Vertaling van "membre peuvent entrer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions, et le type borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de l'établissement de projets et des préférences personnelles, par un sentiment chronique de vide intérieur, par des relations interpersonnelles intenses et instables et par une tendance à adopter un comportement auto-destructeur, comprenant des tentatives de suicide et des gestes suicidaires. | Personnalité:agressive | borderline | explosive
Definition: Personality disorder characterized by a definite tendency to act impulsively and without consideration of the consequences; the mood is unpredictable and capricious. There is a liability to outbursts of emotion and an incapacity to control the behavioural explosions. There is a tendency to quarrelsome behaviour and to conflicts with others, especially when impulsive acts are thwarted or censored. Two types may be distinguished: the impulsive type, characterized predominantly by emotional instability and lack of impulse control, and the borderline type, characterized in addition by disturbances in self-image, aims, and internal preferences, by chronic feelings of emptiness, by intense and unstable interpersonal relationships, and by a tendency to self-destructive behaviour, including suicide gestures and attempts. | Personality (disorder):aggressive | borderline | explosive

Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène
Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.

les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité
the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality

des exonérations et des remboursements à l'exportation vers les autres Etats membres ne peuvent être opérés
remissions and repayments to exports to other Member States may not be granted

peuvent devenir membres des Nations Unies
membership in the United Nations is open to

Recommandation du Commissaire aux droits de l'homme relative aux droits des étrangers souhaitant entrer sur le territoire des États membres du Conseil de l'Europe et à l'exécution des décisions d'expulsion
Recommendation of the Commissioner for Human Rights Concerning the rights of aliens wishing to enter a Council of Europe member State and the enforcement of expulsion orders

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(c) les ressortissants de pays tiers qui ne remplissent pas une ou plusieurs des conditions énoncées au paragraphe 1 peuvent être autorisés par un État membre à entrer sur son territoire pour des motifs humanitaires ou d'intérêt national ou en raison d'obligations internationales.
(c) third-country nationals who do not fulfil one or more of the conditions laid down in paragraph 1 may be authorised by a Member State to enter its territory on humanitarian grounds, on grounds of national interest or because of international obligations.

Les ressortissants d’un État membre peuvent entrer et, sous certaines conditions, séjourner sur le territoire des autres États membres.
Nationals of a Member State may enter and, subject to certain conditions, reside in the territory of the other Member States.

Par dérogation aux articles 5 et 8, les États membres peuvent autoriser les marins munis d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT) sur les pièces d'identité des gens de mer n 108 (de 1958) ou n° 185 (de 2003), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu'au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournant sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu'ils figurent sur le rôle d'équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.
By way of derogation from Articles 5 and 8, Member States may authorise seamen holding a seafarer's identity document issued in accordance with the International Labour Organization (ILO) Seafarers' Identity Documents Convention No 108 (1958) or No 185 (2003), the Convention on Facilitation of International Maritime Traffic (FAL Convention) and the relevant national law, to enter the territory of the Member States by going ashore to stay in the area of the port where their ships call or in the adjacent municipalities, or exit the territory of the Member States by returning to their ships, without presenting themselves at a border crossing point, on condition that they appear on the crew list, which has previously been submitted for checking by the competent authorities, of the ship to which they belong.

les ressortissants de pays tiers qui ne remplissent pas une ou plusieurs conditions énoncées au paragraphe 1 peuvent être autorisés par un État membre à entrer sur son territoire pour des motifs humanitaires ou d'intérêt national ou en raison d'obligations internationales.
Third country nationals who do not fulfil one or more of the conditions referred to in paragraph 1 may be authorised by a Member State to enter into its territory on humanitarian grounds, on grounds of national interest or because of international obligations.

Pour les mouvements d’oiseaux accompagnant leur propriétaire, cinq animaux au maximum peuvent entrer d’un pays tiers avec leur propriétaire sur le territoire d’un État membre, à condition d’avoir été gardés en quarantaine pendant 30 jours dans un pays tiers agréé. Faute de quoi, ils seront soumis à une quarantaine de même durée dans l’État membre de destination.
Concerning the movement of birds accompanying their owners, Member States can allow no more than five birds accompanying their owners to enter from third countries on condition that they have undergone a 30-day quarantine in approved third countries, otherwise they must be subject to 30 days quarantine in the Member State of destination.

(12) Les objectifs de l'action envisagée, à savoir l'établissement d'un cadre juridique harmonisé au niveau de la Communauté en ce qui concerne les conditions d'entrée et de séjour sur le territoire des États membres, pour une durée supérieure à trois mois, des ressortissants de pays tiers aux fins d'études, de formation professionnelle ou de volontariat, ainsi qu'en ce qui concerne les procédures de délivrance par les États membres des titres de séjour leur permettant d'entrer et de séjourner à ces fins, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent être mieux réalisés au niveau communautaire en raison des dimensions ou des effets de l'action envisagée, conformément au principe de subsidiarité tel qu'énoncé à l'article 5 du traité.
(12) The objectives of the proposed action, namely the establishment of a harmonised Community legal framework for the conditions for entry and residence of third-country nationals in the territory of the Member States for a period exceeding three months for the purposes of studies, vocational training or voluntary service, and for the procedures for issuing residence permits allowing them to enter and reside in the Member States for those purposes, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can, by reason of the scale or effects of the proposed action, be better achieved by the Community in accordance with the subsidiarity principle declared by Article 5 of the Treaty.

Le but de cette directive est de fixer les conditions dans lesquelles les membres de la famille d'un ressortissant d'un pays tiers, résidant légalement sur le territoire d'un État membre et ayant une perspective fondée d'obtenir un droit de séjour permanent, peuvent entrer et séjourner sur le territoire de cet État membre afin de maintenir l'unité familiale, que les liens familiaux soient antérieurs ou postérieurs à l'entrée du regroupant.
The purpose of the Directive is to determine the conditions under which family members of a third-country national, who resides lawfully in the territory of a Member State and has reasonable prospects of obtaining the right of permanent residence, can enter into and reside in that Member State in order to preserve the family unit, whether the family relationship arose before or after the resident's entry.

L'article 4 de la directive 76/768/CEE du Conseil, du 27 juillet 1976, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (ci-après «directive cosmétiques»), modifié notamment par la directive 93/35/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, impose aux États membres d'interdire la mise sur le marché de produits cosmétiques contenant des substances mentionnées à la «liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques» (annexe II à la directive), ainsi que de produits cosmétiques contenant des substances mentionnées à la «liste des substances que les produits cosmétiques ne peuvent contenir en dehors des restrictions et conditions prévues» (annexe III, première partie) au-delà des limites et en dehors des conditions indiquées.
Pursuant to Article 4 of Council Directive 76/768/EEC of 27 July 1976 on the approximation of the laws of the Member States relating to cosmetic products (hereinafter 'the Cosmetics Directive'), as amended in particular by Council Directive 93/35/EEC of 14 June 1993, the Member States were required to prohibit the marketing, beyond the limits and outside the conditions laid down, of cosmetic products containing any of the substances specified in the 'List of substances which cosmetic products must not contain' (Annex II to the Directive) or the 'List of substances which cosmetic products must not contain except subject to the restrictions and conditions laid down' (Annex III, Part 1).

Les cargaisons de substances réglementées ne peuvent entrer dans la Communauté qu'accompagnées d'une licence d'importation valable. S'il apparaît qu'une entreprise a importé des substances de manière illégale, les licences d'importation lui sont refusées et les Etats membres peuvent entamer une action en justice.
Every cargo of controlled substances is only permitted into the Community if it is accompanied by a valid import licence, and if a company is found to have undertaken illegal imports, import licences are witheld and legal action may be instigated by the Member States.