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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Créer l'égalité
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Faire un jeu égal
Hallucinose
Jalousie
Marque nulle
Marque à égalité
Marque égale
Mauvais voyages
Niveler la marque
Niveler le pointage
Niveler un record
Niveler une marque
Nulle
Paranoïa
Pointage nul
Pointage à égalité
Pointage égal
Provoquer l'égalité
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Résultat nul
Résultat à égalité
Résultat égal
Score de parité
Score nul
Score à égalité
Score égal
égaler la marque
égaler un record
égaler un résultat
égaler une marque
égaliser la marque
égaliser un record
égaliser une marque
égalité des points

Traduction de «marque peut également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


marque nulle [ score nul | pointage nul | score de parité | score à égalité | résultat nul | nulle | marque à égalité | pointage à égalité | résultat à égalité | marque égale | score égal | pointage égal | résultat égal | égalité des points ]

tied score [ tie score ]


égaler un record [ égaler une marque | égaliser un record | égaliser une marque | niveler un record | niveler une marque | égaler un résultat ]

tie a record [ equal a record | equalize a record | even a record | match a record | tie a score ]


égaliser la marque [ égaler la marque | niveler la marque | niveler le pointage | créer l'égalité | provoquer l'égalité | faire un jeu égal ]

tie the score [ even the score ]


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au p ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, reduced interests, and diminished involvement ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou de ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


l'assureur peut également être appelé devant le tribunal

the insurer may also be joined in proceedings


la marque communautaire ne peut être enregistrée que pour l'ensemble de la Communauté

the Community trade mark shall not be registered save in respect of the whole Community


la marque communautaire ne peut être transférée que pour l'ensemble de la Communauté

the Community trade mark shall not be transferred save in respect of the whole Community
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3 bis. Une opposition à l'enregistrement d'une marque peut également être formée par toute personne physique ou morale et par tout groupe ou organe représentant des fabriquants, des producteurs, des fournisseurs de services, des commerçants ou des consommateurs, pour les motifs prévus à l'article 5.

3a. Notice of opposition to registration of the trade mark may also be given by any natural or legal person and any group or body representing manufacturers, producers, suppliers of services, traders or consumers.


Leur fixation à l’oreille, créant en fait une combinaison banale, qui sera perçue par les consommateurs comme un élément décoratif, voire fonctionnel (en ce qui concerne la marque demandée comprenant également l’étiquette), ne peut pas être considérée comme exceptionnelle.

Their fixation to the ear, which is a common combination, will be perceived by consumers as a decorative element, or even as a functional one (as regards the mark applied for it also consists of the label), and cannot be regarded as exceptional.


De la même manière, la protection conférée par la marque peut également être invoquée lorsque les produits proposés à la vente sur la place de marché électronique n’ont pas encore été mis dans le commerce à l’intérieur de l’EEE par le titulaire de la marque ou avec le consentement de celui-ci, pour autant que l’offre de vente soit destinée à des consommateurs situés dans des pays de l’EEE.

Similarly, trade mark protection can also be invoked where the goods offered for sale on the electronic marketplace have not yet been put on the market within the EEA by or with the consent of the trade mark proprietor insofar as the offer for sale is targeted at consumers in EEA countries.


(12 bis) Une opposition à l'enregistrement d'une marque peut également être formée par toute personne physique ou morale et par tout groupe ou organe représentant des fabricants, des producteurs, des fournisseurs de services, des commerçants ou des consommateurs qui apportent la preuve qu'une marque est de nature à tromper le public, par exemple quant à la nature, la qualité ou l'origine géographique des biens ou services.

(12a) Notice of opposition to registration of the trade mark may also be given by any natural or legal person and any group or body representing manufacturers, producers, suppliers of services, traders or consumers furnishing proof that a trade mark is of such a nature as to deceive the public, for instance as to the nature, quality or geographical origin of the goods or service;


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5. Une opposition à l'enregistrement d'une marque peut également être formée par toute personne physique ou morale et par tout groupe ou organe représentant des fabricants, des producteurs, des fournisseurs de services, des commerçants ou des consommateurs qui apportent la preuve qu'une marque est de nature à tromper le public, par exemple quant à la nature, la qualité ou l'origine géographique des biens ou services.

5. Notice of opposition to registration of the trade mark may also be given by any natural or legal person and any group or body representing manufacturers, producers, suppliers of services, traders or consumers furnishing proof that a trade mark is of such a nature as to deceive the public, for instance as to the nature, quality or geographical origin of the goods or service;


Interrogée également sur la protection renforcée des marques renommées, et en particulier sur la portée des notions de « dilution » (préjudice au caractère distinctif de la marque renommée) et de « parasitisme » (profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque), la Cour constate entre autres que la sélection sans « juste motif », dans le cadre d’un service de référencement, de signes identiques ou similaires à une marque renommée d’autrui peut s'analyser comme un ac ...[+++]

Questioned also about enhanced protection for trade marks with a reputation, and in particular about the scope of “dilution” (detriment to the distinctive character of a trade mark with a reputation) and “free-riding” (taking unfair advantage of the distinctive character or repute of the trade mark), the Court states, inter alia, that the selection, without “due cause”, in a referencing service, of signs identical with or similar to another person’s trade mark that has a reputation may be construed as free-riding.


La Cour considère également que la situation d’une entreprise ayant développé une solution technique à l’égard de concurrents mettant sur le marché des copies serviles de la forme de produit incorporant exactement la même solution ne saurait être protégée en conférant un monopole à ladite entreprise par l’enregistrement en tant que marque du signe tridimensionnel constitué par ladite forme, mais peut, le cas échéant, être examinée ...[+++]

The Court also finds that the position of an undertaking which has developed a technical solution cannot be protected – with regard to competitors placing on the market slavish copies of the product shape incorporating exactly the same solution – by conferring a monopoly on that undertaking through registering as a trade mark the three-dimensional sign consisting of that shape, but can, where appropriate, be examined in the light of the rules on unfair competition.


La marque peut également consister en une plaque inamovible faite d'un matériau résistant.

The mark may also be an irremovable tag made of a resistant material.


Bien qu’il dise qu’une marque commerciale ne peut, en aucun cas, être en même temps une indication géographique ou une appellation d’origine, le rapporteur dit également que l’indication géographique ou l’appellation d’origine peuvent être incluses dans la marque lorsque les produits couverts ont le droit de l’indiquer.

Although he states that a commercial trade mark may in no event be at the same time a geographical indication or designation of origin, the rapporteur also says that the indication or designation may be included in the trademark when the products covered have the right to bear it.


A cet égard, il convient, en premier lieu, de rappeler que le dixième considérant de la directive énonce «que la protection conférée par la marque enregistrée, dont le but est notamment de garantir la fonction d'origine de la marque, est absolue en cas d'identité entre la marque et le signe et entre les produits ou services; que la protection vaut également en cas de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services; qu'il est indispensable d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de co ...[+++]

It is to be noted, first, that the tenth recital of the preamble to the Directive states that 'the protection afforded by the registered trade mark, the function of which is in particular to guarantee the trade mark as an indication of origin, is absolute in the case of identity between the mark and the sign and goods or services; the protection applies also in case of similarity between the mark and the sign and the goods or services; it is indispensable to give an interpretation of the concept of similarity in relation to the likelihood of confusion; the likelihood of confusion, the appreciation of which depends on numerous elements ...[+++]




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marque peut également ->

Date index: 2023-11-12
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