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Accord explicite
Au regard des éléments mentionnés à
Cité en référence
Consentement explicite
Consentement explicite des parents
Consentement exprès
Consentement parental explicite
Film à sexualité explicite
Film à érotisme explicite
Indiquer dans l'annexe
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Notification BECN
Notification FECN
Notification de congestion explicite vers l'arrière
Notification de congestion explicite vers l'avant
Notification de congestion vers l'amont
Notification de congestion vers l'aval
Notification explicite d'encombrement vers l'arrière
Notification explicite d'encombrement vers l'avant
Notification explicite de congestion au destinataire
Notification explicite de congestion vers l'arrière
Notification explicite de congestion vers l'avant
Notification explicite de congestion à la source
Rappelé ci-dessus
Situation avec contexte explicite
Sur la base des éléments mentionnés à
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «mentionnent pas explicitement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


notification explicite de congestion vers l'arrière | notification de congestion explicite vers l'arrière | notification explicite d'encombrement vers l'arrière | notification explicite de congestion à la source | notification de congestion vers l'amont | notification BECN

backward explicit congestion notification | BECN


notification explicite de congestion vers l'avant | notification de congestion explicite vers l'avant | notification explicite d'encombrement vers l'avant | notification explicite de congestion au destinataire | notification de congestion vers l'aval | notification FECN

forward explicit congestion notification | FECN


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


accord explicite | consentement explicite | consentement exprès

opt-in system


film à sexualité explicite | film à érotisme explicite

hard-core porn film


consentement explicite des parents [ consentement parental explicite ]

explicit parental consent


situation avec contexte explicite

Situation with explicit context
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le PAN 2001 ne mentionne pas explicitement les objectifs quantifiés intermédiaires, mais il se contente de faire référence à l'objectif de plein-emploi.

In the 2001 NAP, the quantified intermediate targets are not put forward explicitly, although the goal of full employment has been set.


Le rapport ne mentionne pas explicitement le pourcentage d’augmentation du nombre de ressortissants de l’Union résidant dans un autre État membre au cours de la période 2001-2008, mais cette augmentation était d’environ 4 millions, ce qui équivaut à quelque 54 %.

The report does not explicitly cite the percentage increase over the period 2001 to 2008 in the number of EU nationals residing in another Member State, but the increase was about 4 million, which translates into an increase of around 54%.


15. exprime son inquiétude quant au fait que les lignes directrices ne mentionnent pas explicitement les principes généraux et horizontaux visés aux articles 4 à 8 du RDC et rappelle que l'article 23 doit être lu à la lumière du respect de ces principes, en particulier ceux du partenariat et de la gouvernance à plusieurs niveaux, ainsi que du respect du règlement et du cadre stratégique commun dans leur ensemble; invite à cet égard la Commission à préciser comment il sera spécifiquement tenu compte des principes horizontaux dans l'application des dispositions de l'article 23 du RDC;

15. Expresses its concern that the Guidelines do not make explicit reference to the general and horizontal principles provided for in Articles 4 to 8 of the CPR, and recalls that the reading of Article 23 CPR must take account of and comply with these principles, in particular with those of partnership and multi-level governance, and with the Regulation and the Common Strategic Framework as a whole; calls on the Commission, in this context, to clarify how these principles will be specifically taken into account in the application of the provisions of Article 23 CPR;


Dans le traité de Lisbonne, l'article 81, paragraphe 2, point g), du traité FUE, qui constitue la base juridique à cet égard, mentionne désormais explicitement le REL.

The legal basis in this respect following the Lisbon Treaty, Article 81(2)(g) TFEU, now explicitly mentions ADR.


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94. demande à la Commission de mentionner plus explicitement le handicap dans le projet de révision du livre vert sur la réforme des marchés publics;

94. Calls on the Commission to have stronger disability-related references in the planned revision of the public procurement reform;


(62) En BG, en FR, au LU et à MT, la législation ne mentionne pas explicitement l'établissement de l'identité, de la nationalité, du statut de mineur non accompagné et/ou la nécessité de retrouver les familles dès que possible.

(62) In BG, FR, LU and MT legislation does not explicitly mention the establishment of identity, nationality unaccompanied status and/or the need to locate families as soon as possible.


52. se félicite de la conclusion des accords cadre entre les partenaires sociaux sur le stress au travail, le harcèlement et la violence sur le lieu de travail; déplore toutefois que le dernier accord ne mentionne pas explicitement la question de la violence imputable à un tiers; demande par conséquent aux partenaires sociaux de conclure un accord multisectoriel sur cette question, et à la Commission de présenter des propositions au cas où un accord ne pourrait être dégagé; observe que d'après certaines études, les travailleurs temporaires et sous contrat de courte durée sont particulièrement exposés au harcèlement et à la violence su ...[+++]

52. Welcomes the conclusion of the framework agreements between the social partners on stress at work and on harassment and violence in the workplace; regrets, however, that the latter agreement does not explicitly cover the issue of third party violence; therefore calls on the social partners to conclude a multi-sector agreement on this issue and the Commission to come forward with proposals, should such an agreement not be attainable; notes that studies show that temporary and short-term workers are specially vulnerable to becoming victims of harassment and violence at the workplace; calls, therefore, for agreements to take particu ...[+++]


51. se félicite de la conclusion récente de l'accord cadre entre les partenaires sociaux sur le harcèlement et la violence sur le lieu de travail; déplore toutefois que cet accord ne mentionne pas explicitement la question de la violence imputable à un tiers; demande par conséquent aux partenaires sociaux de se concerter sur le sujet;

51. Welcomes the recent conclusion of the framework agreement between the social partners on harassment and violence in the workplace; regrets, however, that this agreement does not explicitly cover the issue of third-party violence; therefore calls on the social partners to consult on this issue;


Les législations de cinq États membres (Allemagne, Lettonie, Lituanie, Slovénie et Suède) ne mentionnent pas explicitement les condamnations étrangères, mais, en général, le passé de la personne condamnée sans distinction spécifique, de manière à couvrir toutes les condamnations éventuelles.

The legislation of five Member States (Germany, Latvia, Lithuania, Slovenia and Sweden) does not explicitly mention foreign convictions but, in general, the convicted person's past without any specific distinction so as to cover convictions of all types.


Étant donné l'approche multimédia de la recommandation et compte tenu du fait qu'elle couvre déjà l'aspect «dignité humaine», la Commission propose d'examiner si elle devrait mentionner plus explicitement la discrimination pour raisons de race, de sexe ou de nationalité dans tous les médias.

As the Recommendation takes a cross-media approach and already covers "human dignity", the Commission proposes to examine whether the Recommendation should more explicitly mention the exclusion of discrimination on the grounds of race, sex or nationality in all media.


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