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Abus d'une substance psycho-active
Agression contre un membre de la famille
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Voies de fait contre un membre de la famille
Voies de fait contre un parent

Traduction de «membre fait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la protection physique des personnes fait également l'objet d'une coopération des Neuf

the physical protection of persons is also the subject of co-operation within the Nine


...qu'un autre Etat membre fait un usage abusif des pouvoirs prévus à...

...that another Member State is making improper use of the powers provided for in...


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


voies de fait contre un membre de la famille [ voies de fait contre un parent | agression contre un membre de la famille ]

domestic assault


infraction contre la sûreté ou d'autres intérêts également essentiels d'un Etat membre

offence directed against the security or other equally essential interests of a Member State


la loi ne fait acception de personne et s'applique également à tous

every individual is equal before and under the law


Réunion officieuse des états parties au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels qui sont également membres du Conseil économique et social

Informal Meeting of the States Parties to the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights Which Are Also Members of the Economic and Social Council
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres intègrent également dans leur registre national les infractions commises par des navires de pêche battant leur pavillon ou par leurs ressortissants qui ont fait l’objet de poursuites dans d’autres États membres, et ce dès notification de la décision définitive prise par l’État membre compétent, conformément à l’article 90.

Infringements of fishing vessels flying their flag or by their nationals prosecuted in other Member States shall also be entered by Member States in their national register on infringements, upon notification of the definitive ruling by the Member State having jurisdiction, pursuant to Article 90.


L'État membre fait également parvenir à la Commission, dans un délai de sept jours au maximum à compter de sa réception, une copie du rapport de contrôle accompagnée, le cas échéant, de copies des photographies et du film vidéo ainsi que tout rapport ou information complémentaire transmis ultérieurement à la CCAMLR en ce qui concerne le rapport de contrôle.

The Member State shall also transmit one copy of the report together with copies of photographs and video footage to the Commission no later than seven days from the date of its receipt together with any supplementary report or information transmitted subsequently to the CCAMLR regarding the inspection report.


Les États membres intègrent également dans leur base de données nationale des infractions les infractions commises par leurs ressortissants ou par des navires battant leur pavillon et ayant fait l'objet de poursuites dans d'autres États membres, et ce dès notification de la décision définitive prise par l'État membre compétent, conformément à l'article 82.

Infringements of vessels flying their flag or by their nationals prosecuted in other Member States shall also be entered by Member States in their national data base on infringements, upon notification of the definitive ruling by the Member State having jurisdiction, pursuant to Article 82.


La diversité des pratiques administratives des États membres fait également naître des obstacles.

Member States' varied administrative practices also produce barriers.


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Si la législation d'un État membre subordonne la reconnaissance du droit à une prestation à l'accomplissement d'une période d'assurance minimale au cours d'une période déterminée précédant la survenance du fait assuré (période de référence) et dispose que les périodes au cours desquelles des prestations ont été servies au titre de la législation de cet État membre ou les périodes consacrées à l'éducation des enfants sur le territoire de cet État membre prolongent cette période de référence, les périodes au cours desquelles des pension ...[+++]

If the legislation of a Member State subordinates recognition of entitlement to a benefit to the completion of a minimum period of insurance during a determined period preceding the contingency insured against (reference period) and lays down that periods during which benefits were paid under the legislation of that Member State or periods devoted to child-rearing in the territory of that Member State shall extend this reference pe ...[+++]


Le rapport fait également apparaître un progrès continu dans les rapports établis par les États membres sur les inventaires des émissions et les politiques et mesures intérieures.

The report also shows continued progress in Member States' reporting on emission inventories and domestic policies and measures.


Un État membre peut également prendre des mesures qui dérogent à la libre circulation, si des raisons d'ordre, de sécurité ou de santé publics sont en jeu, mais en se fondant exclusivement sur le comportement personnel de l'individu qui en fait l'objet.

Also, a Member State may take measures derogating from freedom of movement if grounds of public policy, public security or public health are involved, but they must be based exclusively on the personal conduct of the individual concerned.


Certains États membres ont également fait remarquer que les substances chimiques ne devraient pas avoir la priorité en fonction uniquement du volume de production, mais également sur la base des risques.

Certain Member States also noted that chemical substances should not be prioritised by production volume alone, but also on the basis of risk.


Si la législation d'un État membre subordonne la reconnaissance du droit à une prestation à l'accomplissement d'une période d'assurance minimale au cours d'une période déterminée précédant la survenance du fait assuré ( période de référence ) et dispose que les périodes au cours desquelles des prestations ont été servies au titre de la législation de cet État membre ou les périodes consacrées à l'éducation des enfants sur le territoire de cet État membre prolongent cette période de référence, les périodes au cours desquelles des pensi ...[+++]

Where, under the legislation of a Member State, recognition of entitlement to a benefit is conditional upon completion of a minimum period of insurance during a specific period preceding the contingency insured against (reference period) and where the aforementioned legislation provides that the periods during which the benefits have been granted under the legislation of that Member State or periods devoted to the upbringing of children in the territory of that Member State shall give rise to prolongation of the reference period, periods during which inva ...[+++]


Le vice-président fait également remarquer que ce faible taux d'augmentation de 0,3 % pour l'ensemble des Etats membres de la CE est en fait une moyenne non seulement des augmentations enregistrées dans certains pays, mais aussi des diminutions constatées dans d'autres.

The Vice-President also points out that the moderate increases of 0.3% for the EEC countries is constituted of increases in some countries and decreases in other countries.




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membre fait également ->

Date index: 2023-11-01
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