Traduction de «matériel soumis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

matériel soumis à la détection de virus | v.t. [Abbr.] | vt [Abbr.]
virus-tested material | v.t. [Abbr.] | vt [Abbr.]

équipement étudié | équipement soumis à l'essai | matériel soumis à l’épreuve | EUT [Abbr.]
equipment under test | EUT [Abbr.]

matériels soumis à la détection de virus | matériels v.t.
v.t. material | virus-tested material

texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet
proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal

cours d'eau non soumis aux marées
Non-tidal river

soumis à l'action du feu | soumis à l'action des flammes | soumis à l'action de l'incendie | sous l'influence du feu
under fire exposure | under fire conditions

soumis à concession | soumis au régime de la concession
requiring a licence

intermédiaire financier soumis à une surveillance instituée par une loi spéciale | intermédiaire financier soumis à une surveillance prudentielle
financial intermediary supervised under special legislation | financial intermediary subject to supervision under special legislation | financial intermediary subordinated to prudential supervision

écrasé par du matériel roulant
Crushed by rolling stock

heurté par du matériel roulant ferroviaire
Hit by railway rolling stock

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette liste définit les matériels soumis à des contrôles à l'exportation effectués au minimum par les États membres.
This list defines the items subject to export controls by member states as a minimum.

Pourriez-vous nous dire si Bibliothèque et Archives Canada a établi un plan dans le but de prendre en charge le matériel soumis par les Canadiens en vue du 150 anniversaire du Canada?
If Canadians choose to submit any materials that they feel may be relevant for the 150th anniversary, do you have a plan in terms of.?

Un importateur ou un distributeur est considéré comme un fabricant pour l'application de la présente directive et il est soumis aux obligations incombant au fabricant en vertu de l'article 6 lorsqu'il met du matériel électrique sur le marché sous son nom ou sa marque, ou modifie du matériel électrique déjà mis sur le marché de telle sorte que la conformité à la présente directive peut en être affectée.
An importer or distributor shall be considered a manufacturer for the purposes of this Directive and he shall be subject to the obligations of the manufacturer under Article 6, where he places electrical equipment on the market under his name or trade mark or modifies electrical equipment already placed on the market in such a way that compliance with this Directive may be affected.

(25) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que le matériel électrique puisse être mis sur le marché uniquement s'il est stocké correctement et affecté à l'usage auquel il est destiné, ou s'il n'est soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.
(25) Member States should take all appropriate measures to ensure that electrical equipment may be placed on the market only if, when properly stored and used for its intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, it does not endanger the health and safety of persons.

Pour transformer l'essai, plusieurs défis d'envergure doivent encore être relevés: enrichir le contenu à terme, intégrer davantage de matériel soumis aux droits d'auteur, solutionner la question des œuvres épuisées ou orphelines, trouver de nouvelles méthodes de financement, assurer une meilleure accessibilité aux personnes handicapées, fournir un service véritablement multilingue, toutes questions abordées intelligemment dans le texte que nous avons voté et auquel j'ai, en conséquence, apporté mon soutien.
In order to achieve this, several major challenges have still to be overcome. They involve enhancing the content in the long term, incorporating more material that is subject to copyright, resolving the issue of out-of-print or orphan works, finding new methods of financing, improving accessibility for disabled people, providing a fully multilingual service, all issues that are addressed shrewdly in the text that we voted on and which I, as a result, supported.

Il convient de trouver des moyens d’intégrer les matériels soumis au droit d’auteur, afin que la bibliothèque comprenne des œuvres contemporaines et des œuvres du passé récent.
Ways of including in-copyright material must be found, so that it includes current works and those from the recent past.

La directive encourage également l'interfonctionnement et la compatibilité des différents systèmes utilisés pour protéger le matériel soumis à un droit d'auteur.
The Directive also encourages interoperability and compatibility of different systems used in the protection of copyrighted material.

La directive garantit en conséquence les conditions d'utilisation de la toile mondiale pour le chargement de matériel soumis à droits d'auteur sur le réseau et sa transmission ou son transfert.
The Directive ensures therefore that there will be effective operation of the World Wide Web for those who place copyrighted material on the net and those who transmit or carry such material.

La directive garantit en conséquence les conditions d'utilisation du Worldwide Web pour le chargement de matériel soumis à droits d'auteur sur le réseau et sa transmission ou son transfert.
The Directive ensures therefore that there will be effective operation of the worldwide web for those who place copyright material on the net and those who transmit or carry such material.

Les États membres veillent à ce que les matériels de multiplication des variétés de vigne, et le cas échéant, des clones qui ont été admis officiellement, dans un des pays membres, à la certification ainsi qu'au contrôle des matériels de multiplication standard conformément aux dispositions de la présente directive ne soient soumis à aucune restriction de commercialisation sur leur territoire quant à la variété, sans préjudice du règlement (CE) nº1493/1999.
Member States shall ensure that propagating material of vine varieties, and where applicable clones, have been officially accepted in one of the Member States for certification and for checking as standard material in accordance with this Directive are not subjected to any marketing restrictions in their territory based on variety, without prejudice to Regulation (EC) No 1493/1999.