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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CAC
Conseil relatif aux attitudes en matière de sexualité
Cour d'Appel Commune en matière de brevet communautaire
Cour d'appel commune
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Cours au choix
Cours optionnel
Cours à option
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Matière facultative
Matière à option
Matières en cours de fabrication
Matières en cours de traitement
Mauvais voyages
Option facultative
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "matière aux cours " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
cours à option [ matière à option | matière facultative | cours au choix | option facultative | cours optionnel ]

elective course [ optional course | optional subject ]






Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Cour d'appel commune | Cour d'appel commune en matière de brevets communautaires | CAC [Abbr.]

Common Appeal Court | Community Patent Appeal Court | CAC [Abbr.] | COPAC [Abbr.]


Cour d'Appel Commune en matière de brevet communautaire

Common Appeal Court for Community Patents


Protocole concernant l'interprétation par la Cour de Justice de la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

Protocol on the interpretation by the Court of Justice of the Convention of 27 September 1968 on jurisdiction and the enforcement of judgements in civil and commercial matters


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


Conseils relatifs aux attitudes, comportement et orientation en matière de sexualité

Counselling related to sexual attitude, behaviour and orientation


Conseil relatif aux attitudes en matière de sexualité

Counselling related to sexual attitude
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0270 - EN - Affaire C-270/16: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Juzgado de lo Social n° 1 de Cuenca — Espagne) — Carlos Enrique Ruiz Conejero / Ferroser Servicios Auxiliares SA, Ministerio Fiscal (Renvoi préjudiciel — Politique sociale — Directive 2000/78/CE — Égalité de traitement en matière d’emploi et de travail — Article 2, paragraphe 2, sous b), i) — Interdiction de discrimination fondée sur le handicap — Légi ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62016CA0270 - EN - Case C-270/16: Judgment of the Court (Third Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Juzgado de lo Social No 1 de Cuenca — Spain) — Carlos Enrique Ruiz Conejero v Ferroser Servicios Auxiliares SA, Ministerio Fiscal (Reference for a preliminary ruling — Social policy — Directive 2000/78/EC — Equal treatment in employment and occupation — Article 2(2)(b)(i) — Prohibition of discrimination based on disability — National legislation permitting, subject to certain conditions, the dismissal of an employee by reason of intermittent absences, ...[+++]


Pour y parvenir, j'ai l'intention, au cours des six premiers mois de mon mandat, de prendre d'ambitieuses mesures législatives visant à créer un marché unique numérique connecté, notamment en concluant rapidement des négociations relatives à des règles européennes communes en matière de protection des données, en faisant preuve de plus d'ambition pour la réforme en cours de nos règles en matière de télécommunications, en modernisant nos règles en matière de droit d'auteur compte tenu de la révolution numérique et des nouveaux comporte ...[+++]

To achieve this, I intend to take, within the first six months of my mandate, ambitious legislative steps towards a connected digital single market, notably by swiftly concluding negotiations on common European data protection rules; by adding more ambition to the ongoing reform of our telecoms rules; by modernising copyright rules in the light of the digital revolution and changed consumer behaviour; and by modernising and simplifying consumer rules for online and digital purchases.


La Commission a décidé de ne pas infliger d’amende à Motorola compte tenu du fait qu’il n’existe aucune jurisprudence des juridictions de l’Union européenne traitant de la légalité, en vertu de l’article 102 du TFUE, des actions en cessation basées sur les BEN et que les conclusions en la matière des cours et tribunaux nationaux sont, à ce jour, divergentes.

The Commission decided not to impose a fine on Motorola in view of the fact that there is no case-law by the European Union Courts dealing with the legality under Article 102 TFEU of SEP-based injunctions and that national courts have so far reached diverging conclusions on this question.


Une enquête Eurobaromètre publiée aujourd'hui et présentée lors du 10e forum européen sur l'éco-innovation de Birmingham, au Royaume-Uni, révèle que 75 % des entreprises européennes ont été confrontées à une hausse du coût des matières au cours des cinq dernières années et que 90 % d'entre elles s'attendent à des augmentations de prix dans le futur.

A Eurobarometer survey published today and presented at the 10th European Forum on Eco-innovation in Birmingham, UK, shows that 75% of European businesses have experienced an increase in material costs in the past five years, while 90% expect price increases in the future.


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2. Aux fins du paragraphe 1, point b), la quantité de combustible ou de matière transformée au cours de la période de déclaration est calculée en déduisant de la quantité de combustible ou de matière achetée au cours de la période de déclaration la quantité de combustible ou de matière exportée hors de l’installation, et en y ajoutant la quantité de combustible ou de matière en stock au début de la période de déclaration, moins la quantité de combustible ou de matière en stock à la fin de la période de déclaration.

2. For the purposes of point (b) of paragraph 1, the quantity of fuel or material processed during the reporting period shall be calculated as the quantity of fuel or material purchased during the reporting period, minus the quantity of fuel or material exported from the installation, plus the quantity of fuel or material in stock at the beginning of the reporting period, minus the quantity of fuel or material in stock at the end of the reporting period.


La Cour de justice jouit à l'égard des témoins défaillants des pouvoirs généralement reconnus en la matière aux cours et tribunaux et peut infliger des sanctions pécuniaires, dans les conditions qui seront déterminées par le règlement de procédure.

With respect to defaulting witnesses the Court of Justice shall have the powers generally granted to courts and tribunals and may impose pecuniary penalties under conditions laid down in the Rules of Procedure.


La Cour jouit à l'égard des conseils et avocats qui se présentent devant elle des pouvoirs normalement reconnus en la matière aux cours et tribunaux, dans les conditions qui seront déterminées par le même règlement.

As regards such advisers and lawyers who appear before it, the Court shall have the powers normally accorded to courts of law, under conditions laid down in the Rules of Procedure.


Le Conseil espère en outre que le GIEC évaluera tous les scénarios modèles concernant les futures émissions, faisant apparaître plus clairement les conséquences de l'action ou de l'inaction en la matière au cours des décennies à venir et contribuant ainsi à nous permettre de mieux comprendre les implications de différents niveaux de stabilisation.

The Council further hopes that the IPCC will assess all model scenarios for future emissions that bring out more clearly the consequences of action or inaction on this subject over the coming decades and which will contribute to our understanding of the implications of different stabilisation levels.


Cette modification des modalités de mise à disposition des ressources propres à la Communauté tient compte des expériences acquises en la matière au cours des dernières années.

This amendment of the arrangements for placing own resources at the Community's disposal takes account of experience acquired over the past few years.


De même l'environnement et la qualité de la vie font l'objet d'interventions importantes, car des carences dans ces domaines risqueraient de freiner le processus de développement; - diminue en part relative la part des interventions consacrées au désenclavement, pour tenir compte des améliorations apportées en la matière au cours de la période précédente, et de l'effort exeptionnel fait dans ce domaine entre 1989-1993; - maintient au même niveau en valeur relative (mais avec un doublement en valeur absolue), les dépenses en faveur des équipements de base que sont l'eau et l'énergie, par rapport au CCA précèdent.

Similarly, there will be substantial assistance for the environment and the quality of life, since any failures in those areas could constitute an obstacle to the development process; - reduces the relative share of assistance to improve access, in view of the achievements of the preceding period and the exceptional effort in this sector between 1989 and 1993; - retains at the same relative level as in the previous CSF (but with a doubling in absolute terms) expenditure on basic facilities such as water and energy.




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Date index: 2024-12-26
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