel il n'a pas été procédé ou il n'est pas envisagé de procéder à une imposition ou à une mesure équivalente entraînant ou susceptible d'entraîner une double imposition au sens de l'article 1er de la Convention d'arbitrage en raison d'un ajustement des prix de transfert reçoit une prise de position d'une autre autorité compétente, cette autorité réponde le plus rapidement possible compte tenu de la complexité du cas en question et au plus tard dans un délai de six mois suivant la réception de la prise de position.

d) Contracting States undertake that, where a competent authority of a country in which no tax assessment or equivalent has been made, or is not intended to be made, which results, or is likely to result, in double taxation within the meaning of Article 1 of the Arbitration Convention, e.g. due to a transfer pricing adjustment, receives a position paper from another competent authority it will respond as quickly as possible taking account of the complexity of the particular case and no later than six months after receipt of the positi ...[+++]


a) À moins que les États contractants concernés n'en décident autrement, l'État contractant dont émane le premier avis d'imposition, c'est-à-dire la décision finale prise par l'administration fiscale concernant le revenu supplémentaire, ou toute mesure équivalente entraînant ou susceptible d'entraîner une double imposition au sens de l'article 1er de la Convention d'arbitrage, prend l'initiative de constituer la commission consultative et organise ses réunions, en accord avec l'autre État contractant.

a) Unless otherwise agreed between the Contracting States concerned, the Contracting State that issued the first tax assessment notice, i.e. final decision of the tax administration on the additional income, or equivalent which results, or is likely to result, in double taxation within the meaning of Article 1 of the Arbitration Convention, takes the initiative for the establishment of the advisory commission and arranges for its meetings, in agreement with the other Contracting State.


En ce qui concerne la définition de la mesure qui marque le point de départ de la période de trois ans, l'ensemble des États membres estime qu'il y a lieu d'entendre par là la "date du premier avis d'imposition ou de la mesure équivalente qui entraîne ou est susceptible d'entraîner une double imposition au sens de l'article 1er, notamment en raison d'un ajustement du prix de transfert" [6].

All Member States favour: "the date of the first tax assessment notice or equivalent which results, or is likely to result, in double taxation within the meaning of Article 1, e.g. due to a transfer pricing adjustment" [6] as the definition for the relevant action that triggers the starting point for the three-year period.


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La date du « premier avis d'imposition ou mesure équivalente qui entraîne ou est susceptible d'entraîner une double imposition au sens de l'article 1er en raison d'une correction des prix de transfert » est considérée comme le point de départ de la période de trois ans.

The date of the "first tax assessment notice or equivalent which results or is likely to result in double taxation within the meaning of Article 1, e.g. due to a transfer pricing adjustment" is considered as the starting point for the three-year period.


La Commission estime que cette pratique n'est pas conforme aux directives sur les marchés publics dans la mesure où elle pourrait entraîner des discriminations à l'encontre d'entreprises proposant des solutions qui sont véritablement équivalentes même si elles ne reposent pas sur la norme requise.

The Commission considers that this practice is incompatible with the procurement Directives, because it could give rise to discrimination against firms which may offer genuinely equivalent solutions, even if not based on the specified standard.


On pourrait soutenir que nous sommes témoins d'une course à l'armement naval, que nous sommes passés de la simple modernisation au syndrome de l'action-réaction et que, par conséquent, l'achat ou l'élaboration d'armements dans un pays entraîne la prise de mesures équivalentes dans les pays voisins.

Some would argue that we are witnessing a naval arms race, that we have moved beyond sheer modernization to an action-reaction phenomenon, where the purchases or development of weapons in one country lead to equal developments in neighbouring countries.




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Date index: 2021-06-07
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