Vertaling van "matériel relevant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

nomenclature TI | nomenclature du matériel en TI | relevé justificatif TI | relevé justificatif du matériel en TI | bilan de TI
bill of IT

rapport sur le matériel roulant | relevé de train
conductor's wheel report | guard's journal | wheel report

agent de production de matériels électriques | agent de production de matériels électriques/agente de production de matériels électriques | monteur de fabrication de matériels électriques/monteuse de fabrication de matériels électriques | monteuse assembleuse en fabrication de matériels électriques
constructor of electrical equipment | electrical assembler | assembler of electrical equipment | electrical equipment assembler

vendeur en matériel audio-vidéo | vendeuse en matériel audio-vidéo | vendeur en matériel audiovisuel/vendeuse en matériel audiovisuel | vendeuse en matériel hi-fi
audio-visual shop specialised seller | hi-fi shop salesperson | audio and video equipment specialised seller | audio and video shop salesperson

ingénieur matériel roulant | ingénieure matériel roulant | ingénieur matériel roulant/ingénieure matériel roulant | ingénieure matériels roulants
rail vehicle engineer | traction engineer | rolling stock designer | rolling stock engineer

cric relève-voie | cric relève-rail | cric relève-rails | relève-rail | relève-rails | relève-voie | cric de voie
track jack | track lifting jack | rail lifting jack | rail-lifting jack | rail jack | railways jack

poste de relèvement | poste élévatoire | station de relèvement | station de relèvement d'eaux usées | usine élévatoire
lift station

matériel consommable | matériel courant | matériel de consommation courante | petit matériel
expendable equipment

spécialité : soins de relève
Respite care

lanceur de courte relève | lanceuse de courte relève | artilleur de courte relève | artilleuse de courte relève
short reliever

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

H. considérant que la directive 98/44/CE reconnaît implicitement la liberté d'utiliser le matériel relevant d'un brevet à des fins expérimentales, comme il ressort de l'article 12, paragraphe 3, point b), et de l'article 13, paragraphe 3, point b);
H. whereas Directive 98/44/EC implicitly acknowledges the freedom to use material falling within the scope of a patent for experimental purposes, as follows from Articles 12(3)(b) and 13(3)(b);

Les États membres n'empêchent pas la mise à disposition sur le marché du matériel électrique relevant de la directive 2006/95/CE qui est conforme à ladite directive et a été mis sur le marché avant le ..
Member States shall not impede the making available on the market of electrical equipment covered by Directive 2006/95/EC which is in conformity with that Directive and which was placed on the market before ..

3. Lorsqu'un matériel électrique relève de plusieurs actes de l'Union imposant l'établissement d'une déclaration UE de conformité, il n'est établi qu'une seule déclaration UE de conformité pour l'ensemble de ces actes.
3. Where electrical equipment is subject to more than one Union act requiring an EU declaration of conformity, a single EU declaration of conformity shall be drawn up in respect of all such Union acts.

Pour les utilisateurs, l'avantage est non seulement d'avoir un accès en ligne direct au matériel relevant du domaine public, mais aussi de pouvoir aisément trouver du matériel soumis au droit d'auteur qu'ils souhaiteraient acquérir.
The advantage for the users is that they not only get direct online access to public domain material, but they can also easily find in-copyright content they may want to acquire.

Il donne libre accès au matériel relevant du domaine public et fournit des liens vers le contenu soumis au droit d'auteur des éditeurs français.
It gives free access to public domain material and provides links to the in-copyright content of French publishers.

La question est de savoir s'il est acceptable de verrouiller du matériel relevant du domaine public qui a été numérisé à l'aide de fonds publics par des institutions publiques au lieu d'en faire un bien à diffusion universelle dans la société de l'information.
The issue of principle is whether it is acceptable to lock up public domain material that has been digitised with public money by public institutions instead of turning it into a pervasive asset for the information society.

Dans un premier temps, Europeana permettra d'accéder principalement à du matériel relevant du domaine public.
Initially, the material accessible through Europeana will be mostly public domain material.

(14) Il relève, en premier lieu, de la responsabilité des fournisseurs de matériels de multiplication ou de plantes fruitières d'assurer que leurs produits remplissent les conditions établies par la présente directive.
(14) In the first instance it is the responsibility of the suppliers of propagating material and/or fruit plants to ensure that their products fulfil the conditions laid down in this Directive.

Suite à la proposition de la Commission, et pour tenir compte du fait qu'il serait souhaitable de mettre en œuvre, dans les plus brefs délais, les dispositions visées par les deux instruments relatifs à des matières relevant de la compétence exclusive de la Communauté, votre rapporteur propose que le Parlement européen rende un avis favorable sur la "conclusion par la Communauté européenne de la convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et de son protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques, adoptées conjointement au Cap le 16 novembre 2001".
In view of the Commission’s proposal and given the desirability of the implementation as rapidly as possible of the provisions of the two instruments concerning matters falling within the exclusive competence of the European Community, your rapporteur proposes that the European Parliament approve ‘the conclusion by the European Community of the Convention on International Interests in Mobile Equipment and its Protocol on Matters Specific to Aircraft Equipment, adopted jointly in Cape Town on 16 November 2001’.

Toutefois, ils doivent veiller à ce que le matériel déposé ne soit pas mis à la disposition du public, si ce matériel relève du secret des affaires.
However, they must ensure that material deposited is not made available to the public where it is a trade secret.