Conscients du fait qu’une certaine souplesse et un certain degré d’adaptation sont nécessaires compte tenu de la diversité des systèmes en vigueur dans les États membres, un État membre devrait avoir toute latitude pour déterminer les éléments de son système qui seront soumis à la mission d’examen par des pairs qu’il a invitée, en vue de l’amélioration continue de la sûreté nucléaire.
Recognising a need for flexibility and appropriateness in regard to different existing systems in Member States, a Member State should be free to determine the segments of its system being subject to the specific peer review invited, with the aim of continuously improving nuclear safety.