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Au regard des éléments mentionnés à
Cité en référence
Coordonnateur de liste d'attente
Coordonnatrice de liste d'attente
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Fichier d'adresses
Indiquer dans l'annexe
Installer les clients selon la liste d’attente
Liste d'adresses
Liste d'envoi
Liste d'expédition
Liste de destinataires
Liste de diffusion
Liste de distr
Liste de distribution
Liste de messagerie
Liste des destinataires
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné dans la liste
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Placer les clients selon la liste d’attente
Rappelé ci-dessus
Sur la base des éléments mentionnés à
Étant donné que les objectifs de
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix

Traduction de «mentionné dans la liste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente

surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion

mailing list


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


liste de distribution [ liste de distr | liste de diffusion | liste d'envoi | liste de messagerie ]

distribution list [ distr list | mailing list | mail distribution list | maillist ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
identifier, parmi les commandes figurant sur les listes de transition, celles qui, pour quelque raison que ce soit, n'ont pas été ou ne seront pas livrées aux acheteurs mentionnés sur ces listes de transition.

Identifying orders registered on transition lists which have not been or shall not, for any reason, be delivered to the buyer listed on such transition lists.


91. Si une personne ou une partie qui est tenue de communiquer des documents sous le régime des articles 78 à 91 omet ou refuse sans excuse raisonnable de produire une liste ou une déclaration sous serment de documents, de divulguer un document mentionné dans la liste ou une déclaration sous serment de documents ou de produire un document pour fins d’examen et de copie, ou de se conformer à un jugement de la Cour portant sur la production ou l’examen de documents, la Cour peut,

91. Where a person or party who is required to make discovery of documents under sections 78 to 91 fails or refuses without reasonable excuse to make a list or affidavit of documents or to disclose a document in a list or affidavit of documents or to produce a document for inspection and copying, or to comply with a judgment of the Court in relation to the production or inspection of documents, the Court may,


Non seulement la liste d’étude approfondie exclut-elle l’arrêt et le remise en service de Pickering A, mais Ontario Power Generation a soutenu que le projet se classait dans les types de projets mentionnés dans la liste d’exclusion d’une évaluation environnementale– des projets dont les effets environnementaux sont insignifiants.

Not only does the comprehensive study list exclude the Pickering A shutdown and restart, but Ontario Power Generation also advanced the position that the project fell under the assessment Act’s exclusion list – a list of projects whose environmental effects are insignificant.


Pour ces motifs, le Tribunal décide d’annuler la prorogation de l’inscription de M. Ben Ali, si bien que celui-ci est réputé ne plus avoir été mentionné sur la liste des mesures restrictives entre le 31 janvier 2012 et le 31 janvier 2013.

On those grounds, the General Court has decided to annul the extension of Mr Ben Ali’s listing, so that he is deemed no longer to be mentioned on the list of restrictive measures between 31 January 2012 and 31 January 2013.


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3. Un État membre peut, sans avoir évalué le respect des conditions fixées au paragraphe 2, inscrire sur la liste visée au paragraphe 1 des organismes, instituts ou centres de pays tiers qui sont déjà mentionnés sur pareille liste établie par un autre État membre.

3. A Member State may include in the list referred to in paragraph (1) bodies, institutes or centres in third countries which are already included in such a list established by another Member State, without having assessed compliance with the conditions laid down in paragraph 2.


L’annexe II, partie 2, de la décision 2007/777/CE établit une liste des pays tiers ou parties de pays tiers à partir desquels est autorisée l’introduction dans l’Union de produits à base de viande ainsi que d’estomacs, de vessies et de boyaux traités, à condition que ces produits aient subi les traitements mentionnés dans cette liste.

Part 2 of Annex II to Decision 2007/777/EC sets out the list of third countries or parts thereof from which the introduction of meat products and treated stomachs, bladders and intestines into the Union is authorised, provided that those commodities comply with the treatment referred to in that list.


L’annexe II, partie 2, de la décision 2007/777/CE établit une liste des pays tiers ou parties de pays tiers à partir desquels est autorisée l’introduction dans l’Union de produits à base de viande ainsi que d’estomacs, de vessies et de boyaux traités, à condition que ces produits aient subi les traitements mentionnés sur cette liste.

Part 2 of Annex II to Decision 2007/777/EC sets out the list of third countries or parts thereof from which the introduction of meat products and treated stomachs, bladders and intestines is authorised, provided that those commodities comply with the treatment referred to in that list.


3. Les végétaux, produits végétaux ou autres objets figurant sur la liste de l’acte d’exécution prévu au paragraphe 1 ne peuvent être introduits sur le territoire de l’Union depuis les pays tiers mentionnés dans cette liste.

3. A plant, plant product or other object listed in the implementing act provided for in paragraph 1 shall not be introduced into the Union territory from the third country, concerned by that listing.


Cependant, au moment où ces dispositions ont été adoptées, si le comité avait eu à traiter d'une liste électorale contenant une caractéristique personnelle d'une personne sur la liste, peut-être aurait-il décidé de s'assurer qu'il y ait eu plus de restrictions que le simple fait de mentionner que la liste ne pouvait être utilisée que dans le contexte électoral, comme c'est le cas actuellement dans la Loi électorale.

However, when these provisions were adopted, if the committee would have had to deal with a list of electors containing personal information, perhaps it would have decided to ensure that there were more restrictions than simply mentioning that the list could not be used in the electoral context, as is currently the case in the Election Act.


Les autorités chargées de faire respecter la loi seront bien entendu toujours habilitées à confisquer tout objet non mentionné sur la liste et jugé potentiellement dangereux sur la base d'une évaluation locale particulière des risques effectuée sur place.

Law-enforcement authorities will of course still be entitled to confiscate any unlisted articles that, based on an individual on-the-spot local risk assessment, are deemed potentially dangerous.


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