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Traduction de «membre que des solutions de remplacement soient examinées » (Français → Anglais) :

En particulier, la Commission peut requérir, à la demande d'un État membre, que des solutions de remplacement soient examinées et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figure au rapport annexé au projet de STI.

In particular, the Commission may, at the request of a Member State , require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.


En particulier, la Commission peut requérir que des solutions de remplacement soient examinées, et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figurent au rapport annexé au projet de STI.

In particular, the Commission may, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.


Premièrement, en ce qui concerne les délais d'examen, il est important pour nos membres que les demandes d'homologation soient examinées en temps opportun parce que, en fin de compte, les agriculteurs canadiens veulent avoir accès aux mêmes produits nouveaux, et souvent améliorés, que leurs concurrents aux États-Unis ou en Australie, par exemple.

First, as to timelines, it is important for our members to have registrations reviewed on a timely basis because, at the end of the day, the issue is the Canadian farmer wants access to the same new and, often, better tools as their competitors in the U.S. or Australia, for example.


C'est pourquoi nous recommandons: qu'on permette aux travailleuses domestiques de soumettre au Canada une demande de résidence permanente après un an de travail continu en vertu d'une autorisation d'emploi temporaire et qu'elles soient autorisées à faire venir leurs enfants et les membres de leur famille au Canada; que des autorisations d'emploi temporaire soient fondées sur l'emploi et non sur l'employeur; qu'elles ne soient pas obligées de vivre chez leur employeur; que leurs conditions ...[+++]

We therefore recommend that domestic workers be allowed to submit an application for permanent resident status in Canada after one year of continuous work, pursuant to authorization for temporary employment, and that they be authorized to bring their children and members of their family to Canada; that their temporary employment authorization be based on their employment and not on their employer; that they not be obliged to live ...[+++]


En particulier, le comité peut requérir à la demande d'un État membre que des solutions de remplacement soient examinées et que l'évaluation des coûts et des avantages de ces solutions de remplacement figurent au rapport annexé au projet de STI.

In particular, the Committee may, at the request of a Member State, require that alternative solutions be examined and that the assessment of the cost and benefits of these alternative solutions be set out in the report annexed to the draft TSI.


13. reconnaît l'importance de l'industrie pharmaceutique pour l'économie et la société indiennes et engage les autorités indiennes à garantir le respect des normes internationales dans le contexte de l'utilisation d'êtres humains et d'animaux vivants à des fins d'expérimentation scientifique et à veiller à ce que de telles expériences soient limitées à un minimum et à ce que des solutions de remplacement soient mises au point;

13. Recognises the significance of the pharmaceutical industry for the Indian economy and society and calls upon the Indian authorities to ensure that international standards are applied in the use of people and live animals in scientific experiments and that such experiments are kept to a minimum and alternatives found;


Si de telles solutions de remplacement n'existent pas, mais que les avantages pour la société l'emportent sur les risques liés à l'utilisation de ces substances, le but du présent titre est d'assurer que l'utilisation de substances extrêmement préoccupantes soit valablement maîtrisée et que des solutions de remplacement soient mises au point. Ses dispositions sont étayées par le principe de précaution .

Where no such alternatives are available, and where the benefits to society outweigh the risks connected with the use of such substances, the aim of this Title is to ensure that the use of substances of very high concern is properly controlled and that alternatives are encouraged. Its provisions are underpinned by the precautionary principle.


Du consentement unanime, il est ordonné, Que six membres du Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales, ou des membres associés chargés de les remplacer, soient autorisés à se rendre à Prince George (Colombie-Britannique) du 7 mai au 10 mai 1998 afin d'assister à Forêt Expo 98.

By unanimous consent, it was ordered, That six Members of the Standing Committee on Natural Resources and Government Operations, or Associate Members acting as their designated substitutes, be authorized to travel to Prince George, British Columbia, from May 7 to May 10, 1998, in order to attend the Forest Expo Conference.


Il prend également acte des conclusions du groupe d'experts, selon lesquelles les droits de propriété intellectuelle peuvent jouer un rôle en incitant les utilisateurs à chercher à obtenir un consentement préalable en connaissance de cause et recommande que, à cet égard, conformément à la décision IV/8, toutes les solutions soient examinées au même titre par la conférence, y compris, notamment, la mise à disposition d'informations sur l'origine des ressources génétiques, si celle-ci est connue, lors de la soumission des demandes relat ...[+++]

The Council also notes the finding of the Expert Panel that intellectual property rights may have a role in providing incentives for users to seek prior informed consent and recommends, in line with Decision IV/8, that all options should be equally explored by the Conference in this respect, including inter alia the provision of information, if known, on the origin of the genetic resources when submitting intellectual property rights applications.


Comme l'ont fait remarquer certains, notre tragédie réside dans la richesse des solutions de remplacement qui existent et dans le fait que seulement un si petit nombre d'entre elles soient sérieusement examinées.

As someone observed, our tragedy lies in the richness of the available alternatives and in the fact that so few of them are ever seriously explored.


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