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Au regard des éléments mentionnés à
Balise de ralliement
Cité en référence
HOJ
Indiquer dans l'annexe
Le Ralliement des Métis en a mentionnés aussi.
Lieu de rassemblement
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Point de ralliement
Ralliement
Ralliement opportuniste
Ralliement sur brouillage
Ralliement sur la source de brouillage
Rappelé ci-dessus
Suivisme
Sur la base des éléments mentionnés à
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «mentionné le ralliement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


ralliement sur brouillage [ HOJ | ralliement sur la source de brouillage ]

home-on-jamming [ HOJ | home-on-jam ]


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


lieu de rassemblement | point de ralliement

assembly point








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faut peut-être voir un point de ralliement dans les trois sujets mentionnés par la Dre Leitch.

There is a rallying point perhaps around the three topics that Dr. Leitch recommended.


Elle m'a été envoyée par le Ralliement pour la liberté de commandite, et je la mentionne parce que ce groupe souhaite que le procès-verbal indique pourquoi il a décidé de ne pas demander à comparaître devant ce comité pendant notre étude du projet de loi S-13.

It came to me from the Alliance for Sponsorship Freedom, and I refer to it because they are writing to state for the record why they have decided not to request an appearance before this committee during our consideration of Bill S-13.


Comme je l'ai déjà mentionné, le registre central de la Métis Nation of British Columbia est responsable de compiler et de tenir à jour une base de données des citoyens métis qui sont enregistrés dans la province de la Colombie- Britannique. Cette base de données est fondée sur l'exigence établie par la Cour suprême du Canada dans la décision Powley qu'elle a rendue en 2003, et ce, conformément à la définition nationale établie par notre organisme de réglementation national, le Ralliement national des Métis, en 2002.

As I indicated previously here, the MNBC Central Registry is responsible for compiling and maintaining a citizen database of Metis citizens identified and registered in the province of B.C. The citizenship database is based on the process requirement identified as per the Supreme Court of Canada, Powley decision in 2003, and also as per the national definition established by our national governing body Métis National Council in 2002.


Le premier rapport avait déjà mentionné le ralliement aux principes du code des pays associés d'Europe Centrale et Orientale, de Chypre, des pays de l'AELE membres de l'Espace Economique Européen et du Canada.

The first report already signalled support for these principles by the Associated Countries of Central and Eastern Europe, Cyprus, the EFTA countries that are members of the European Economic Area and Canada.


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Le Ralliement des Métis en a mentionnés aussi.

I appreciate that the Métis federation cited some.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

mentionné le ralliement ->

Date index: 2025-08-13
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