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Attaque anti-cités
Code IUN pas du CT
Démission des membres
Désignation des membres
FMCU
Frappe anti-cités
Frappe contre-villes
Fédération mondiale des cités unies
Mandat des membres
Membre Cour des comptes CE
Membre de la BCE
Membre de la Banque centrale européenne
Membre de la Cour des comptes
Membre du directoire de la Banque centrale européenne
Membres du personnel qui ont été licenciés
Nomination des membres
Témoin dûment cité
Témoin régulièrement cité

Traduction de «membres ont cité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
code IUN désignant l'unité pour laquelle le CT ne représente pas l'employeur officiel [ code IUN désignant l'unité dont les membres ont un organisme autre que le CT comme employeur officiel | code IUN désignant l'unité dont les membres ont un employeur distinct comme employeur officiel | code IUN pas du CT ]

non TB BUD code [ non-TB BUD code number | separate employer BUD code ]


Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91. ...[+++]

Definition: Conduct disorder involving dissocial or aggressive behaviour (and not merely oppositional, defiant, disruptive behaviour), in which the abnormal behaviour is entirely, or almost entirely, confined to the home and to interactions with members of the nuclear family or immediate household. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely disturbed parent-child relationships are not of themselves sufficient for diagnosis.


nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]

appointment of members [ designation of members | resignation of members | term of office of members ]


témoin dûment cité | témoin régulièrement cité

witness who has been duly summoned


Fédération mondiale des cités unies | Fédération mondiale des Cités unies et Villes jumelées | FMCU [Abbr.]

World Federation of United Cities | UTO [Abbr.]


attaque anti-cités | frappe anti-cités | frappe contre-villes

countercity strike


membre de la Banque centrale européenne [ membre de la BCE | membre du directoire de la Banque centrale européenne ]

member of the European Central Bank [ member of the ECB | member of the Executive Board of the European Central Bank ]


membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]

member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]


membres du personnel qui ont été licenciés

members of a crew who have been discharged


Réunion ministérielle de San José, Costa Rica, à laquelle ont participé les ministres de la Communauté européenne et de ses États membres, l'Espagne et le Portugal, ainsi que les États d'Amérique centrale et États du Groupe de Contadora

Ministerial Meeting of San José, Costa Rica between the European Community and its Member States, Portugal and Spain, the States of Central America and the Group of the Contadora States
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La distinction entre orientation universitaire et professionnelle (CITE 6 et 7 au niveau de détail à deux chiffres), qui n’avait pas été définie avec précision dans la CITE 2011 telle qu’elle a été adoptée par les États membres de l’Unesco lors de leur 36e conférence générale de novembre 2011, se fera en conformité avec les lignes directrices détaillées concernant la collecte de données Unesco/OCDE/Eurostat sur les systèmes d’éducation.

The distinction between academic and professional orientations (ISCED 6 and 7 at the 2-digit level of detail), which was not precisely defined in ISCED 2011 as adopted by the Unesco Member States at their 36th General Conference in November 2011, shall be made in accordance with the detailed guidelines for the Unesco/OECD/Eurostat data collection on education systems.


Pas moins de 91,6 p. 100 de nos membres ont cité le fardeau fiscal total—fédéral, provincial et municipal—comme une entrave et un problème qu'ils demandent à la fédération de soulever.

Fully 91. 6% of our members cited the total tax burden—federal, provincial, and municipal—as negatively affecting them and an issue they want CFIB to attend to.


L'Union participera pour la première fois à la CITES en tant que membre à part entière.

The EU will for the first time participate in CITES as full member.


Les nombreuses définitions qui se chevauchent ont déjà causé une certaine confusion dans l'examen actuel de la Loi sur les conflits d'intérêts. En effet, certains témoins et certains membres ont cité des définitions trouvées dans une loi, alors qu'ils souhaitaient citer d'autres définitions issues d'une autre loi.

These multiple and overlapping definitions have already caused some confusion in the current examination of the Conflict of Interest Act, with some witnesses and members citing definitions found in one act when meaning to cite definitions found under another one.


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Or, à ce jour, et malgré les exhortations répétées de la Commission, les États membres précédemment cités n’observent pas pleinement la législation européenne.

However, so far, and despite repeated calls by the Commission, the above mentioned Member States have failed to adequately comply with EU law.


Or, à ce jour, et malgré les exhortations répétées de la Commission, les États membres précédemment cités n’observent pas pleinement la législation européenne en la matière.

However, so far, and notwithstanding the repeated calls by the Commission, the above mentioned Member States have failed to adequately comply with applicable EU law.


Seuls quelques États membres ont cité certaines mesures proposées dans le Cadre de l’UE, comme la fourniture d’un accès au microcrédit, l’engagement de fonctionnaires qualifiés dans le secteur public et l’offre de services personnalisés ou de médiation.

Measures suggested in the EU Framework, such as providing access to micro-credit, employing qualified civil servants in the public sector and providing personalised services and mediation were addressed by only some Member States.


Ces États membres seront cités devant la Cour de justice en vertu de l'article 226 du traité CE pour non-respect de la date limite de décembre 2000 pour la transposition en droit national de la nouvelle directive sur l'eau alimentaire.

These Member States will be referred to the Court of Justice under Article 226 of the Treaty for missing the December 2000 deadline for transposing the new Drinking Water Directive into their respective national legislation.


Il s’agit de la perception présumée d’un consommateur moyen desdits produits ou services, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé [voir, en ce sens, à propos de l’article 3, paragraphe 1, sous b), de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 1989, L 40, p. 1), disposition qui est identique à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, arrêt du 12 février 2004, Henkel, C‑218/01, non encore publié au Recueil, point 50, et jurisprudenc ...[+++]

That means the presumed expectations of an average consumer who is reasonably well informed and reasonably observant and circumspect (see, to that effect, in relation to Article 3(1)(b) of First Council Directive 89/104/EEC of 21 December 1988 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks (OJ 1989 L 40, p. 1), which is identical to Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94, Case C-218/01 Henkel [2004] ECR I-0000, paragraph 50 and the case-law cited there; see also Joined Cases C-456/01 P and C-457/01 P Henkel v OH ...[+++]


1) lorsque le mandat d'arrêt européen a été délivré aux fins d'exécution d'une peine ou d'une mesure de sûreté prononcées par une décision rendue par défaut et si la personne concernée n'a pas été citée à personne ni autrement informée de la date et du lieu de l'audience qui a mené à la décision rendue par défaut, la remise peut être subordonnée à la condition que l'autorité judiciaire d'émission donne des assurances jugées suffisantes pour garantir à la personne qui fait l'objet du mandat d'arrêt européen qu'elle aura la possibilité de demander une nouvelle procédure de jugement dans l'État membre ...[+++]

1. where the European arrest warrant has been issued for the purposes of executing a sentence or a detention order imposed by a decision rendered in absentia and if the person concerned has not been summoned in person or otherwise informed of the date and place of the hearing which led to the decision rendered in absentia, surrender may be subject to the condition that the issuing judicial authority gives an assurance deemed adequate to guarantee the person who is the subject of the European arrest warrant that he or she will have an opportunity to apply for a retrial of the case in the issuing Member State and to be present at the judgm ...[+++]




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membres ont cité ->

Date index: 2025-04-19
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