Traduction de «maximal de quinze » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

quinze-A [ quinze partout | quinze à quinze ]
fifteen all

Union européenne des Quinze [ Union européenne à quinze | les Quinze ]
European Union-15

Proclamation autorisant l'émission et prescrivant la composition, les dimensions et le dessin de pièces de métal précieux de cent soixante-quinze dollars et deux pièces de quinze dollars
Proclamation Authorizing the Issue and Prescribing the Composition, Dimensions and Designs of a One Hundred Seventy-Five Dollar and of Two Fifteen Dollar Precious Metal Coins

niveau d'eau maximal | niveau d'eau maximum | niveau maximal | niveau maximal de crue | niveau maximum
maximum flood level | maximum stage | maximum water level

échelon maximal | niveau maximal | taux maximal
top rate

masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]
gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]

Site of maximal intensity
Site of maximal intensity

maxime de l'instruction | maxime inquisitoire | principe inquisitoire | maxime de l'enquête | principe de la recherche de la vérité matérielle
principle of substantive truth | principle of ex-officio investigation

niveau maximal de crue | niveau d'eau maximal | niveau d'eau maximum | niveau maximal | niveau maximum
maximum flood level | maximum flood stage | maximum water level | maximum stage

quinze partout
fifteen all

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Pour les produits relevant des régimes spécifiques d'approvisionnement, les certificats d'importation, les certificats d'exonération et les certificats aides doivent être présentés aux autorités douanières, en vue de l'accomplissement des formalités, dans un délai maximal de quinze jours ouvrables à partir de la date de l'autorisation du déchargement des marchandises. Les autorités compétentes peuvent réduire ce délai maximal.
1. For products covered by the specific supply arrangements, import licences, exemption certificates and aid certificates shall be presented to the customs authorities with a view to completing the customs formalities within no more than 15 working days from the date of unloading the goods. The competent authorities may reduce this maximum time.

2. Le pouvoir adjudicateur communique, dans un délai maximal de quinze jours de calendrier à compter de la réception d’une demande écrite, les informations mentionnées à l’article 113, paragraphe 2, du règlement financier.
2. The contracting authority shall, within not more than 15 calendar days from the date on which a written request is received, communicate the information provided for in Article 113(2) of the Financial Regulation.

Ils achèvent l’évaluation dans un délai maximal de quinze jours à compter de la présentation de l’offre indicative.
They shall complete evaluation within a maximum of 15 days from the date of submission of the indicative tender.

(2) Le président de l’Office peut, s’il l’estime indiqué dans les circonstances, fixer un délai supérieur au délai maximal de quinze mois prévu aux paragraphes 52(4), 58(5) ou 58.16(4) de l’autre loi, édictés respectivement par les articles 83 et 84 et le paragraphe 85(2), mais le délai qu’il fixe ne peut toutefois excéder quinze mois de la date d’entrée en vigueur.
(2) The time limit specified under subsection (1) may be longer than the 15-month period referred to in subsection 52(4), 58(5) or 58.16(4) of the other Act, as the case may be, as enacted, respectively, by sections 83 and 84 and subsection 85(2), if the Chairperson considers it appropriate in the circumstances, but it must be no longer than 15 months after the commencement day.

(i) s’agissant d’un prêt destiné à l’opération visée à l’alinéa (1)g), dans un délai maximal de quinze ans,
(i) in the case of a loan made for the purpose described in paragraph (1)(g), in not more than fifteen years, and

e) le contrat de prêt prévoyait le remboursement intégral dans un délai maximal de quinze ans;
(e) the loan was repayable in full by the terms thereof in not more than fifteen years;

c) sur les minerais qui contiennent du cuivre, ou tout autre métal que du nickel ou du plomb, lorsqu’ils sont exportés du Canada, un droit d’exportation maximal de quinze pour cent de leur valeur;
(c) on ores that contain copper or any metal other than nickel or lead, when exported from Canada, an export duty not exceeding fifteen per cent of the value of the ores; and

iii)soit dans un délai maximal de quinze jours après l'abattage des animaux pour les viandes bovines désossées et emballées sous vide.
(iii)within no more than 15 days from the slaughter of the animals in the case of boned, vacuum-packed beef and veal.

soit dans un délai maximal de quinze jours après l'abattage des animaux pour les viandes bovines désossées et emballées sous vide.
within no more than 15 days from the slaughter of the animals in the case of boned, vacuum-packed beef and veal.