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Abrasion au niveau d'un membre inférieur
Approuver les comptes
Approuvé
Article dont le Cabinet a approuvé l'inclusion
Faire approuver un état de compte
Faire passer
Faire passer
Item dont le Cabinet a approuvé l'inclusion
Membre actif
Membre de plein droit
Membre de plein exercice
Membre en règle
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre perpétuel
Membre sans fonction déterminée
Membre titulaire
Membre à jour
Membre à part entière
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Membre à vie
Passer le bastingage
Passer le bastingage du navire
Procéder à une homologation de comptes
Rendre compte

Traduction de «membres à approuver » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


article dont le Cabinet a approuvé l'inclusion [ item dont le Cabinet a approuvé l'inclusion ]

item approved by Cabinet for inclusion


membre de plein droit [ membre titulaire | membre actif | membre à part entière ]

full-fledged member [ full fledged member | full-colour wearing member ]


membre à part entière | membre de plein exercice | membre titulaire

full-fledged member | full member


membre à jour | membre en règle

member in good standing






approuver les comptes | faire approuver un état de compte | faire passer | faire passer (des marchandises pour autre chose) | passer le bastingage | passer le bastingage du navire | procéder à une homologation de comptes | rendre compte

pass


myopathie distale avec atteinte initiale des membres supérieurs type finlandais

Distal myopathy type 3


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle s'applique sans préjudice des plans d'éradication de la peste porcine africaine dans les populations de porcs sauvages des États membres concernés, approuvés par la Commission conformément à l'article 16 de la directive 2002/60/CE.

It shall apply without prejudice to the plans for the eradication of African swine fever from feral pig populations in the Member State concerned, approved by the Commission in accordance with Article 16 of Directive 2002/60/EC.


Le contrat peut également être approuvé s’il est équitable, si le conflit d’intérêts a été signalé aux membres et si les membres ont approuvé le contrat par résolution extraordinaire.

Contracts may also be approved if reasonable and fair, disclosure of the interest was made to members, and the members approve the contract by special resolution.


[22] Pour les Fonds structurels et d’investissement européens, les priorités en matière de dépenses pour chaque État membre de l’UE sont en cours de finalisation dans le cadre des accords de partenariat et des programmes opérationnels, établis par les États membres et approuvés par la Commission.

[22] For European Structural and Investment Funds, spending priorities for each individual EU country are currently being finalised within Partnership Agreements and Operational Programmes, prepared by the Member States and agreed with the Commission.


Les États membres doivent approuver la participation de membres potentiels dans leur pays respectif.

Member States have to agree to the participation of potential members in their respective countries.


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La Commission européenne se félicite de la décision prise par les Etats membres d'approuver sa proposition de facilité de soutien à la paix pour l'Afrique pour un montant de 250 millions d'euros

European Commission welcomes Member States' approval of the European Commission's proposal for a Euro 250 million African Peace Facility.


4. Dans les quatre-vingt-dix jours qui suivent la réception des documents visés aux paragraphes 2 et 3, les États membres concernés approuvent le rapport d'évaluation, le résumé des caractéristiques du produit, ainsi que l'étiquetage et la notice, et en informent l'État membre de référence.

4. Within 90 days after receipt of the documents referred to in paragraphs 2 and 3, the Member States concerned shall approve the assessment report, the summary of product characteristics, the labelling and the package leaflet and inform the reference Member State accordingly.


À l'article 12 bis, paragraphe 4, de la directive 88/357/CEE, l'alinéa suivant est ajouté:"Si l'entreprise d'assurance a omis de désigner un représentant, les États membres peuvent approuver que le représentant chargé du règlement des sinistres désigné conformément à l'article 4 de la directive 2000/26/CE(13) assume le rôle du représentant désigné conformément au présent paragraphe".

In Article 12a(4) the following subparagraph shall be added:"If the insurance undertaking has failed to appoint a representative, Member States may give their approval to the claims representative appointed in accordance with Article 4 of Directive 2000/26/EC(13) assuming the function of the representative appointed according to this paragraph".


Les services de la Commission, assistés par un groupe de 114 experts indépendants, ont classé les projets selon leur valeur et le comité de gestion LIFE, composé de représentants des États membres, a approuvé la liste des projets sélectionnés.

The Commission services assisted by a group of 114 independent experts ranked the projects on merit and the LIFE Management Committee, composed of Member States representatives, endorsed this list with selected projects.


Politique de formation des prix (*) Paquet 1987 Proposition - Approbation d'une proposition- Il suffit que l'un des 2 Etats tarifaire par les 2 Etats membres concernés approuve la pro- membres concernés position tarifaire pour qu'elle entre en vigueur - A partir du tarif dit "de - Le système des zones est dans référence" approuvé, les ces cas inopérant et donc supprimé compagnies sont autorisées à introduire des réductions tarifaires assorties de con- ditions de plus en plus strictes lorsque la réduction augmente (système de zones tarifaires) - Un système d'arbitrage permet- Un examen très approfondi devra de régler ...[+++]

Pricing policy (fares and tariffs)* 1987 package Proposal - Approval of a fare proposal by - Only one of the two Member both Member States concerned States concerned need approve the proposal for it to become operative - Airlines are permitted to introduce - In this case the zone system is fare discounts on conditions which inoperative and has therefore become increasingly restrictive as been abolished. the discount on the approved "reference fare" becomes deeper (the fare zones system). - Arbitration system for - A very careful exami ...[+++]


La semaine dernière, au comité consultatif auquel le sénateur Austin vient de faire référence, les négociateurs fédéraux se sont adressés aux membres du comité consultatif de négociation du traité ainsi qu'aux représentants de l'industrie forestière, des pêches et des autres secteurs d'activités qui en sont membres pour approuver la politique fédérale de mise en oeuvre d'une pêche commerciale exclusivement autochtone dans toute la Colombie-Britannique, parce que les autres bandes exigent d'en obtenir au moins autant que ce que les Nis ...[+++]

Last week, in the TNAC body to which Senator Austin just referred, federal negotiators approached the members of TNAC, the forestry, fishing and other communities represented there, to endorse a federal policy to implement native-only commercial fisheries throughout British Columbia, because other bands were refusing to accept less than what the Nisga'a have successfully and skillfully negotiated.




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membres à approuver ->

Date index: 2022-04-02
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