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Analyse de fréquences des bases contiguës
Analyse de la fréquence de base du plus proche voisin
Analyse du plus proche voisin
Bureau d'entrée de l'Etat membre voisin
Droit connexe
Droit voisin
Droit à rémunération
Droits connexes
Droits voisins
Droits voisins au droit d'auteur
Droits voisins du droit d'auteur
Droits à rémunération
Démission des membres
Désignation des membres
Etat membre voisin
Feu provenant du voisinage
Feu venant de l'extérieur
Incendie communiqué
Incendie dans le voisinage
Incendie situé vis-à-vis
Incendie survenant dans une construction voisine
Incendie voisin
L'État membre voisin
Mandat des membres
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Nomination des membres
Notre voisin à l'est du Canada

Traduction de «membres voisins pour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


bureau d'entrée de l'Etat membre voisin

point of entry in the neighbouring Member State




Réunion de travail ONU sur les communications spatiales au service du développement organisée à l'intention des États Membres de la Méditerranée et des régions voisines

United Nations Workshop on Space Communications for Development for the Benefit of Member States of the Mediterranean and Adjacent Areas


droits voisins | droits connexes | droits à rémunération | droits voisins du droit d'auteur | droits voisins au droit d'auteur | droit voisin | droit connexe | droit à rémunération

neighbouring right | neighboring right | rights neighbouring to copyright | neighbouring rights | neighboring rights


membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]

appointment of members [ designation of members | resignation of members | term of office of members ]


Notre voisin à l'est du Canada: point de vue sur l'évolution du Groenland [ Notre voisin à l'est du Canada ]

Canada's eastern neighbour: a view on change in Greenland [ Canada's eastern neighbour ]


analyse du plus proche voisin | analyse de la fréquence de base du plus proche voisin | analyse de fréquences des bases contiguës

nearest neighbor analysis | nearest neighbor sequence analysis


incendie voisin | incendie dans le voisinage | feu provenant du voisinage | incendie survenant dans une construction voisine | feu venant de l'extérieur | incendie situé vis-à-vis | incendie communiqué

exposure fire | external fire
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Pour les projets susceptibles d'avoir des incidences transfrontalières négatives significatives dans un ou plusieurs États membres voisins, lorsque l'article 7 de la directive 2011/92/UE et la convention d'Espoo s'appliquent, les informations pertinentes sont mises à la disposition de l'autorité compétente des États membres voisins.

6. For projects likely to have significant adverse cross-border impacts in one or more neighbouring Member States, where Article 7 of Directive 2011/92/EU and the Espoo Convention are applicable, the relevant information shall be made available to the competent authority of the neighbouring Member States.


Afin de veiller à ce que la culture d'OGM n'entraîne pas la présence accidentelle d'OGM dans d'autres produits, et tout en respectant le principe de subsidiarité, il conviendrait de veiller tout particulièrement à éviter une éventuelle contamination transfrontalière, d'un État membre dans lequel la culture est autorisée vers un État membre voisin qui l'interdit, sauf si les États membres concernés conviennent qu'il n'y a pas lieu de le faire en raison de conditions géograp ...[+++]

In order to ensure that the cultivation of GMOs does not result in their unintended presence in other products and whilst respecting the principle of subsidiarity, particular attention should be paid to the prevention of possible cross-border contamination from a Member State where cultivation is allowed into a neighbouring Member State where it is prohibited, unless the Member States concerned agree that particular geographical conditions render it unnecessary.


2 bis. Les États membres veillent à coordonner leurs activités avec les États membres voisins concernés lorsqu'ils adoptent des mesures concernant une espèce exotique envahissante préoccupante pour ces États membres sur leur territoire national s'il existe un risque significatif de propagation d'une telle espèce sur le territoire d'États membres voisins ou lorsqu'une action commune s'avérerait plus efficace, dans le but de concevoi ...[+++]

2a. Member States shall ensure coordination of their activities with relevant neighbouring Member States when adopting measures on invasive alien species of Member State concern in their national territory, if there is a significant risk of spread of such an invasive alien species to the territory of neighbouring Member States, or where a joint action would prove more effective, with the aim of producing joint action plans for such species.


5. Lorsqu'il existe un risque important qu'une espèce exotique envahissante préoccupante pour l'Union se propage dans un État membre voisin, les États membres dans lesquels l'espèce est largement répandue notifient immédiatement ce risque aux États membres voisins et à la Commission.

5. Where there is a significant risk that an invasive alien species of Union concern will spread to a neighbouring Member State, the Member States in which the species is widely spread shall immediately notify the neighbouring Member States and the Commission.


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3. Lorsqu'un niveau d'impact moyen ou élevé est attribué à un tronçon de frontière extérieure adjacent au tronçon de frontière d'un autre État membre ou d'un pays avec lequel existent des accords ou des réseaux régionaux visés aux articles 19 et 20, le centre national de coordination prend contact avec le centre national de coordination de l'État membre voisin ou l'autorité compétente du pays voisin et s'emploie à coordonner les mesures transfrontalières nécessaires.

3. Where a medium or high impact level is attributed to an external border section which is adjacent to the border section of another Member State or of a country with which agreements or regional networks, as referred to in Articles 19 and 20, are in place, the national coordination centre shall contact the national coordination centre of the neighbouring Member State or the competent authority of the neighbouring country and shall endeavour to coordinate the necessary cross-border measures.


6. Pour les projets susceptibles d'avoir des incidences transfrontalières négatives notables sur un ou plusieurs États membres voisins, c'est-à-dire lorsque l'article 7 de la directive 85/337/CE et la Convention d'Espoo s'appliquent, les informations pertinentes sont mises à la disposition de l'autorité compétente du ou des États membres voisins.

6. For projects likely to have significant adverse cross-border impacts in one or more neighbouring Member States, where Article 7 of Directive 85/337/EEC and the Espoo Convention are applicable, the relevant information shall be made available to the competent authority of the neighbouring Member State(s).


6. Pour les projets susceptibles d'avoir des incidences transfrontalières négatives notables sur un ou plusieurs États membres voisins, c'est-à-dire lorsque l'article 7 de la directive 2011/92/UE et la Convention d'Espoo s'appliquent, les informations pertinentes sont mises à la disposition de l'autorité compétente des États membres voisins.

6. For projects likely to have significant adverse cross-border impacts in one or more neighbouring Member States, where Article 7 of Directive 2011/92/EU and the Espoo Convention are applicable, the relevant information shall be made available to the competent authority of the neighbouring Member States.


6. Pour les projets susceptibles d'avoir des incidences transfrontalières négatives notables sur un ou plusieurs États membres voisins, c'est-à-dire lorsque l'article 7 de la directive 2001/42/CE, l'article 7 de la directive 85/337/CE ou la Convention d'Espoo s'appliquent, les informations pertinentes sont mises à la disposition de l'autorité compétente du ou des États membres voisins.

6. For projects likely to have significant adverse cross-border impacts in one or more neighbouring Member States, where Article 7 of Directive 2001/42/EC, Article 7 of Directive 85/337/EEC, or the Espoo Convention are applicable, the relevant information shall be made available to the competent authority of the neighbouring Member State(s).


«Une mention traditionnelle est considérée comme traditionnelle dans la langue officielle d’un État membre si elle est utilisée dans ladite langue officielle et dans une région frontalière spécifiée du ou des États membres voisins pour des vins élaborés dans les mêmes conditions, pour autant qu'une telle mention réponde aux critères des points a) à d) dans l'un de ces États membres et que les deux États membres conviennent mutuellement de définir, d’utiliser et de protéger une telle mention».

‘A traditional term is deemed traditional in the official language of one Member State if it has been used in that official language and in a specified border region of the neighbouring Member State(s) for wines elaborated under the same conditions provided that such a term fulfils the criteria in points (a) to (d) in one of these Member States and both Member States mutually agree to define, use and protect such a term’.


Une mention traditionnelle est considérée comme traditionnelle dans la langue officielle d’un État membre si elle est utilisée dans ladite langue officielle et dans une région frontalière spécifiée du ou des États membres voisins pour des vins élaborés dans les mêmes conditions, pour autant qu'une telle mention réponde aux critères des points a) à d) dans l'un de ces États membres et que les deux États membres conviennent mutuellement de définir, d’utiliser et de protéger une telle mention.

A traditional term is deemed traditional in the official language of one Member State if it has been used in that official language and in a specified border region of the neighbouring Member State(s) for wines elaborated under the same conditions provided that such a term fulfils the criteria in points (a) to (d) in one of these Member States and both Member States mutually agree to define, use and protect such a term.


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