Vertaling van "matériaux appropriés soient " (Frans → Engels) :

26 (1) Les convoyeurs avec lesquels le poisson est en contact doivent être maintenus en bon état de manière que le nettoyage et la désinfection en soient facilités, être faits de matériaux résistants à la corrosion, non absorbants, lisses, imperméables, de couleur claire et non toxiques ou de grillages ou de maillons de chaîne résistants à la corrosion, non absorbants, imperméables et non toxiques, et, au besoin, être équipés de racloirs et de pulvérisateurs-laveurs appropriés.
26 (1) Conveyors in contact with fish shall be maintained in a sound condition for ease of cleaning and disinfection, be constructed of non-corrodible, non-absorbent, smooth, impervious, light-coloured and non-toxic materials or non-corrodible, non-absorbent, impervious and non-toxic wire mesh or chain link and, if necessary, be equipped with effective spray washers and scrapers.

Ce coefficient est choisi de manière à garantir un niveau de sécurité adéquat; il est, en règle générale, égal à 7, à condition que les matériaux utilisés soient de très bonne qualité contrôlée et que le procédé de fabrication soit approprié aux conditions d'utilisation prévues.
This coefficient is chosen so as to guarantee an adequate level of safety; it is, as a general rule, equal to seven, provided the materials used are shown to be of very good quality and the method of manufacture is appropriate to the intended use.

1. Sans préjudice des éventuels dommages-intérêts dus au titulaire du droit à raison de l'atteinte et sans dédommagement d'aucune sorte, les États membres veillent à ce que les autorités judiciaires compétentes puissent ordonner à la demande de la partie demanderesse, que des mesures appropriées soient prises à l'égard des marchandises dont elles auront constaté qu'elles portent atteinte à un droit de propriété intellectuelle et, dans les cas appropriés, à l'égard des matériaux et instruments ayant principalement servi à la création ou à la fabrication de ces marchandises.
1. Without prejudice to any damages due to the rightholder by reason of the infringement, and without compensation of any sort, Member States shall ensure that the competent judicial authorities may order, at the request of the applicant, that appropriate measures be taken with regard to goods that they have found to be infringing an intellectual property right and, in appropriate cases, with regard to materials and implements principally used in the creation or manufacture of those goods.

- que les documents et les matériaux sont conservés pendant le temps nécessaire ou approprié et que des mesures sont prises pour éviter qu'ils ne soient perdus ou endommagés par le feu, des conditions ambiantes nocives, etc.
- that records and materials are retained for the required or appropriate period of time and are protected from loss or damage by fire, adverse environmental conditions, etc.

Quand il n'est pas essentiel de les remplacer, nous limitons le problème avec un taux minimum de fuite de 4 p. 100. En outre, l'idée était d'attendre que des matériaux appropriés soient disponibles, comme nous l'espérons et comme on nous le laisse entendre, pour remplacer ces équipements.
Where it is not essential to replace, we contain, and we contain with a minimal leakage rate of 4%. And the intent is that as more appropriate materials come on stream, and we hope and understand they will, we will then undertake replacement at a later date.