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Aller et retour
Aller-retour
Backtrack guidé par les dépendances
Backtracking dirigé
Billet aller et retour
Billet aller-retour
Billet d'aller et retour
Billet d'aller-retour
Billet de retour
Canalisation de retour
Conduite de refoulement
Conduite de retour
Directive retour
Démission des membres
Désignation des membres
Mandat des membres
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Nomination des membres
Retour
Retour arrière dirigé par les dépendances
Retour arrière sélectif
Retour automatique du chariot
Retour chariot automatique
Retour de balayage
Retour de chariot automatique
Retour de faisceau
Retour de l'horizontal
Retour de ligne
Retour de spot
Retour du balayage
Retour du balayage horizontal
Retour du spot
Retour du spot de ligne
Retour en arrière guidé par les dépendances
Retour en arrière relevant
Retour horizontal
Retour à la ligne automatique
Trajet aller et retour
Tube de retour
Tuyauterie de retour
Voyage aller et retour
Voyage aller-retour
Voyage d'aller et retour

Traduction de «membres au retour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier | directive retour

Directive of the European Parliament and of the Council on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals | return directive


canalisation de retour | conduite de refoulement | conduite de retour | retour | tube de retour | tuyauterie de retour

flow return | return | return line | return pipe


billet d'aller et retour | billet de retour | aller-retour | billet aller-retour | aller et retour | billet aller et retour | billet d'aller-retour

return ticket | round-trip ticket


backtrack guidé par les dépendances | backtracking dirigé | retour arrière dirigé par les dépendances | retour arrière sélectif | retour en arrière guidé par les dépendances | retour en arrière relevant

dependency-directed backtracking | non-chronological backtracking | relevant backtracking | selective backtracking


membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


retour du spot | retour du spot de ligne | retour horizontal | retour du balayage horizontal | retour de l'horizontal | retour de ligne

flyback | fly-back | retrace | line flyback | horizontal flyback | horizontal line | kickback | H flyback | horizontal retrace


voyage aller-retour | aller-retour | aller et retour | trajet aller et retour | voyage d'aller et retour | voyage aller et retour

round trip | roundtrip | round-trip | return trip | round voyage


nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]

appointment of members [ designation of members | resignation of members | term of office of members ]


retour du spot [ retour de faisceau | retour de balayage | retour du balayage | retour de spot ]

flyback [ retrace ]


retour à la ligne automatique [ retour chariot automatique | retour de chariot automatique | retour automatique du chariot ]

automatic return [ soft return | soft carriage return | automatic carriage return | soft carrier return | automatic carrier return ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2008, relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (JO L 348, p. 98).

Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (OJ 2008 L 348, p.98).


Directive du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2008, relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (JO L 348, p. 98),

Directive of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (OJ 2008 L 348 p. 98).


lorsque le demandeur est placé en rétention dans le cadre d’une procédure de retour au titre de la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (9), pour préparer le retour et/ou procéder à l’éloignement, et lorsque l’État membre concerné peut justifier sur la base de critères objectifs, tels que le fait que le demandeur a déjà eu la possibilité d’accéder à la procédure d’asile, qu’il existe des motifs raisonnables de penser que le demandeur a présenté la demande de ...[+++]

when he or she is detained subject to a return procedure under Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (9), in order to prepare the return and/or carry out the removal process, and the Member State concerned can substantiate on the basis of objective criteria, including that he or she already had the opportunity to access the asylum procedure, that there are reasonable grounds to b ...[+++]


Directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2008, relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (JO L 348, p.98).

Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (OJ 2008 L 348, p. 98).


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1. Dans le respect de la politique de l'Union en matière de retour, et en particulier de la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (20), et sans aborder le bien-fondé des décisions de retour, l'Agence fournit l'assistance nécessaire et, à la demande des États membres participants, assure la coordination ou l'organisation des opérations de retour conjointes des États membres, y compris par l'affrètement d'avions aux fins de telles opérations.

1. Subject to the return policy of the Union, and in particular Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (20), and without entering into the merits of return decisions, the Agency shall provide the necessary assistance, and at the request of the participating Member States ensure the coordination or the organisation of joint return operations of Member States, including through the ...[+++]


Directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2008, relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (JO L 348, p. 98).

Directive 2008/115 /EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (OJ 2008 L 348, p. 98).


Cela concerne aussi les futurs instruments communautaires, tels que l'instrument relatif aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier, qui doit harmoniser au sein de l'Union européenne les procédures en matière de retour et définir ainsi les conditions dans lesquelles les États membres peuvent prendre des mesures de retour, ainsi que la marge de manœuvre dont ils disposent à cet égard.

This concerns also future Community instruments, such as an instrument on common standards on procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals, which should create a level playing field in the European Union on return procedures and would therefore define conditions for and the margin within which Member States take return measures.


tout ressortissant de pays tiers ne remplissant pas ou plus les conditions d'entrée et/ou de séjour dans un État membre et choisissant, conformément à l'obligation qui lui est faite de quitter le territoire de cet État membre, le retour volontaire;

all third-country nationals who do not or no longer fulfil the conditions for entry and/or stay in a Member State and who, in accordance with the obligation to leave the territory of that Member State, make use of voluntary return;


[18] Directive 2001/40/CE du Conseil du 28 mai 2001, JO L 149 du 2.6.2001, p. 34. La récente proposition de la Commission de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (COM (2005) 391 final du 1.9.2005) prévoit un ensemble de règles souples, applicables lorsqu’un ressortissant d’un pays tiers sous le coup d’une décision d’éloignement ou de retour prise dans un État membre est appréhendé sur le territoire d’un autre État membre.

[18] Council Directive 2001/40/EC of 28 May 2001, OJ L 149, 2.6.2001 p. 34. The recent Commission proposal for a Directive of the European Parliament and the Council on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals (COM (2005) 391 final of 1.9.2005) provides for a flexible and comprehensive set of rules, applicable if a third-country national who is the subject of a removal order or return decision issued in a Member State is apprehended in the territory of another Member State.


La proposition de directive relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier prévoit des règles communes claires et transparentes en matière de retour, d’éloignement, de recours à des mesures coercitives, de garde temporaire et de réadmission, qui prennent pleinement en compte le respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales des intéressés.

The proposal for a Directive on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals provides for clear and transparent common rules concerning return, removal, use of coercive measures, temporary custody and re-entry, which take fully into account the respect for human rights and fundamental freedoms of the persons concerned.




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