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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Agent de sûreté fret
Agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire
Attribution à l'antenne
Bref avec mention spéciale
Bref portant mention spéciale
Bref à endossement spécial
Déclaration obligatoire
Effectuer des plantations selon les consignes données
Exigence de déclaration
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Indication de la source à l'antenne
Installer les clients selon la liste d’attente
Mention
Mention d'aide
Mention d'appui
Mention de la source en ondes
Mention de la source à l'antenne
Mention de reconnaissance
Mention facultative
Mention obligatoire
Mention prescrite
Mention réglementaire
Mention réservée
Mention réservée facultative
Note de reconnaissance
Placer les clients selon la liste d’attente
Prescription de déclaration
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Spécification obligatoire

Traduction de «mention que selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
agente de sûreté aéroportuaire, mention \\ passagers\\ | agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire | agent de sûreté aéroportuaire, mention passagers /agente de sûreté aéroportuaire, mention passagers | agent de sûreté fret

airport luggage worker | hand baggage checker | airport customs worker | hand luggage inspector


mention de reconnaissance | mention d'aide | note de reconnaissance | mention d'appui | mention

acknowledgement message | acknowledgement | credit line


mention facultative | mention réservée | mention réservée facultative

optional reserved term | optional term | reserved term


mention obligatoire | spécification obligatoire | prescription de déclaration | mention réglementaire | mention prescrite | exigence de déclaration | déclaration obligatoire

reporting requirement


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


bref à endossement spécial | bref avec mention spéciale | bref portant mention spéciale

specially indorsed writ


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


mention de la source à l'antenne | mention de la source en ondes | indication de la source à l'antenne | attribution à l'antenne

on-air attribution


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) soit, dans les deux langues officielles et en majuscules d’au moins 3 mm de hauteur, une mise en garde permanente portant l’une des mentions suivantes ou une mention semblable, selon le cas :

(b) display, in both official languages and in capital letters of not less than 3 mm in height, a permanent warning consisting of one of the following texts or a similar text, as may be appropriate:


g) le numéro des normes réglementaires qui s’appliquent, à la date visée à l’alinéa b), à chaque type de véhicule énuméré, suivi, dans chaque cas, d’une ou de plusieurs des mentions suivantes, selon le cas :

(g) the numbers of the prescribed standards that apply, at the date specified in paragraph (b), in respect of each type of vehicle listed, followed in each case by one or more of the following statements, as applicable:


b) dans le cas d’un véhicule importé, être remplacé par la mention suivante selon laquelle le véhicule est conforme aux normes — prévues par le présent règlement — qui lui sont applicables à la fin de son assemblage principal :

(b) in the case of an imported vehicle, may be replaced by the following statement indicating that the vehicle conforms to the applicable standards prescribed under these Regulations at the time the main assembly of the vehicle was completed:


2. Une étiquette n'est pas requise lorsque l'emballage lui-même porte de façon apparente les mentions requises selon les modalités prévues au paragraphe 1.

2. A label shall not be required when the particulars are clearly shown on the package itself, as specified in paragraph 1.


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5 bis. Pour déclarer la mention permettant d'identifier les clients selon l'exigence énoncée aux paragraphes 3 et 4, les entreprises d'investissement utilisent un identifiant de l'entité juridique établi pour identifier les clients qui sont des personnes morales sous la forme d'un code alphanumérique de 20 caractères.

5a. In reporting the designation to identify the clients as required under paragraphs 3 and 4, investment firms shall use a legal entity identifier established to identify clients that are legal persons, in the form of a 20 digit alphanumeric code.


si un produit, utilisé selon les instructions du fabricant, apporte plus de 20 grammes de polyols par jour, une mention indiquant qu'il comporte un risque d'effet laxatif;

if a product provides a daily intake of polyols in excess of 20 g per day, when used as instructed by the manufacturer, there shall be a statement to the effect that the food may have a laxative effect;


Les journaux d'aujourd'hui font mention que, selon l'Institut canadien du textile, cette injustice aurait pu être corrigée par la conclusion d'un accord sur une Zone de libre-échange des Amériques, permettant la libre circulation des marchandises.

Today, the media are reporting that, according to the Canadian Textiles Institute, this injustice could have been corrected by reaching an agreement on a free trade area of the Americas, to allow the free flow of goods.


(f) le cas échéant, une mention précisant que le dispositif est destiné à un usage unique, sans que cette mention exclut le retraitement du dispositif selon une procédure validée; "

"(f) where appropriate, an indication that the liability of the manufacturer is limited to single use only. This indication does not exclude the reprocessing of the device according to a validated procedure".


Par lettre du 6 avril 1998, le Conseil a consulté le Parlement, conformément à l'article 5 du "modus vivendi" du 20 décembre 1994 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission concernant les mesures d'exécution des actes arrêtés selon la procédure visée à l'article 189 b) du traité CE, sur la proposition de règlement du Conseil concernant la mention obligatoire, dans l'étiquetage de certaines denrées alimentaires produites à partir d'organismes génétiquement modifiés, d'informations autres que celles prévues par la directiv ...[+++]

By letter of 6 April 1998 the Council consulted Parliament, pursuant to Article 5 of the "modus vivendi" of 20 December 1994 between the European Parliament, the Council and the Commission concerning the implementing measures for acts adopted in accordance with the procedure laid down in Article 189b of the EC Treaty, on the proposal for a Council Regulation (EC) concerning the compulsory indication on the labelling of certain foodstuffs produced from genetically modified organisms of particulars other than those provided for in Directive 79/112/EEC.


Un amendement à ce paragraphe visant à supprimer la mention expresse selon laquelle l’inspecteur peut pénétrer dans une propriété privée et y circuler a été recommandé par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, mais rejeté par le Sénat.

An amendment to that clause removing an explicit reference to the effect that the inspector could enter or pass through private property was recommended by the Standing Senate Committee on Social Affairs, Science and Technology but rejected by the Senate.


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