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Essai auprès d'utilisateurs
Essai auprès des utilisateurs

Traduction de «mené auprès d’utilisateurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Évaluation des politiques et des programmes concernant le personnel - Enquêtes menées auprès d'anciens fonctionnaires fédéraux

Evaluation of Personnel Policies and Programs - Surveys of Former Public Servants




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Sept ans après l'entrée en vigueur du présent accord ou après que la Juridiction aura tranché 2 000 litiges en matière de contrefaçon, la date la plus tardive étant retenue, et si nécessaire à intervalles réguliers par la suite, le comité administratif mène auprès des utilisateurs du système de brevets une large consultation portant sur le fonctionnement, l'efficacité et le rapport coût-efficacité de la Juridiction, ainsi que sur la confiance des utilisateurs du système dans la qualité des décisions rendues par la Juridiction.

1. Either seven years after the entry into force of this Agreement or once 2 000 infringement cases have been decided by the Court, whichever is the later point in time, and if necessary at regular intervals thereafter, a broad consultation with the users of the patent system shall be carried out by the Administrative Committee on the functioning, efficiency and cost-effectiveness of the Court and on the trust and confidence of users of the patent system in the quality of the Court's decisions.


Outre des analyses d’experts, cette étude se fonde sur la consultation de diverses catégories d’acteurs, notamment sur un sondage mené auprès d’utilisateurs du système de la marque communautaire, sur les contributions d’organisations représentatives d’utilisateurs de marques au niveau national, européen et international et sur l’audition de ces organisations en juin 2010.

In addition to expert analysis, the study involved consultations with stakeholders. It included a survey among users of the Community trade mark system, contributions from organisations representing trade mark users at national, European and international level, and a hearing in June 2010 involving these organisations.


5. Cinq ans après l'entrée en vigueur du présent accord, le comité administratif mène une large consultation auprès des utilisateurs du système de brevets ainsi qu'une étude sur le nombre de brevets européens et de certificats complémentaires de protection délivrés pour des produits protégés par un brevet européen au sujet desquels des actions en contrefaçon ou en nullité ou de demande en nullité demeurent engagées devant les juridictions nationales en vertu du paragraphe 1, ainsi que sur les motifs et les conséquences de cette situation.

5. Five years after the entry into force of this Agreement, the Administrative Committee shall carry out a broad consultation with the users of the patent system and a survey on the number of European patents and supplementary protection certificates issued for products protected by European patents with respect to which actions for infringement or for revocation or declaration of invalidity are still brought before the national courts pursuant to paragraph 1, the reasons for this and the implications thereof.


L'enquête menée auprès des exportateurs retenus dans l'échantillon qui ont coopéré a révélé que l'un d'eux, à savoir Chongqing Wanda Steel Strip ("CWSS"), a bénéficié d'un tarif pour l'électricité inférieur à celui qui est généralement applicable aux grands utilisateurs industriels.

The investigation of the cooperating sampled exporters showed that one of them, i.e. Chongqing Wanda Steel Strip ("CWSS") benefited from an electricity rate lower than the rate generally applicable for large industrial users.


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autres enquêtes statistiques menées auprès des utilisateurs finaux d'énergie dans les secteurs de l'industrie manufacturière, des transports et dans d'autres secteurs, y compris les ménages.

other statistical surveys addressed to final energy users in the sectors of manufacturing industry, transport, and other sectors, including households.


Des activités d’inspection des États membres ont à ce jour été menées auprès de fabricants (37 % des inspections), d’importateurs (23 %), de représentants exclusifs (3 %) et d’utilisateurs en aval (36 %).

The Member States' inspection activities so far have covered manufacturers (37% of inspections), importers (23%), only representatives (3%) and downstream users (36%).


Mentionnons également qu'un sondage téléphonique a été mené auprès des utilisateurs, ce qui a permis de constater que les utilisateurs sont généralement convaincus que les renseignements confidentiels communiqués à un conseiller canadien par l'Agence des douanes et du revenu du Canada et le Tribunal canadien du commerce extérieur seront protégés, question qui les a toujours préoccupés par le passé.

It is also important to note that a telephone survey of users was conducted. It indicated that they were generally satisfied with the confidential information provided to the Canada Council by the Canada Customs and Revenue Agency and the Canadian International Trade Tribunal and that that information will remain protected.


- Des enquêtes de satisfaction auprès des utilisateurs sont menées à intervalles réguliers.

- User satisfaction surveys are undertaken periodically.


La consultation menée auprès des utilisateurs des services bancaires et des établissements de crédit a montré que les nombreuses incertitudes qui subsistent quant à l'interprétation des notions "d'intérêt général" et de "libre prestation de services" sont susceptibles de limiter l'activité transfrontalière.

The consultations undertaken with users of banking services and with credit institutions showed that the numerous uncertainties that remain regarding the interpretation of the concepts of "general interest" and of "freedom to provide services" are likely to limit the cross-border activities.


A la suite de la décision du Conseil du 26 mars 2002 et de l'évolution des concepts techniques issus des travaux menés durant la phase de définition, une nouvelle version a été élaborée (cf. résumé en annexe 1) en tenant compte de nouvelles consultations auprès de larges groupes d'utilisateurs pour lesquels, en particulier, plusieurs forums ont été organisés au cours des mois de mai et juin 2002.

Following the Council Decision of 26 March 2002, and developments in the technological concepts resulting from work carried out during the definition phase, a new version was produced (cf. summary in Annex 1) taking into account fresh consultations of large user groups for whom a number of forums were specifically organised in May and June 2002.




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mené auprès d’utilisateurs ->

Date index: 2023-09-20
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