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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Agent de sûreté fret
Agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Attribution à l'antenne
Bref avec mention spéciale
Bref portant mention spéciale
Bref à endossement spécial
Cataracte
Diabétique
Directeur d'institut de beauté
Directrice d'institut de beauté
Déclaration obligatoire
Employé d'institut de beauté
Employé d'institut de bronzage
Employée d'institut de bronzage
Exigence de déclaration
Gangrène
Gérant d'institut de beauté
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Indication de la source à l'antenne
Inscription en marge
Mention
Mention d'aide
Mention d'appui
Mention de la source en ondes
Mention de la source à l'antenne
Mention de reconnaissance
Mention en marge d'une inscription
Mention facultative
Mention marginale
Mention obligatoire
Mention prescrite
Mention réglementaire
Mention réservée
Mention réservée facultative
Mononévrite
Neuropathie végétative
Note de reconnaissance
Prescription de déclaration
Responsable d'institut de beauté
Rétinopathie
Spécification obligatoire
Ulcère

Traduction de «mention des institutions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mention de reconnaissance | mention d'aide | note de reconnaissance | mention d'appui | mention

acknowledgement message | acknowledgement | credit line


mention facultative | mention réservée | mention réservée facultative

optional reserved term | optional term | reserved term


agente de sûreté aéroportuaire, mention \\ passagers\\ | agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire | agent de sûreté aéroportuaire, mention passagers /agente de sûreté aéroportuaire, mention passagers | agent de sûreté fret

airport luggage worker | hand baggage checker | airport customs worker | hand luggage inspector


mention obligatoire | spécification obligatoire | prescription de déclaration | mention réglementaire | mention prescrite | exigence de déclaration | déclaration obligatoire

reporting requirement


bref à endossement spécial | bref avec mention spéciale | bref portant mention spéciale

specially indorsed writ


inscription en marge | mention en marge d'une inscription | mention marginale

note in the margin


mention de la source à l'antenne | mention de la source en ondes | indication de la source à l'antenne | attribution à l'antenne

on-air attribution


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


employé d'institut de beauté | employé d'institut de bronzage | employé d'institut de beauté/employée d'institut de beauté | employée d'institut de bronzage

solarium worker | tanning salon attendant | beauty salon attendant | solarium attendant


directrice d'institut de beauté | gérant d'institut de beauté | directeur d'institut de beauté | responsable d'institut de beauté

beauty centre manager | hair salon manager | beauty salon director | beauty salon manager
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. En cas de doute sur la validité du document ou l’exactitude des faits qui sont à la base des mentions y figurant, l’institution de l’État membre qui reçoit le document demande à l’institution émettrice les éclaircissements nécessaires et, le cas échéant, le retrait dudit document.

2. Where there is doubt about the validity of a document or the accuracy of the facts on which the particulars contained therein are based, the institution of the Member State that receives the document shall ask the issuing institution for the necessary clarification and, where appropriate, the withdrawal of that document.


3. En application du paragraphe 2, en cas de doute sur les informations fournies par les intéressés, sur le bien-fondé d’un document ou d’une pièce justificative, ou encore sur l’exactitude des faits qui sont à la base des mentions y figurant, l’institution du lieu de séjour ou de résidence procède, pour autant que cela soit possible, à la demande de l’institution compétente, à la vérification nécessaire desdites informations ou dudit document.

3. Pursuant to paragraph 2, where there is doubt about the information provided by the persons concerned, the validity of a document or supporting evidence or the accuracy of the facts on which the particulars contained therein are based, the institution of the place of stay or residence shall, insofar as this is possible, at the request of the competent institution, proceed to the necessary verification of this information or document.


Toutefois, de nombreux États membres continuent de ne porter que peu d'attention - voire aucune attention - à cette question. Lorsqu'il est fait mention à l'accès à la culture, cela se limite simplement le plus souvent à favoriser l'accès aux institutions culturelles comme les musées ou les bibliothèques, ce qui, même si cela est important, n'est qu'un aspect des actions à entreprendre.

However, many Member States still give little or no attention to this issue In many cases where access to culture is mentioned this is limited merely to increasing access to cultural institutions such as museums and libraries, which, while important, is only part of what needs to happen.


Cependant, malgré l’absence d’une mention explicite dans la législation de l’UE, les juridictions de l’UE ont établi que l’article 4, paragraphe 3, du traité sur l’Union européenne (TUE) (ex-article 10 du traité CE), qui fait obligation aux pays de l’UE de faciliter l’accomplissement de la mission de l’UE, imposait aux institutions européennes et aux pays de l’UE des devoirs mutuels de coopération loyale afin d’atteindre les objectifs du traité CE.

However, while EU legislation does not contain any explicit provision in this respect, the EU courts have laid down that Article 4(3) of the Treaty on European Union (TEU) (ex-Article 10 TEC), which obliges the EU countries to facilitate the achievement of the EU's tasks, imposed on the European institutions and the EU countries mutual duties of loyal cooperation with a view to attaining the objectives of the Treaty.


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12. juge regrettable que l'Organe ait fourni des informations limitées sur sa politique en matière de conflit d'intérêts et n'ait fait mention que des déclarations d'absence de conflit d'intérêts demandées, et non de l'application d'un quelconque code de conduite ou d'une quelconque politique en la matière; constate qu'il n'est fait aucune mention de la publication des déclarations, ni de formations de sensibilisation en place ni de l'alignement de l'Organe sur les lignes directrices de la Commission sur la prévention et la gestion des conflits d'intérêts dans les agenc ...[+++]

12. Regrets that the Body has provided limited information regarding conflicts of interests policy, referring only to conflicts of interests declarations being requested and making no mention of any code of conduct or policy in place; notes that there is nothing on the publication of the declarations, on awareness training in place or on bringing the Body into line with the Commission's Guidelines on the Prevention and Management of Conflict of Interests in EU Decentralised Agencies; calls on the Body to remedy this situation before 1 September 2014; calls on the Body to provide the discharge authority with details of the measures bei ...[+++]


2. En cas de doute sur le bien-fondé du document ou l'exactitude des faits qui sont à la base des mentions y figurant, l'institution destinataire s'adresse à l'institution émettrice pour lui demander les clarifications nécessaires et, le cas échéant, le retrait dudit document.

2. Where there is doubt about the validity of a document or the accuracy of the facts on which the particulars contained therein are based, the receiving institution shall ask the issuing institution ║for the necessary clarification and, where appropriate, the withdrawal of that document.


– (SV) Puisque nous aurons désormais un Institut pour l'égalité des hommes et des femmes, je propose d'ajouter la mention «avec l'aide de l'Institut européen pour l'égalité des hommes et des femmes» au paragraphe 47, qui serait dès lors formulé comme suit: «[le Parlement européen] demande à la Commission d'introduire, avec l'aide de l'Institut européen pour l'égalité des hommes et des femmes, des informations et des statistiques sur les pays en voie d'adhésion et les pays candidats».

– (SV) Since we are now to have an Institute for Gender Equality, I propose that we add the following to paragraph 47: ‘with the assistance of the European Institute for Gender Equality’. The paragraph would then read: ‘[the European Parliament] Asks the Commission, with the assistance of the European Institute for Gender Equality, to include facts and statistics from acceding and candidate countries’.


131 Enfin, concernant la mention des délais et voies de recours dans la décision attaquée, il y a lieu de relever qu’aucune disposition expresse du droit communautaire n’impose aux institutions une obligation générale d’informer les destinataires des actes des recours juridictionnels ouverts ni des délais dans lesquels ils peuvent être exercés (ordonnance de la Cour du 5 mars 1999, Guérin automobiles/Commission, C‑153/98 P, Rec. p. 1441, points 13 et 15 ; arrêt du Tribuna ...[+++]

131. Finally, with regard to mention of the time-limits and means of redress in the contested decision, it has to be found that no express provision of Community law imposes on the institutions any general obligation to inform the addressees of measures of the judicial remedies available or of the time-limits for availing themselves thereof (order in Case C‑153/98 P Guérin Automobiles v Commission [1999] ECR I‑1441, paragraphs 13 and 15, and judgment in Case T‑145/98 ADT Projekt v Commission [2000] ECR II‑387, paragraph 210).


A. considérant que l'accord signé le 14 septembre prévoit que, 90 jours après son entrée en vigueur, seront ouvertes des négociations en vue de parvenir à un accord plus approfondi encore, lesquelles comprendront notamment des discussions sur les indications géographiques, sur les dénominations d'origine, en ce compris l'avenir des mentions semigénériques, sur l'utilisation des mentions traditionnelles, sur les vins à faible teneur en alcool, sur la certification et sur les pratiques œnologiques ainsi que sur l'institution d'un comité mixte d ...[+++]

A. whereas the agreement signed on 14 September stipulates that within 90 days of the agreement’s entry into force, negotiations shall begin on an even farther-reaching agreement - negotiations which will include discussions on geographical indications, on designations of origin (including the future of semi-generic names), on the use of traditional names, on low-alcohol wines, on certification, on wine-making practices and on the establishment of a joint committee to consider wine-making issues,


Néanmoins, dans la mesure où le rapport présenté par Mme Maij-Weggen prévoit la divulgation d'une liste de documents provenant d'autres institutions sans inclure de mécanisme de consultation préalable de ces institutions, la Commission préfère, au lieu d'établir une liste de documents transmissibles, que l'on fasse une mention générique aux documents transmis par les autres institutions en référence aux règles en vigueur et aux procédures établies pour ...[+++]

Nevertheless, insofar as the report presented by Mrs Maij-Weggen proposes the disclosure of a list of documents from other institutions without including any mechanism for prior consultation of the other institution, the Commission prefers that it make a general reference to documents communicated by the other institutions in relation to the rules in force and the procedures agreed to provide a framework for communication, instead of establishing a list of communicable documents.




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mention des institutions ->

Date index: 2023-12-26
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