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Défaillance
Défaillance commune
Défaillance d'organe
Défaillance de l'entrepreneur
Défaillance de mode commun
Défaillance du contractant
Défaillance du matériel en sûreté
Défaillance dépendante
Défaillance en mode commun
Défaillance induite
Défaillance multiviscérale
Défaillance organique
Défaillance par erreur de déclenchement
Défaillance par perturbation
Défaillance parasite
Défaillance polyviscérale
Défaillance secondaire
Défaillance seconde
Défaillance systématique
Défaillance viscérale
Défaillance à sûreté intégrée
Défaillant
Défaut de mode commun
Défection
Manquement de l'entrepreneur
Panne de mode commun
Passager défaillant
Procédures en matière de défaillance
Période de défaillance d'usure
Période de défaillance par usure
Période de dérangement par usure
Période des défaillances d'usure
SDMV
Syndrome de défaillance multiviscérale

Vertaling van "matière de défaillance " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
procédures en matière de défaillance

default procedures


défaillance du matériel en sûreté [ défaillance par perturbation | défaillance parasite | défaillance par erreur de déclenchement | défaillance à sûreté intégrée ]

safe hardware failure [ nuisance failure | spurious failure | false trip failure | fail to safe failure ]


défaillance de mode commun | défaillance commune | défaillance en mode commun | défaut de mode commun | panne de mode commun | défaillance systématique

common-mode failure | CMF | common mode failure


défaillance dépendante [ défaillance seconde | défaillance secondaire | défaillance induite ]

secondary failure


période de défaillance d'usure | période de défaillance par usure | période de dérangement par usure | période des défaillances d'usure

wear-out failure period


syndrome de défaillance multiviscérale | SDMV | défaillance multiviscérale | défaillance polyviscérale

multiple organ dysfunction syndrome | MODS | multiple organ failure | MOF | multiple organ failure syndrome | MOFS | multiple systems organ failure | multisystem organ failure | multi-organ failure


défaillance viscérale | défaillance d'organe | défaillance organique

organ failure


défaillance [ défaillance de l'entrepreneur | défaillance du contractant | manquement de l'entrepreneur ]

default [ default of contractor ]


défaillant | passager défaillant | défaillance

no show | no-show


défaillant | défection | passager défaillant

no show
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour avancer sur le front de l'insolvabilité, la Commission a adopté une recommandation relative à une nouvelle approche en matière de défaillances et d’insolvabilité des entreprises[38] dans laquelle elle exhorte les États membres à mettre en place des procédures de restructuration précoce et des dispositions sur la «seconde chance».

With a view to achieving progress on insolvency, the Commission adopted a Recommendation on a new approach to business failure and insolvency[38] in which it urges Member States to put in place early restructuring procedures and 'second chance' provisions.


Ce nouveau règlement, associé à la recommandation de la Commission relative à une nouvelle approche en matière de défaillances et d'insolvabilité des entreprises (IP/14/254), contribuera à ce que l'Europe s'oriente vers une approche de l'insolvabilité axée sur le sauvetage.

Together with the Commission's Recommendation on a new approach to business failure and insolvency (IP/14/254), the new Insolvency Regulation will help move Europe towards a rescue-oriented approach to insolvency.


En vertu du nouveau programme, la part de responsabilité à la charge des organisations, dont la Commission canadienne du blé, ira de 1 à 15 p. 100. Le pourcentage payé dépendra des antécédents en matière de défaillances.

Under the new program, the share of liability that the organizations will pay, which will include the Canadian Wheat Board, will range between 1 per cent and 15 per cent. The percentage that they will pay will depend on their default history.


La communication de la Commission relative à une nouvelle approche européenne en matière de défaillances et d’insolvabilité des entreprises (5) du 12 décembre 2012 isole les domaines où les différences entre législations nationales sur l’insolvabilité peuvent entraver la mise en œuvre d’un marché intérieur efficace.

The Commission Communication on a new European approach to business failure and insolvency (5) of 12 December 2012 highlights certain areas where differences between domestic insolvency laws may hamper the establishment of an efficient internal market.


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Ces mesures consistent principalement en une proposition de modification du règlement relatif à l'insolvabilité et en une communication intitulée «Nouvelle approche européenne en matière de défaillances et d’insolvabilité des entreprises».

The main elements of the package were a proposal to amend the Insolvency Regulation and a policy Communication on "A new European approach to business failure and insolvency".


La Commission européenne a lancé aujourd'hui une consultation publique sur une nouvelle approche européenne en matière de défaillances et d’insolvabilité des entreprises, l'accent étant mis sur les solutions permettant d'aider les entreprises saines à survivre et de donner une seconde chance aux entrepreneurs honnêtes, tout en protégeant le droit des créanciers à récupérer leurs fonds.

The European Commission launched a public consultation today on a European approach to business failure and insolvency, which puts the focus on helping sound businesses to survive and honest entrepreneurs to get a second chance while protecting creditors' right to get their money back.


Par conséquent, la communication que la Commission a adoptée en décembre 2012, parallèlement à la proposition de règlement relatif à l'insolvabilité, a donné lieu à un processus de réflexion pour définir une nouvelle approche européenne en matière de défaillances des entreprises, compte tenu des divergences entre les réglementations nationales relatives à l'insolvabilité.

That is why the Communication that the Commission adopted in parallel with the Insolvency Regulation proposal in December 2012 launched a reflection process on a new EU approach to business failure in light of diverging national insolvency rules.


Il y a d'autres obstacles, comme la nécessité, pour la contrepartie centrale, d'investir dans les capacités de négociation et de gestion de la trésorerie nécessaires et de procéder à des changements opérationnels et juridiques, principalement en ce qui concerne les procédures en matière de défaillance à prévoir pour le cas où des opérations de pension avec un membre compensateur défaillant devraient être liquidées en même temps que les portefeuilles de produits dérivés de gré à gré concernés.

Additional obstacles include the need for investment by the CCP in the necessary trading and treasury management capability as well as operational and legal changes – most notably in its default procedures where repo transactions with a defaulting clearing member may need to be liquidated at the same time as the affected OTC derivative portfolios.


2. Les contreparties centrales vérifient régulièrement les aspects essentiels de leurs procédures en matière de défaillance et prennent toutes les mesures raisonnables pour s'assurer que tous les membres compensateurs les comprennent et disposent des moyens nécessaires pour réagir à une défaillance.

2. A CCP shall regularly test the key aspects of its default procedures and take all reasonable steps to ensure that all clearing members understand them and have appropriate arrangements in place to respond to a default event.


[57] COM(2012) 742: «Une nouvelle approche européenne en matière de défaillances et d’insolvabilité des entreprises».

[57] COM(2012) 742 "A new European approach to business failure and insolvency".


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