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Aphonie
Assurance contre la perte accidentelle d'un membre
Assurance contre les pertes d'exploitation
Assurance contre les pertes de bénéfices
Assurance des pertes d'exploitation
Assurance des pertes de bénéfice
Assurance interruption des affaires
Assurance perte d'exploitation
Assurance pertes d'exploitation
Dysphonie
Facteur de pertes
Facteur de pertes diélectriques
Garantie des pertes d'exploitation
Garantie perte de membre
Garantie pertes d'exploitation
Indice de pertes
Indice de pertes diélectriques
Membre extraordinaire
Membre hors cadre
Membre isolé
Membre par mandat spécial
Membre sans fonction déterminée
Membre à titre individuel
Membre à titre particulier
Membre à titre personnel
Mutilation par accident
Perte accidentelle d'un membre
Perte d'un membre après intervention chirurgicale
Perte de l'usage d'un membre
Post-traumatique
Psychogène
Réaction dépressive
Réactionnelle
épisodes isolés de dépression psychogène

Vertaling van "membre des pertes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène

Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia


perte d'un membre:après intervention chirurgicale | post-traumatique

loss of limb:postoperative | post-traumatic


Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminutio ...[+++]

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies ...[+++]






mutilation par accident [ perte accidentelle d'un membre ]

accidental dismemberment


assurance contre la perte accidentelle d'un membre

insurance against accidental dismemberment


membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]

member at large


assurance contre les pertes d'exploitation | assurance pertes d'exploitation | assurance perte d'exploitation | assurance des pertes d'exploitation | assurance des pertes de bénéfice | garantie des pertes d'exploitation | garantie pertes d'exploitation | assurance contre les pertes de bénéfices | assurance interruption des affaires

business interruption insurance | business-interruption insurance | operating loss insurance | insurance against business interruption | use and occupancy insurance | loss of profits insurance


facteur de pertes | facteur de pertes diélectriques | indice de pertes | indice de pertes diélectriques

dielectric loss factor | loss factor | loss index
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette taxe étant une source de recettes essentielle pour les États membres, les pertes de TVA, y compris celles dues à la fraude à la TVA, ont une incidence considérable sur le budget des États.

As VAT is a major revenue source for Member States, VAT losses, including those due to VAT fraud, have a big impact on the State budget.


Dans tous les États membres, la perte de surfaces agricoles du fait de la dégradation des sols, de l’abandon de terres, du changement climatique ainsi que de l’urbanisation pose un grave problème.

In all Member States, the loss of agricultural land due to soil degradation, the abandonment of land, climate change and urbanisation poses a serious problem.


La TVA étant une source essentielle de recettes pour les États membres, les pertes de TVA ont une forte incidence sur les finances publiques.

As VAT is a major revenue source for Member States, VAT losses have a big impact on the State budget.


36. Lorsqu’un membre des forces qui touche une pension en raison de la perte de l’un des organes ou membres pairs de son organisme ou de la perte en permanence de l’usage d’un tel organe ou membre subit, antérieurement ou postérieurement à cette perte, la perte de l’organe ou membre correspondant, la perte en permanence de l’usage de celui-ci ou un affaiblissement de celui-ci, pour quelque cause que ce soit, il est accordé à ce membre, sur demande, une pension supplémentaire d’un montant égal à cinquante pour cent de la pension qui lu ...[+++]

36. Where a member of the forces who is in receipt of a pension on account of the loss of, or permanent loss of the use of, one of the paired organs or limbs of the member’s body suffers, either before or after that loss or loss of use, the loss of, permanent loss of the use of or impairment of the pair of that organ or limb from any cause whatever, an additional pension shall, on application, be awarded to that member in an amount equal to fifty per cent of the pension that would have been awarded to the member if the loss of, permanent loss of the use of or impairment of that organ or limb had occurred in circumstances in which a pensi ...[+++]


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25.3 (1) À l’égard de chacun des décrets pris en vertu du paragraphe 7.1(1) et de chacune des instructions données en vertu du paragraphe 11.1(1), le conseil peut prendre des règlements administratifs concernant le recouvrement, auprès d’institutions membres ou de toute catégorie d’institutions membres, des pertes visées aux articles 7.3 ou 11.3, notamment des règlements administratifs :

25.3 (1) In respect of each order made under subsection 7.1(1) or each direction given under subsection 11.1(1), the Board may make by-laws respecting the recovery from member institutions or any class of member institutions of the loss referred to in section 7.3 or 11.3, as the case may be, including by-laws


25.3 (1) À l’égard de chacun des décrets pris en vertu du paragraphe 7.1(1) et de chacune des instructions données en vertu du paragraphe 11.1(1), le conseil peut prendre des règlements administratifs concernant le recouvrement, auprès d’institutions membres ou de toute catégorie d’institutions membres, des pertes visées aux articles 7.3 ou 11.3, notamment des règlements administratifs :

25.3 (1) In respect of each order made under subsection 7.1(1) or each direction given under subsection 11.1(1), the Board may make by-laws respecting the recovery from member institutions or any class of member institutions of the loss referred to in section 7.3 or 11.3, as the case may be, including by-laws


2. Dans la mesure où une société qui transfère son siège statutaire sur le territoire d’un État membre serait autorisée à reporter les pertes non amorties du point de vue fiscal ou à les imputer à un exercice antérieur, cet État membre autorise l’établissement stable, situé sur son territoire, de la SE ou de la SCE qui transfère son siège statutaire à reprendre les pertes non amorties du point de vue fiscal de la SE ou de la SCE, pour autant que le rep ...[+++]

2. To the extent that a company transferring its registered office within the territory of a Member State would be allowed to carry forward or carry back losses which had not been exhausted for tax purposes, that Member State shall allow the permanent establishment, situated within its territory, of the SE or of the SCE transferring its registered office, to take over those losses of the SE or SCE which have not been exhausted for tax purposes, provided that the loss carry forward or carry back would have been available in comparable ...[+++]


Dans la plupart des État membres, les pertes nationales peuvent être compensées par d'autres bénéfices réalisés dans le même État membre.

In most Member States, relief for domestic losses can come from other profits realised in the same Member State.


En conséquence, dès lors que, dans un État membre, la société mère résidente démontre aux autorités fiscales que ces conditions sont remplies, il est contraire à la liberté d'établissement d’exclure la possibilité pour celle-ci de déduire de son bénéfice imposable dans cet État membre les pertes subies par sa filiale non résidente.

Consequently, where in one Member State the resident parent company demonstrates to the tax authorities that those conditions are fulfilled, it is contrary to freedom of establishment to preclude the possibility for the parent company to deduct from its taxable profits in that Member State the losses incurred by its non-resident subsidiary.


La Commission a toutefois reconnu que la crise de l'ESB peut être considérée comme événement extraordinaire justifiant l'indemnisation par les États membres des pertes qui en découlent.

However, the Commission has recognised that the BSE crisis can be considered an exceptional occurrence which allows Member States to compensate losses resulting from this.


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