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Fleur de carême
Fleur de mars
Initiative du 3 mars
Loi de crédits n° 2 pour 1999-2000
MAR
MARS
Mars
Mars Odyssey 2001
OOGC
Programme sur les statistiques agricoles
Quellein
Sonde 2001 Mars Odyssey
Sonde sur Mars
Torcou
Trekaudon
Violette de carême
Violette de mars
Violette des haies
Violette odorante
Violier

Traduction de «mars comportait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fleur de carême | fleur de mars | quellein | torcou | trekaudon | violette de carême | violette de mars | violette des haies | violette odorante | violier

sweet violet | violet




Mars Odyssey 2001 [ sonde 2001 Mars Odyssey ]

2001 Mars Odyssey


Loi de crédits n° 2 pour 1999-2000 [ Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2000 et le 31 mars 2001 ]

Appropriation Act No. 2, 1999-2000 [ An Act for granting to Her Majesty certain sums of money for the public service of Canada for the financial year ending March 31, 2000 and March 31, 2001 ]


Loi de crédits n°2, 1999-2000 [ Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant les exercices se terminant le 31 mars 1999 et le 31 mars 2001 ]

Appropriation Act No.2, 1999-2000 [ An Act for granting to Her Majesty certain sums of money for the public service of Canada for the financial years ending March 31, 2000 and march 31, 2001 ]


Initiative populaire fédérale «Pour une représentation équitable des femmes dans les autorités fédérales (Initiative du 3 mars)» | Initiative du 3 mars

Popular initiative «For a fair representation of women in the federal authorities (Initiative 3 March)» | Initiative 3 March




Ordonnance de l’OFCOM du 9 mars 2007 sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication | Ordonnance de l'Office fédéral de la communication du 9 mars 2007 sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication [ OOGC ]

OFCOM Ordinance of 9 March 2007 on Frequency Management and Radiocommunications Licences [ ORCLO ]


programme sur les statistiques agricoles | MARS [Abbr.]

Programme on agricultural statistics | MARS [Abbr.]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En octobre 2017, conformément au plan d'action du Conseil ECOFIN, la Commission a fait savoir dans sa communication sur l'achèvement de l'union bancaire que d'ici mars 2018, elle présenterait un train complet de mesures pour remédier au taux élevé de PNP. Le train de mesures sur l'UEM présenté par la Commission le 6 décembre 2017 comportait également une feuille de route ainsi que des propositions concrètes en vue de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire.

In line with the ECOFIN Action Plan, the Commission announced in its Communication on Completing the Banking Union in October 2017 that it would present a comprehensive package for tackling high NPL ratios by March 2018.In addition, the Commission's EMU package of 6 December 2017 presented a roadmap and concrete proposals for the deepening of Europe's Economic and Monetary Union.


22. relève que Chypre a présenté sa première demande d'assistance financière le 25 juin 2012, mais que des divergences de vues au sujet de la conditionnalité et le rejet, le 19 mars 2013, par le parlement chypriote du projet initial de programme qui comportait le renflouement des déposants assurés, au motif qu'il était contraire à l'esprit du droit européen en envisageant la décote des petits dépôts de moins de 100 000 EUR, ont retardé la conclusion de l'accord final sur le programme d'assistance de l'Union et du FMI jusqu'au 24 avril ...[+++]

22. Notes that Cyprus made its initial request for financial assistance on 25 June 2012, but that differences of positions as regards the conditionality, as well as the rejection by the Cypriot Parliament on 19 March 2013 of an initial draft programme which included bail-in of insured depositors on the grounds that it was contrary to the spirit of European law since it envisaged haircut of small deposits of less than EUR 100 000, delayed the final agreement on the EU-IMF assistance programme until 24 April (EU) and 15 May 2013 (IMF) respectively, with the Cypriot House of Representatives finally endorsing the agreement on 30 April 2013; ...[+++]


Depuis le 7 mars 2013, les États membres ont la possibilité d’interroger la base de données centrale du SIS II (qui ne comportait alors que le contenu de la base de données du SIS 1+) en utilisant la fonction d'interrogation du SIS II central.

As of 7 March 2013, Member States had the possibility to carry out queries on the Central SIS II database (which at that moment was only populated with SIS 1+ database content) using the SIS II central query facility.


Depuis le 7 mars 2013, les États membres ont la possibilité d’interroger la base de données centrale du SIS II (qui ne comportait alors que le contenu de la base de données du SIS 1+) en utilisant la fonction d'interrogation du SIS II central.

As of 7 March 2013, Member States had the possibility to carry out queries on the Central SIS II database (which at that moment was only populated with SIS 1+ database content) using the SIS II central query facility.


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Le budget du 4 mars comportait une proposition remaniée du gouvernement, l'idée étant de prendre les règles existantes visant les entités de placement étrangères au lieu des règles relatives aux entités de placement étrangères énoncées dans le projet de loi C-33 et de les resserrer quelque peu, mais en les rapprochant essentiellement des règles actuelles.

In the March 4 budget there was a revised proposal issued by the government, which proposed to take the existing rules relating to foreign investment entities instead of the foreign investment entity rules put forward in Bill C-33 and tighten them somewhat, but essentially cleave more closely to the current rules.


Le budget qui vient tout juste d'être présenté le 19 mars comportait, comme vous le savez certainement, certaines mesures précises de politique fiscale pour s'attaquer à la question de la fiscalité internationale.

The budget that was just brought down on March 19 included, as I'm sure you're aware, some specific tax policy measures to address international taxation.


— vu les conclusions de la présidence du Conseil européen de Bruxelles des 25 et 26 mars 2004, en particulier la déclaration du Conseil européen du 25 mars 2004 sur la lutte contre le terrorisme, qui comportait une clause de solidarité,

– having regard to the Presidency conclusions of the Brussels European Council of 25 and 26 March 2004, in particular the European Council Declaration of 25 March 2004 on combating terrorism, which included a solidarity clause,


– vu les conclusions du Conseil européen de Bruxelles des 25 et 26 mars 2004, en particulier la déclaration du Conseil européen du 25 mars 2004 sur la lutte contre le terrorisme, qui comportait une clause de solidarité,

– having regard to the conclusions of the Brussels European Council of 25 and 26 March 2004, in particular the European Council Declaration of 25 March 2004 on combating terrorism, which included a solidarity clause,


Ce projet de directive (COM(2001) 139), présenté en mars 2001, comportait en annexe une liste de 52 directives communautaires émises dans le domaine de la protection de l'environnement et, dans la partie finale du rapport, la Commission faisait allusion à l'opportunité d'adopter également certaines "mesures complémentaires éventuelles en vertu du traité sur l'Union européenne".

The proposal for a directive (COM(2001) 139) which was submitted in March 2001 contained an annex listing 52 existing Community directives dealing with environmental protection and, in the final section of the explanatory memorandum, spoke of 'possible complementary measures under the TEU'.


Ce projet de directive (COM2001 – 139), présenté en mars 2001, comportait en annexe une liste de 52 directives communautaires émises dans le domaine de la protection de l'environnement et, dans la partie finale du rapport, la Commission faisait allusion à l'opportunité d'adopter également certaines "mesures complémentaires éventuelles en vertu du traité sur l'Union européenne".

The proposal for a directive (COM(2001) 139) which was submitted in March 2001 contained an annex listing 52 existing Community directives dealing with environmental protection and, in the final section of the explanatory memorandum, spoke of 'possible complementary measures under the TEU'.




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mars comportait ->

Date index: 2021-10-06
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