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Au regard des éléments mentionnés à
Catégorie au regard de l'ESB
Cité en référence
Classement au regard de l'ESB
Indiquer dans l'annexe
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Rappelé ci-dessus
Regard
Regard 88 sur la science du bâtiment
Regard de chasse
Regard de curage
Regard sur la science du bâtiment
Regard-avaloir
Regard-puisard
Sur la base des éléments mentionnés à
Verre de regard
Étant donné que les objectifs de

Vertaling van "mentionnés en regard " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


catégorie au regard de l'ESB | classement au regard de l'ESB

BSE category | BSE classification | category


Regard 88 sur la science du bâtiment [ Regard sur la science du bâtiment ]

Building Science Insight'88 [ Building Science Insight ]








déviation tonique paroxystique bénigne du regard avec ataxie

Ouvrier Billson syndrome
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les motifs justifiant l’inscription de ces personnes et de ces entités sur la liste sont mentionnés en regard des entrées correspondantes dans les annexes en question.

The grounds for designation of those persons and entities appear in the relevant entries in those Annexes.


b) s’agissant d’un ministère mentionné aux parties II ou III de cette annexe, du titulaire du poste mentionné en regard de ce ministère;

(b) with respect to a department named in Part II or III of that Schedule, means the person occupying the position set out opposite that name; and


b) s’agissant d’un ministère mentionné aux parties II ou III de l’annexe VI, du titulaire du poste mentionné en regard de ce ministère.

(b) with respect to a department named in Part II or III of Schedule VI, means the person occupying the position set out opposite that name.


b) s’agissant d’un ministère mentionné aux parties II ou III de cette annexe, du titulaire du poste mentionné en regard de ce ministère;

(b) with respect to a department named in Part II or III of that Schedule, means the person occupying the position set out opposite that name; and


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Les motifs justifiant l’inscription des personnes concernées sur ces listes sont mentionnés en regard des entrées correspondantes de l’annexe de la décision et de l’annexe I du règlement.

The grounds for listing of the persons concerned appear in the relevant entries in the Annex to the Decision and in Annex I to the Regulation.


Les motifs justifiant l'inscription des personnes concernées sur la liste sont mentionnés en regard des entrées correspondantes de l'annexe de la décision du Conseil et de l'annexe I du règlement du Conseil.

The grounds for listing of the persons concerned appear in the relevant entries in the Annex to the Council Decision and in Annex I to the Council Regulation.


Les motifs justifiant l'inscription de ces personnes et entités sur cette liste sont mentionnés en regard des entrées correspondantes dans les annexes en question.

The grounds for designations of those persons and entities appear in the relevant entries in those Annexes.


M. Lepage : J'aimerais mentionner que, quand on regarde la transmission linguistique de cette façon, on regarde la langue maternelle transmise à l'enfant.

Mr. Lepage: I would like to point out that when we look at linguistic transmission that way, we look at the mother tongue transmitted to the child.


Il est important aussi de mentionner, en regard de la proposition que nous faisons aujourd'hui, que c'est un rappel par rapport à la forme qu'a pris le PATA à compter de 1993.

It is important to say as well with respect to our motion today that it is a reminder about the form POWA took in 1993.


B. Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

(B) Products falling within this Chapter under the above provisions shall be classified within heading No 11.01 or 11.02 if the percentage passing through a woven metal wire cloth sieve with the aperture indicated in column (4) or (5) is not less, by weight, than that shown against the cereal concerned.




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mentionnés en regard ->

Date index: 2023-01-11
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