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Adhérent compensateur individuel
Comité de coordination des membres individuels
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre individuel clearing
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Personne morale individuelle
Personne morale solitaire
Personne morale à un seul membre
Principe de l'évaluation séparée
Sommaire individuel du R.E.R.R.
évaluation individuelle

Vertaling van "membres évaluent individuellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


adhérent compensateur individuel | membre individuel clearing

individual clearing member


sommaire individuel du Rapport d'évaluation et de revue du rendement [ sommaire individuel du R.E.R.R. ]

Performance Evaluation and Review Report Individual Summary Report [ PERR Individual Summary Report ]


comité de coordination des membres individuels

Steering Committee - Individual Members | Steering Committee of Individual Members


personne morale à un seul membre | personne morale individuelle | personne morale solitaire

corporation sole


Le processus d'évaluation par les pairs : Politiques des IRSC et responsabilités des membres des comités de bourses [ Processus d'examen par les pairs : Politiques et responsabilités des membres des comités du CRM ]

The Peer Review Process: CIHR Policies and Responsabilities of Awards Committee Members [ Peer Review Process: MRC Policies and Responsibilities of Committee Members ]


principe de l'évaluation séparée (1) | évaluation individuelle (2)

individual valuation


Ordonnance du DFE du 12 juin 1995 sur les procédures d'évaluation de la conformité des appareils à gaz et des équipements de protection individuelle

FDEA Ordinance of 12 June 1995 on the Conformity Assessment Procedure for Gas Appliances and Personal Safety Equipment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. souligne que toute évaluation ou analyse de la situation dans les États membres pris individuellement, qu'elle soit faite par la Commission ou par lui-même, doit être fondée sur des faits et équilibrée;

4. Stresses that any evaluation and analysis carried out by the Commission and Parliament on the situation in individual Member States should be fact based and balanced;


4. souligne qu'il importe que toute évaluation ou analyse de la situation dans les États membres pris individuellement, qu'elle soit faite par la Commission ou par lui-même, soit fondée sur des faits et équilibrée;

4. Stresses the importance of any evaluation and analysis carried out by the Commission and Parliament as to the situation in individual Member States being fact‑based and balanced;


La seconde étape de l'évaluation par les pairs consistait en évaluations individuelles réalisées à distance par les membres des panels, par des arbitres et dans le cadre d'entrevues individuelles[14] avec le panel concerné, avant la discussion finale au sein du panel et le classement.

The second stage peer review evaluation involved remote individual assessments, carried out by panel members and referees and individual interviews [14] with the respective panel, prior to the final panel discussion and ranking.


5. estime nécessaire de mettre en place un système normalisé de contrôle et de rapport afin de rendre possible une évaluation publique du degré auquel les exportations des États membres, pris individuellement, se conforment aux huit critères;

5. Considers that a standardised verification and reporting system should be established in order to allow for public assessment as to whether, and to what extent, individual EU Member States’ exports comply with the eight criteria;


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4. La rémunération versée au titre des services fournis par le rapporteur et corapporteur et de tout appui scientifique et technique y afférent est sans préjudice de l'obligation pour les États membres de s’abstenir de donner aux membres et aux experts du comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance des instructions incompatibles avec les tâches qui incombent à titre individuel à ces membres et experts en le ...[+++]

4. The remuneration for the services provided by the rapporteur and the co-rapporteur and any related scientific and technical support shall be without prejudice to the obligation of Member States to refrain from giving the members and experts of the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee instructions incompatible with the individual tasks of those members and experts in their capacity as rapporteur or co-rapporteur, or incompatible with the tasks and responsibilities of the Agency.


Les lois de l’UE exigent que les États membres évaluent individuellement les demandes d’asile et, si la protection internationale est avérée, ils doivent la respecter en vertu de la législation de l’UE, de même que le principe de non-refoulement, c’est-à-dire ne pas renvoyer une personne vers un pays si cette personne peut être soumise à des persécutions ou d’autres dangers graves.

EU laws also require Member States to individually assess an asylum application and, should there be a need for international protection, they must, under EU law, respect that and also the principle of non-refoulement, that is, not to return a person to a country if there is a possibility that this person will be subjected to persecution or serious harm.


La Commission devrait évaluer ces objectifs et les efforts individuels de chaque État membre, en même temps que des données sur les progrès réalisés, afin d'estimer la probabilité d'atteindre l'objectif global de l'Union et d'évaluer dans quelle mesure les efforts individuels sont suffisants pour atteindre l'objectif commun.

These targets and the individual efforts of each Member State should be evaluated by the Commission, alongside data on the progress made, to assess the likelihood of achieving the overall Union target and the extent to which the individual efforts are sufficient to meet the common goal.


Dans une deuxième phase, la Commission devrait évaluer ces objectifs et les efforts individuels de chaque État membres, en même temps que des données sur les progrès réalisés, afin d’estimer la probabilité d’atteindre l’objectif global de l’Union et d’évaluer dans quelle mesure les efforts individuels sont suffisants pour atteindre l’objectif commun.

In a second stage, these targets and the individual efforts of each Member State should be evaluated by the Commission, alongside data on the progress made, to assess the likelihood of achieving the overall Union target and the extent to which the individual efforts are sufficient to meet the common goal.


La directive introduit des dispositifs de sécurité obligatoires pour tous les médicaments soumis à prescription, ainsi qu’un système d’alerte rapide, des mécanismes de sécurité harmonisés pour vérifier l’authenticité et identifier les emballages individuels, avec un témoin d’intégrité pour les médicaments soumis à prescription (exclusion possible de certains produits à la suite d’une évaluation des risques) mais pas de dispositifs de sécurité pour les médicaments qui ne sont pas soumis à prescription, à moins qu’une évaluation des risques ne démontre le risque de falsification et, par conséquent, une menace pour la santé publique; ell ...[+++]

The directive introduces obligatory safety features for all prescriptive medicinal products and a rapid alert system; harmonised safety features to verify authenticity and identify individual packs, providing tampering evidence for medicinal products subject to prescription (possible exclusion of certain products following a risk assessment); no safety features for medicinal products not subject to prescription, unless a risk assessment demonstrates the risk of falsification and consequently a threat to public health; traceability: there will be a unique identifier for the safety features (e.g. a serialisation number) which allows the ...[+++]


3. Les États membres peuvent également exiger des fabricants ou importateurs de tabac qu'ils procèdent à tout autre test imposé par les autorités nationales compétentes en vue d'évaluer la teneur d'autres substances produites par leurs produits du tabac, par marque et type individuels, et en vue d'évaluer les effets de ces autres substances sur la santé, en tenant compte entre autres du danger de dépendance qu'elles comportent.

3. Member States may also require tobacco manufacturers or importers to carry out any other tests as may be laid down by the competent national authorities in order to assess the yield of other substances produced by their tobacco products on a brand-name-by-brand-name basis and type-by-type-basis and in order to assess the effects of those other substances on health, taking into account, inter alia, their addictiveness.


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